Traduction de «databases are established » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

compile terminology databases | define terminology databases prepare terminology databases | develop terminology databases | populate terminology databases
créer des bases de données terminologiques

analyse information in pipeline databases | assess pipeline database information | analyse pipeline database information | conduct analysis on pipeline database information
analyser les données de la base de données sur les canalisations de transport | analyser les données de la base de données sur les pipelines

operate association database | oversee association database | manage membership database | oversee membership database
gérer une base de données des adhésions

genetic database [ DNA library | gene bank | gene library | genetic catalogue | genetic databank | genetic data bank | genetic data base | genetic information database | genomic library | [http ...]
base de données génétiques [ banque de données génétiques | banque de gènes | banque de génomes | banque d’ADN | base de données et d'informations sur les gènes | bibliothèque de gènes | catalogue des gènes | génothèque ]

Community database on road accidents | Community Road Accident Database | European Road Accident Database | CARE [Abbr.]
banque de données communautaire sur les accidents de la circulation routière | CARE [Abbr.]

database query | interrogation of a database | querying of a database
interrogation d'une base de données

database on mines | demining database | mine database
base de données sur les mines

database [ data bank | data banks(UNBIS) ]
base de données [ banque de données ]

right of establishment [ freedom of establishment ]
droit d'établissement [ liberté d'établissement ]

Agreement of 28 April 2005 between the Swiss Confederation and the Kingdom of Denmark on the implementation, application and development of those parts of the Schengen Acquis that are based on the provisions of Title IV of the Treaty establishing the European Community
Accord du 28 avril 2005 entre la Confédération suisse et le Royaume du Danemark sur la mise en oeuvre, l'application et le développement des parties de l'acquis de Schengen basées sur les dispositions du Titre IV du Traité instituant la Communauté européenne

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. A European Union Transaction Log (EUTL), to take the form of a standardised electronic database, is established, pursuant to Article 20 of Directive 2003/87/EC, for transactions within the scope of this Regulation.
1. Le journal des transactions de l’Union européenne (EUTL) est établi, sous la forme d’une base de données électronique normalisée, conformément à l’article 20 de la directive 2003/87/CE, pour les transactions relevant du présent règlement.

2. Each Member State shall ensure that a computerised database is established for listing the varieties and heterogeneous material, according to Regulation (EU) No XX/XXX (PRM law) for which plant reproductive material obtained by the organic production method is available on its territory.
2. Chaque État membre veille à ce qu'une base de données informatisée soit établie pour répertorier les variétés et le matériel hétérogène, conformément au règlement (UE) n° XX/XXX (règlement sur le MRV), pour lesquels du matériel de reproduction des végétaux obtenu selon le mode de production biologique est disponible sur son territoire.

1. Each Member State shall ensure that a computerised database is established for the listing of the varieties for which seed or seed potatoes obtained by the organic production method are available on its territory.
1. Chaque État membre veille à la création d'une base de données informatisée établissant la liste des variétés pour lesquelles des semences ou des plants de pommes de terre obtenus selon le mode de production biologique sont disponibles sur son territoire.

The Eurodac database was established in 2003 and is an EU asylum fingerprint database.
La base de données «Eurodac», qui est une base de l’Union contenant les données dactyloscopiques des demandeurs d’asile, a été créée en 2003.

3. With regard to the obligation on the part of the marketing authorisation holder to submit information on suspected adverse reactions electronically to the Eudravigilance database, provided for in Article 107(3) of Directive 2001/83/EC as amended by this Directive, the Member States shall ensure that this obligation applies as from 6 months after the functionalities of the database are established and have been announced by the Agency.
3. En ce qui concerne l’obligation faite aux titulaires d’une autorisation de mise sur le marché d’envoyer, par voie électronique, les informations sur les effets indésirables suspectés à la base de données Eudravigilance, conformément à l’article 107, paragraphe 3, de la directive 2001/83/CE telle que modifiée par la présente directive, les États membres sont tenus de s’assurer que cette obligation s’applique à partir du sixième mois après que les fonctionnalités de la base de données ont été établies et qu’elles ont fait l’objet d’une annonce par l’Agence.

This can be done either by providing a logical view over individual national database or by establishing a physical exported database (indexed database).
Pour ce faire, on peut soit créer une vue logique à partir de la base de données nationale, soit créer une base de données alimentée par exports (base de données indexée).

The database was established in close co-operation with the European Food Safety Authority and compiles research efforts in the EU on several topics related to the issue of acrylamide in food.
Cette base de données, qui a été créée en étroite collaboration avec l'Autorité européenne de sécurité des aliments, est le fruit des efforts de recherche déployés dans l'Union européenne sur plusieurs thèmes liés à l'acrylamide dans les denrées alimentaires.

Once the process and database are established it is expected that Quorum Corporation will be able to submit its annual report on a more timely basis.
Une fois que le processus et la base de données sont établis, on s'attend à ce que la société Quorum soit en mesure de soumettre son rapport annuel en temps opportun.

This new 'sui generis' right will be granted to database creators to protect their investment of time, money and effort to establish a database, regardless of whether the database is in itself innovative.
Ce nouveau droit "sui generis" sera accordé aux créateurs de bases de données pour protéger l'investissement, en temps, en moyens financiers et en travail, nécessaire pour établir une base de données, que celle-ci ait ou non une caractère intrinsèquement innovateur.

This new 'sui generis' right will be granted to database creators to protect their investment of time, money and effort to establish a database, irrespective of whether the database is in itself innovative.
Ce nouveau droit "sui generis" vise à protéger les investissements en temps, en argent et en travail nécessaires pour créer une base de données, que celle-ci présente ou non en elle-même un caractère innovateur.