Vertaling van "date and time produced " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

date and time produced
date et heure de production

time and date stamping [ time stamping ]
marquage de la date et de l'heure [ marquage du temps ]

date and time [ time ]
date et heure

release date and time
date et heure de mise en circulation

sender date and time
date et heure de l'expéditeur

dates and times of the sittings
dates et heures des séances

date (1) | time limit (2)
terme

date and time
date et heure

date-time group [ DTG ]
groupe date-heure [ DTG ]

time of performance (1) | date fixed for performance (2)
époque de l'exécution

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(a) in the case of a document transmitted by fax, a proof of transmission produced by the fax machine that sets out the date and time of transmission; or
a) dans le cas d’un document transmis par télécopieur, une preuve de transmission qui est produite par celui-ci et qui précise la date et l’heure de la transmission;

(a) in the case of a document transmitted by facsimile, a proof of transmission produced by the facsimile machine that sets out the date and time of transmission; or
a) dans le cas d’un document transmis par télécopieur, une preuve de transmission qui est produite par celui-ci et qui précise la date et l’heure de la transmission;

(b) sold or provided, for destruction, to a licensed producer who is authorized to destroy dried marihuana other than dried marihuana that the producer produces, sells or provides, if the order is signed and dated by the producer; or
b) vendue ou fournie, pour qu’elle soit détruite, au producteur autorisé qui a le droit de détruire de la marihuana séchée autre que celle qu’il produit, vend ou fournit, si la commande est signée et datée par celui-ci;

(i) if the information referred to in paragraph (h) is validated on investigation, a description of the information, the date and time when it was received, the date and time the information was validated, the name, address and telephone number of the informant, the method of investigation and the results obtained, the corrective actions taken, and the date and time when the Agency was notified under subsection 6.01(2);
i) si les résultats de l’enquête ont montré que les renseignements visés à l’alinéa h) étaient bien fondés, une mention de ces renseignements, la date et l’heure auxquelles ils ont été reçus, la date et l’heure auxquelles ils ont été trouvés bien fondés, les nom, adresse et numéro de téléphone de la personne qui les a fournis, le type d’enquête menée et ses résultats, les mesures correctives prises ainsi que la date et l’heure auxquelles l’Agence a été avisée conformément au paragraphe 6.01(2);

2. Qualified electronic time stamp shall enjoy a presumption of the accuracy of the date and the time it indicates and the integrity of the data to which the date and time are bound
2. Un horodatage électronique qualifié bénéficie d'une présomption quant à l'exactitude de la date et de l'heure indiquées et de l'intégrité des données auxquelles se rapportent cette date et cette heure.

For the avoidance of doubt, that information shall include for each characteristic validity period its start date / time (with milliseconds), end date or time (with milliseconds) and the type of event which resulted in its ending.
Pour éviter toute ambiguïté, ces informations indiquent, pour chaque période de validité des caractéristiques, la date et l'heure de début (avec millièmes de secondes), la date ou l'heure de fin (avec millièmes de secondes) et le type d'événement qui y a mis un terme.

'slot' shall mean the permission given by a coordinator to an air carrier in accordance with this Regulation to use the full range of airport infrastructure necessary to operate an air service at a coordinated airport on a specific date dates and time at specific times for the purpose of landing or take-off as allocated by a coordinator in accordance with this Regulation; [Am. 22]
«créneau horaire», l'autorisation accordée par un coordonnateur à un transporteur aérien conformément au présent règlement d'utiliser toutes les infrastructures aéroportuaires qui sont nécessaires pour la prestation d'un service aérien dans un aéroport coordonné à une date et à une heure des dates et à des heures précises, aux fins de l'atterrissage et du décollage, selon l'attribution faite par un coordonnateur conformément au présent règlement; [Am. 22]

The rules applicable to periods, dates and time limits set out in Regulation (EEC, Euratom) No 1182/71 of the Council of 3 June 1971 determining the rules applicable to periods, dates and time limits shall apply.
Les règles relatives aux délais, aux dates et aux termes énoncées dans le règlement (CEE, Euratom) n° 1182/71 du Conseil du 3 juin 1971 portant détermination des règles applicables aux délais, aux dates et aux termes s'appliquent.

Council Regulation (EEC, Euratom) No 1182/71 of 3 June 1971 determining the rules applicable to periods, dates and time limits 1 shall apply to the calculation of the periods, dates and time limits contained in this Directive.
Le règlement (CEE, Euratom) n° 1182/71 du Conseil du 3 juin 1971 portant détermination des règles applicables aux délais, aux dates et aux termes 1 est applicable au calcul des délais, dates et termes visés dans la présente directive.

(Return tabled) Question No. 488 Hon. Larry Bagnell: With regards to government advertising in Yukon, Nunavut and Northwest Territories on “Canada’s Economic Action Plan”: (a) how much has the government spent on radio, in each territory indicating the station, date and time the commercial aired, amount spent, and ownership of the station; (b) how much has the government spent on television in each territory, indicating the station, date and time the commercial aired, amount spent, and ownership of the station; (c) how much has the government spent on newspapers in each territory, indicating the date and page of the newspaper ad, name of the newspaper, ownership, amount of advertising space purchased, and if a higher rate was paid for preferential placement of the ads; (d) how much has the government spent on magazines in each territory, indicating the date and page of the magazine ad, name of the magazine, ownership, amount of advertising purchased, and if a higher rate was paid for preferential placement; (e) how much has the government spent on media websites in each territory, indicating what website advertising was purchased by the government, amount, length and terms of the website advertising, and owner of the website; (f) how much has the government spent on billboards, in each territory, indicating the amount of money spent on billboard advertising, locations of the billboards, duration of the billboard ad, and ownership of the billboard company; (g) what are the names of the companies responsible for purchasing the Government of Canada advertising in the territories, the ownership of the companies, commission to be paid for the work done, and length and terms of the contract; and (h) was this contract sole sourced or open bid, and what were the dates of the contract posting on the government website?
(Le document est déposé) Question n 488 L'hon. Larry Bagnell: En ce qui concerne la publicité faite par le gouvernement au Yukon, au Nunavut et dans les Territoires du Nord-Ouest sur le « Plan d’action économique du Canada »: a) combien le gouvernement a-t-il dépensé en annonces à la radio, dans chaque territoire, en indiquant la station, la date et l’heure de diffusion du commercial, le montant dépensé et le nom du propriétaire de la station; b) combien le gouvernement a-t-il dépensé en annonces à la télévision, dans chaque territoire, en indiquant la station, la date et l’heure de diffusion du commercial, le montant dépensé et le nom du propriétaire de la station; c) combien le gouvernement a-t-il dépensé en annonces dans les journaux, dans chaque territoire, en indiquant la date et la page de l’annonce, le nom du journal, son propriétaire, la superficie de l’espace publicitaire acheté, et si le gouvernement a payé un tarif plus élevé pour pouvoir placer ses annonces à des endroits particuliers; d) combien le gouvernement a-t-il dépensé en annonces dans les magazines, dans chaque territoire, en indiquant la date et la page de l’annonce, le nom du magazine, son propriétaire, la superficie de l’espace publicitaire acheté, et si le gouvernement a payé un tarif plus élevé pour pouvoir placer ses annonces à des endroits particuliers; e) combien le gouvernement a-t-il dépensé en annonces sur les sites Web de médias, dans chaque territoire, quelle publicité Web le gouvernement a-t-il achetée, combien en a-t-il acheté, de quelle longueur et à quelles conditions, et qui était le propriétaire du site Web; f) combien le gouvernement a-t-il dépensé en annonces sur les babillards, dans chaque territoire, en indiquant la somme dépensée en annonces publiées sur des babillards, les emplacements de ces babillards, le temps pendant lequel les annonces sont restées affichées, et les propriétaires des entreprises exploitant ces babillards; g) quels sont les noms des entreprises ...