Traduction de «daughter directive » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

daughter directive
directive fille

air quality daughter directive | AQDD [Abbr.]
directive fille sur la qualité de l’air

daughterboard [ daughter board | daughter-board | daughter card | sub-board ]
carte fille [ carte-fille | carte secondaire ]

daughter board | daughterboard | daughter card | daughtercard
carte fille

Congregation of the Daughters of Mary Immaculate [ Daughters of Mary | Marianist Sisters ]
Filles de Marie-Immaculée [ Marianistes ]

Daughters of Mary Help of Christians [ Salesian Sisters | Daughters of Our Lady Help of Christians ]
Filles de Marie-Auxiliatrice [ Salésiennes de Don Bosco ]

daughter
fille

adopted daughter
fille adoptive

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Council Directive 1999/30/EC relating to limit values for sulphur dioxide (SO2), nitrogen dioxide (NO2) and oxides of nitrogen (NOx), particulate matter (PM10) and lead in ambient air[1] (first air quality "daughter" Directive). It follows the approach laid down in Council Directive 96/62/EC on ambient air quality assessment and management[2] (Air Quality Framework Directive).
La directive 1999/30/CE du Conseil 1999 relative à la fixation de valeurs limites pour l'anhydride sulfureux (SO2), le dioxyde d'azote (NO2) et les oxydes d'azote (NOx), les particules (PM10) et le plomb dans l'air ambiant[1] (première directive "fille" sur la qualité de l'air ambiant) respecte l'approche fixée dans la directive 96/62/CE du Conseil concernant l'évaluation et la gestion de la qualité de l'air ambiant[2] (directive-cadre sur la qualité de l'air).

Certain parts of the first daughter Directive need to be adapted to reflect scientific and technical progress. the Commission aims to adapt the directive via a regulatory committee according to Article 12 of the Framework Directive.
Certaines parties de la première directive fille doivent être adaptées pour refléter le progrès scientifique et technique. La Commission vise à adapter la directive par le biais d'un comité de réglementation, en application de l'article 12 de la directive-cadre.

Pursuant to Annex IX of the Water Framework Directive (Directive 2000/60/EC), quality objectives and emission limit values are established by the “daughter directives” of Directive 2006/11/EC.
Conformément à l’annexe IX de la directive-cadre sur l’eau (directive 2000/60/CE), les objectifs de qualité et les valeurs limites d'émission sont établis par les «directives filles» de la directive 2006/11/CE.

the total volume of components used in petrol and diesel having regard to Community environmental legislation, including the objectives of Directive 2000/60/EC of the European Parliament and of the Council of 23 October 2000 establishing a framework for Community action in the field of water policy and its daughter directives.
le volume total des composants utilisés dans l’essence et dans le diesel, eu égard à la législation communautaire en matière d’environnement, y compris les objectifs de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau et de ses directives filles.

(f)the total volume of components used in petrol and diesel having regard to Community environmental legislation, including the objectives of Directive 2000/60/EC of the European Parliament and of the Council of 23 October 2000 establishing a framework for Community action in the field of water policy and its daughter directives.
f)le volume total des composants utilisés dans l’essence et dans le diesel, eu égard à la législation communautaire en matière d’environnement, y compris les objectifs de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau et de ses directives filles.

This shall apply, in particular, to activities falling within the scope of Directive 91/414/EEC concerning the placing of plant protection products on the market, Directive 1996/61/EC concerning integrated pollution prevention and control, Directive 2000/60/EC establishing a framework for Community action in the field of water policy and its daughter directives, Directive 2001/18/EC on the deliberate release into the environment of genetically modified organisms, Directive 2006/12/EC on waste and its daughter directives (particularly Directive 1999/31/EC on the landfill of waste), Directive 2006/21/EC on the management of waste from extractive industries, Regulation (EEC) No 2092/91 on organic production of agricultural products and indications referring thereto on agricultural products and foodstuffs or Regulation (EC) No 1829/2003 on genetically modified food and feed, if they contain provisions relating to soil protection.
C'est notamment le cas des activités qui relèvent du champ d'application de la directive 91/414/CEE concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, de la directive 1996/61/CE relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution, de la directive 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau et de ses directives filles, de la directive 2001/18/CE relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement, de la directive 2006/12/CE relative aux déchets et de ses directives filles (notamment la directive 1999/31/CE concernant la mise en décharge des déchets), de la directive 2006/21/CE concernant la gestion des déchets de l'industrie extractive, du règlement (CEE) n° 2092/91 concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaire ou du règlement (CE) n° 1829/2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés

These include the Wild Birds and Habitats Directives, the Water Framework Directive and its daughter directives, the Nitrates Directive, and the directives on noise pollution and air quality.
Il s'agit notamment des directives relatives aux oiseaux sauvages et aux habitats, de la directive-cadre relative à l'eau et de ses directives filles, des directives sur les nuisances sonores et la qualité de l'air.

– having regard to the large body of existing EU legislation controlling air quality and emissions to air, including: the Air Quality Framework Directive and its Daughter Directives, the National Emission Ceilings Directive , the Large Combustion Plant Directive , Directives controlling vehicle emissions and fuel quality, the Solvents Emissions Directive and the Integrated Pollution Prevention and Control (IPPC) Directive ;
— vu le volume important de la législation actuelle de l'UE concernant le contrôle de la qualité de l'air et des émissions dans l'air notamment: la directive-cadre sur la qualité de l'air et ses directives filles, la directive relative à des plafonds nationaux d'émissions , la directive sur les grandes installations de combustion , les directives contrôlant les émissions des véhicules et la qualité des carburants, la directive relative aux émissions de solvants et la directive relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (PRIP) ,

– (DE) Commissioner, Mr President, ladies and gentlemen, what we are dealing with here is the fourth daughter directive to the Air Quality Framework Directive, which already has three adopted daughters, the first on sulphur dioxide, nitrogen oxides, particulate matter and lead, the second on benzene and carbon monoxide and the third on ozone.
- (DE) Madame la Commissaire, Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, la présente directive est la quatrième directive fille découlant de la directive-cadre sur la qualité de l’air, sur la base de laquelle trois autres directives filles ont déjà été adoptées, la première fixant des valeurs limites pour l’anhydride sulfureux, les oxydes d’azote, les particules et le plomb, la deuxième concernant les valeurs limites pour le benzène et l’oxyde de carbone et la troisième relative à l’ozone.

With its proposal for the fourth and fifth daughter directives, the Commission has ignored the objectives set out in the Air Quality Framework Directive, and embodied in the first three daughter directives, to attain effective air quality targets in the Community.
Avec cette proposition de quatrième et dernière directive "fille", la Commission a pris ses distances avec l'objectif fixé dans la directive-cadre sur la qualité de l'air et concrétisé dans les trois premières directives "filles", à savoir établir des objectifs efficaces en matière de qualité de l'air dans la Communauté.