Vertaling van "derivative only upon " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: The essential feature is a persistent preoccupation with the possibility of having one or more serious and progressive physical disorders. Patients manifest persistent somatic complaints or a persistent preoccupation with their physical appearance. Normal or commonplace sensations and appearances are often interpreted by patients as abnormal and distressing, and attention is usually focused upon only one or two organs or systems of the body. Marked depression and anxiety are often present, and may justify additional diagnoses. | Body dysmorphic disorder Dysmorphophobia (nondelusional) Hypochondriacal neurosis Hypochondriasis Nosophobia
Définition: La caractéristique essentielle de ce trouble est une préoccupation persistante concernant la présence éventuelle d'un ou de plusieurs troubles somatiques graves et évolutifs, se traduisant par des plaintes somatiques persistantes ou par une préoccupation durable concernant l'apparence physique. Des sensations et des signes physiques normaux ou anodins sont souvent interprétés par le sujet comme étant anormaux ou pénibles. L'attention du sujet se concentre habituellement sur un ou deux organes ou systèmes. Il existe souvent une dépression et une anxiété importantes, pouvant justifier un diagnostic supplémentaire. | Dysmorphophobie (non délirante) Hypocondrie Névrose hypocondriaque Nosophobie Peur d'une dysmorphie corporelle

Commission Directive amending the Annexes to Council Directive 77/96/EEC on the examination for trichinae (trichinella spiralis) upon importation from third countries of fresh meat derived from domestic swine
Directive de la Commission modifiant les annexes de la directive 77/96/CEE du Conseil relative à la recherche de trichines lors des importations, en provenance des pays tiers, des viandes fraîches provenant d'animaux domestiques de l'espèce porcine.

Council Directive on the examination for trichinae (trichinella spiralis) upon importation from third countries of fresh meat derived from domestic swine
Directive du Conseil relative à la recherche de trichines lors des importations, en provenance de pays tiers, des viandes fraîches provenant d'animaux domestiques de l'espèce porcine

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. Resolution authorities shall exercise the write-down and conversion powers in relation to a liability arising from a derivative only upon or after closing-out the derivatives.
2. Les autorités de résolution exercent les pouvoirs de dépréciation et de conversion à l’égard d’un engagement résultant d’un produit dérivé uniquement à la liquidation des produits dérivés ou après celle-ci.

2. Resolution authorities shall exercise the write-down and conversion powers in relation to a liability arising from a derivative only upon or after closing-out the derivatives.
2. Les autorités de résolution exercent les pouvoirs de dépréciation et de conversion à l'égard d'un engagement résultant d'un produit dérivé uniquement à la liquidation des produits dérivés ou après celle-ci.

8. Provided that the value, at the time of death, of the entire gross estate wherever situated of an individual who was a resident of Canada (other than a citizen of the United States) at the time of death does not exceed 1.2 million U.S. dollars or its equivalent in Canadian dollars, the United States may impose its estate tax upon property forming part of the estate of the individual only if any gain derived by the individual from the alienation of such property would have been subject to income taxation by the United States in accordance with Article XIII (Gains)”.
8. Pourvu que la valeur, à la date du décès, de l’ensemble de la succession brute, où qu’elle soit située, d’une personne physique qui était un résident du Canada (autre qu’un citoyen des États-Unis) au moment du décès n’excède pas 1.2 million de dollars U.S., ou l’équivalent en dollars canadiens, les États-Unis ne peuvent appliquer leur impôt sur les successions sur les biens qui font partie de la succession de la personne physique que si le gain que cette personne physique tire de l’aliénation de ces biens aurait été imposable par les États-Unis conformément à l’article XIII (Gains)».

However, from what has been stated, the Commission can only present its proposal on derivates markets in September, and Parliament will legislate upon it on an equal footing with the Council.
Cependant, comme elle l’a déclaré, la Commission ne pourra présenter sa proposition qu’en septembre et le Parlement légiférera sur celle-ci, sur un pied d’égalité avec le Conseil.

One may say, to sum up, that the use of languages by the Community institutions is regulated only in broad terms by the Treaties and the derived law based upon them.
Pour résumer, il apparaît que l'utilisation des langues dans les institutions de la Communauté n'est définie que dans les grandes lignes dans les traités et dans le droit dérivé.

Since there is no history of official EU involvement in the country upon which to base any ex post evaluation, there is only a short ex ante evaluation. According to that, the EU should derive a significant financial benefit, an added value of up to EUR 1.25 million, while the Solomon Islands would benefit to the tune of EUR 815.000, depending on the amount of EU fishing.
Comme l'UE n'a jamais été présente officiellement dans le pays et qu'il n'existe donc pas de base pour une évaluation ex post, il y a seulement une évaluation succincte ex ante; d'après celle-ci, l'UE devrait retirer un important avantage financier, une valeur ajoutée pouvant atteindre 1,25 million EUR, et les Îles Salomon en tireraient un bénéfice à hauteur de 815 000 EUR, selon le volume pêché par l'UE.

- the principles of subsidiarity and additionality of the Community's financial intervention: the Community budget can only be called upon for expenses deriving from an operation that has a clear added value for the Community;
- les principes de subsidiarité et de complémentarité de l'intervention financière de la Communauté: le budget communautaire ne peut être mis à contribution que pour financer des mesures apportant manifestement une valeur ajoutée à la Communauté;