Traduction de «detach a coupon » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

clip a coupon [ detach a coupon ]
détacher un coupon

clip a coupon
détacher un coupon

honour a coupon
honorer un coupon

detach a car on the spot
différer un wagon sur place

detach a BU
dissocier un module chargeable

clipping of a coupon | coupon detachment
détachement de coupon | détachement de dividende | détachement d'un coupon

detached retina | detachment of the retina | retinal detachment 2.ablatio retinae
décollement de la rétine | décollement de rétine

book of coupons | booklet of coupon tickets | coupon ticket
billet à coupons | carnet de coupons | livret à coupons

Detached retina
décollement de la rétine

Autosomal dominant rhegmatogenous retinal detachment
décollement de la rétine rhegmatogène autosomique dominant

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

32 (1) Where it appears to the Bank that a detached coupon has been destroyed, lost or stolen, the Bank may, in its discretion, pay the redemption value of the coupon if a bond of indemnity in accordance with section 38 is given to the Bank and if the following period has elapsed after notice was received by the Bank of the alleged destruction, loss or theft and the date of maturity of the coupon:
32 (1) Lorsqu’il paraît à la Banque qu’un coupon détaché a été détruit, perdu ou volé, elle peut, si elle le juge à propos, en payer la valeur de remboursement, pourvu que lui soit fourni un acte de cautionnement suivant l’article 38 et que se soit écoulé le délai suivant après qu’elle a reçu la notification de destruction, perte ou vol présumés et la date d’échéance du coupon :

the right to interest on which is evidenced by a coupon or other writing that does not form part of, or is capable of being detached from, the evidence of indebtedness under the obligation is, unless the coupon or other writing is marked or identified in prescribed manner by the letters “AX” in the case of a taxable obligation, and by the letter “F” in the case of a non-taxable obligation, on the face thereof, guilty of an offence and liable on summary conviction to a fine not exceeding $500.
concernant laquelle le droit à l’intérêt est démontré par un coupon ou autre écrit qui ne fait pas partie, ou peut être détaché, du titre de créance existant en vertu de l’obligation, commet, sauf si ce coupon ou autre écrit porte une marque ou une identification faite, selon les modalités réglementaires, au moyen des lettres « AX » dans le cas d’une obligation imposable et de la lettre « F » dans le cas d’une obligation non imposable, apposées au recto de ce coupon, une infraction et encourt, sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire, une amende maximale de 500 $.

(4) Notwithstanding that the name of a person is entered in the register as owner of a bond as to principal, the coupons attached to the bond are payable to bearer and when detached are transferable by delivery.
(4) Même si le nom d’une personne est inscrit sur le registre comme titulaire d’une obligation immatriculée quant au capital, les coupons joints à l’obligation sont payables au porteur et, lorsqu’ils en sont détachés, sont transférables par tradition.