Traduction de «details concerning definitions » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS
Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: Personality disorder characterized by feelings of doubt, perfectionism, excessive conscientiousness, checking and preoccupation with details, stubbornness, caution, and rigidity. There may be insistent and unwelcome thoughts or impulses that do not attain the severity of an obsessive-compulsive disorder. | Personality (disorder):compulsive | obsessional | obsessive-compulsive
Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par un sentiment de doute, un perfectionnisme, une scrupulosité, des vérifications et des préoccupations pour les détails, un entêtement, une prudence et une rigidité excessives. Le trouble peut s'accompagner de pensées ou d'impulsions répétitives et intrusives n'atteignant pas la sévérité d'un trouble obsessionnel-compulsif. | Personnalité:compulsive | obsessionnelle | obsessionnelle-compulsive

Definition: Dream experiences loaded with anxiety or fear. There is very detailed recall of the dream content. The dream experience is very vivid and usually includes themes involving threats to survival, security, or self-esteem. Quite often there is a recurrence of the same or similar frightening nightmare themes. During a typical episode there is a degree of autonomic discharge but no appreciable vocalization or body motility. Upon awakening the individual rapidly becomes alert and oriented. | Dream anxiety disorder
Définition: Expérience de rêve chargée d'anxiété ou de peur s'accompagnant d'un souvenir très détaillé du contenu du rêve. Cette expérience de rêve est très intense et comporte habituellement comme thèmes des menaces pour l'existence, la sécurité et l'estime de soi. Assez souvent, les cauchemars ont tendance à se répéter avec des thèmes identiques ou similaires. Les épisodes typiques comportent un certain degré de décharge neuro-végétative, mais pas d'activité verbale ou motrice notable. Au réveil, le sujet devient rapidement alerte et bien orienté. | Rêves d'angoisse

Committee on application of the legislation concerning the definition and use of compatible technical specifications for the procurement of air traffic management equipment and systems
Comité pour l'application de la législation relative à la définition et à l'utilisation de spécifications techniques compatibles pour l'acquisition d'équipements et de systèmes pour la gestion du trafic aérien

Survey of Environmental Protection Expenditures - Guide to Definitions and Classification Details
Enquête sur les dépenses de protection de l'environnement - Guide des définitions et détails relatifs à la classification

Note: This discussion covers items classified CONFIDENTIEL UE or SECRET UE. In accordance with the Council Security Regulations, all delegates attending the meeting must have valid security clearance. Please ensure that you ask your NSA to inform the GSC Security Office (securite.habilitations@consilium.europa.eu) in advance of the meeting of your clearance level and its expiry date (if these details have not already been forwarded), or, exceptionally, present a copy of your personnel security-clearance certificate issued by your NSA before, or at, the meeting. Delegates who cannot provide proof of valid security clearance will not be admitted to the discussion of the items concerned.
Note: ce débat portera sur des points classifiés [CONFIDENTIEL UE] [SECRET UE]. Conformément au règlement de sécurité du Conseil, tous les délégués participant à la réunion doivent avoir fait l'objet d'une habilitation de sécurité en bonne et due forme. Veuillez demander à votre autorité nationale de sécurité de confirmer avant la réunion (si ces données n'ont pas déjà été communiquées) votre niveau d'habilitation et d'en indiquer la date d'expiration au Bureau de sécurité du SGC (securite.habilitations@consilium.europa.eu) ou, à titre exceptionnel, présenter avant ou pendant la réunion une copie de votre certificat d'habilitation de sécurité délivrée par votre autorité nationale de sécurité. Les délégués qui ne sont pas en mesure de présenter la preuve d'une habilitation de sécurité en cours de validité ne seront pas admis à participer à la discussion de ces points.

Detailed Benchmark Definition of Foreign Direct Investment
définition-repère détaillée de l'investissement direct étranger

Environment Industry Survey 2002, Guide on Definitions and Classification Details
Enquête sur l'industrie de l'environnement, 2002 : Guide des définitions et détails relatifs à la classification

create industrial plans | create mechanical plans | create plans concerning technical details | create technical plans
élaborer des plans techniques

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In particular, the delegated acts should be adopted in respect of the extension of the scope of certain provisions of this Regulation to third-country central banks, specific details concerning definitions, specific cost-related provisions related to the availability of market data, access to quotes, the sizes at or below which a firm shall enter into transactions with any other client to whom a quote is available, portfolio compression and the further determination of when there is a significant investor protection concern or a threat to investor protection, the orderly functioning and integrity of financial markets or commodity markets or to the stability of the whole or part of the financial system of the Union may warrant ESMA, EBA or competent authorities’ action, position management powers of ESMA, the extension of the transitional period under Article 35(5) of this Regulation for a certain period of time and in respect of the exclusion of exchange-traded derivatives from the scope of certain provisions of this Regulation for a certain period of time.
En particulier, des actes délégués devraient être adoptés en ce qui concerne l’étendue de la portée de certaines dispositions du présent règlement aux banques centrales de pays tiers, des détails spécifiques relatifs aux définitions, certains aspects liés au coût de la mise à disposition des données de marché, l’accès aux prix, les tailles auxquelles ou en dessous desquelles une entreprise est censée passer transaction avec tout autre client à qui elle a fourni une cotation, la compression de portefeuille et l’explicitation des conditions dans lesquelles une action de l’AEMF, de l’ABE ou des autorités compétentes peut être justifiée lorsqu’il existe un important problème de protection des investisseurs ou une menace pour la protection des investisseurs, pour le bon fonctionnement et l’intégrité des marchés financiers ou des marchés de matières premières, ou pour la stabilité de tout ou partie du système financier de l’Union, les compétences de l’AEMF en matière de gestion de position, l’extension de la période de transition au titre de l’article 35, paragraphe 5, du présent règlement pour une certaine période et en ce qui concerne l’exclusion des produits dérivés cotés du champ d’application de certaines dispositions du présent règlement pour une certaine période.

(22) The power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union should be delegated to the Commission in respect of amending the list of entities that should be excluded from the scope of this Regulation in order to avoid limiting their power to perform their tasks of common interest; specific details concerning definitions; the type of fees, the matters for which fees are due, the amount of the fees and the manner in which they are to be paid by trade repositories, and of the amendment of the [.] Annex in order to update information on SFT as well as other financing structures and information to investors.
(22) Le pouvoir d’adopter des actes en vertu de l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne devrait être délégué à la Commission en ce qui concerne la modification de la liste des entités qui devraient être exclues du champ d’application du présent règlement, afin de ne pas limiter leur capacité à s’acquitter de leurs missions d’intérêt commun; certains éléments des définitions; les types de frais perçus, les éléments donnant lieu à leur perception, leur montant et leurs modalités de paiement par les référentiels centraux; et la modification de l’annexe afin de mettre à jour les informations sur les opérations de financement sur titres et les autres structures de financement ainsi que les informations à communiquer aux investisseurs.

4. The Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 210 concerning detailed rules on the further definition and scope of public and concession contracts, on applicable nomenclature by reference to the “Common Procurement Vocabulary”, on mixed contracts, on economic operators, as well as on framework contracts and specific contracts based thereon, covering the maximum duration of framework contracts and the award of and methods for implementing specific contracts based on framework contracts concluded with a single economic operator or with several economic operators, respectively’.
4. La Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l'article 210 en ce qui concerne l'établissement de règles détaillées relatives à la définition et au champ d'application plus précis des marchés publics et des contrats de concession, à la nomenclature applicable par référence au “vocabulaire commun pour les marchés publics”, aux marchés mixtes, aux opérateurs économiques, ainsi qu'aux contrats-cadres et aux contrats spécifiques fondés sur ces derniers, portant sur la durée maximale des contrats-cadres ainsi que sur l'attribution et les modalités d'exécution des contrats spécifiques fondés sur des contrats-cadres conclus avec un seul opérateur économique ou avec plusieurs opérateurs économiques respectivement».

In particular, the delegated acts should be adopted in respect of the extension of the scope of certain provisions of this Regulation to third-country central banks, specific details concerning definitions, specific cost-related provisions related to the availability of market data, access to quotes, the sizes at or below which a firm shall enter into transactions with any other client to whom a quote is available, portfolio compression and the further determination of when there is a significant investor protection concern or a threat to investor protection, the orderly functioning and integrity of financial markets or commodity markets or to the stability of the whole or part of the financial system of the Union may warrant ESMA, EBA or competent authorities' action, position management powers of ESMA, the extension of the transitional period under Article 35(5) of this Regulation for a certain period of time and in respect of the exclusion of exchange-traded derivatives from the scope of certain provisions of this Regulation for a certain period of time.
En particulier, des actes délégués devraient être adoptés en ce qui concerne l'étendue de la portée de certaines dispositions du présent règlement aux banques centrales de pays tiers, des détails spécifiques relatifs aux définitions, certains aspects liés au coût de la mise à disposition des données de marché, l'accès aux prix, les tailles auxquelles ou en-dessous desquelles une entreprise est censée passer transaction avec tout autre client à qui elle a fourni une cotation, la compression de portefeuille et l'explicitation des conditions dans lesquelles une action de l'AEMF, de l'ABE ou des autorités compétentes peut être justifiée lorsqu'il existe un important problème de protection des investisseurs ou une menace pour la protection des investisseurs, pour le bon fonctionnement et l'intégrité des marchés financiers ou des marchés de matières premières, ou pour la stabilité de tout ou partie du système financier de l'Union , les compétences de l'AEMF en matière de gestion de position, l'extension de la période de transition au titre de l'article 35(5) du présent règlement pour une certaine période et en ce qui concerne l'exclusion des produits dérivés cotés du champ d'application de certaines dispositions du présent règlement pour une certaine période.

In particular, the delegated acts should be adopted in respect of specific details concerning definitions; the criteria under which the operations of a CSD in a host Member State should be considered of substantial importance for that Member State; the services for which a third country CSD shall seek for recognition by ESMA and the information that the applicant CSD shall provide ESMA in its application for recognition; the risks which may justify a refusal by a CSD of access to participants and the elements of the procedure available for requesting participants; the assessment of situations when settlement in central bank money is not practical and available; the elements of the procedure for access of issuers to CSDs, access between CSDs and between CSDs and other market infrastructures.
En particulier, des actes délégués devraient être adoptés pour définir des détails spécifiques relatifs aux définitions; les critères visant à déterminer si les activités d'un DCT dans un État membre d'accueil sont considérées comme ayant une importance considérable pour cet État membre; les services pour lesquels un DCT d'un pays tiers doit obtenir la reconnaissance de l'AEMF et les informations que le DCT doit fournir à celle-ci dans sa demande de reconnaissance; les risques qui peuvent justifier qu'un DCT refuse de donner accès à des participants, et les éléments de la procédure à laquelle peuvent recourir les participants; l'évaluation des situations où le règlement en monnaie de banque centrale n'est pas envisageable en pratique; et les éléments de la procédure applicable pour l'accès des émetteurs aux DCT, l'accès des DCT aux DCT et l'accès des autres infrastructures de marché aux DCT et inversement.

(91a) In order to ensure the necessary input and better involvement of Member States when the Commission exercises its implementing powers with a regard to this Regulation in certain particularly sensitive policy areas relating to the ESI Funds and in order to strengthen the Member States' role in adopting uniform conditions in such areas or other executive measures with substantial implications or with a potentially significant impact on either the national economy, the national budget or on the proper functioning of the public administration of the Member States, the implementing acts relating to the methodology for providing information on the support for climate change objectives, the arrangements to ensure a consistent approach for determining in the performance framework the milestones and targets for each priority and for assessing the attainment of the milestones and targets, the nomenclature, based on which the categories of intervention are to be defined concerning the priority axis in operational programmes, the technical characteristics of information and communication measures for the operation and instructions for creating the emblem and the definition of its standard colours, the model to be used when submitting the financial data to the Commission for monitoring purposes as well as the models for payment applications and for the accounts, the format for notification of the refusal by the Commission of any financial contribution to a major project, the terms and conditions of the electronic data exchange to be established for official exchanges of information between the Member States and the Commission, including the information concerning Member States' responsibilities, the model for the report and the opinion of the independent audit body in connection with the designation procedures of the managing authorities and, where appropriate, of the certifying authorities, the technical specifications of the management and control system, the detailed arr ...
(91) Afin de garantir des conditions uniformes pour l'application du présent règlement, il convient que les compétences d'exécution relatives aux conditions standard pour le contrôle des instruments financiers, aux modèles pour la communication sur les instruments financiers, au système d'échange de données par voie électronique entre l'État membre et la Commission, au modèle de programme opérationnel pour les Fonds, à la nomenclature pour les catégories d'intervention, à la forme des informations sur les grands projets , au modèle du plan d'action commun, aux modèles des rapports annuel et final de mise en œuvre, à certaines caractéristiques techniques des mesures d'information et de publicité et aux instructions y relatives, aux règles sur l'échange d'informations entre bénéficiaires et autorités de gestion, autorités de certification, autorités d'audit et organismes intermédiaires, au modèle de rapport et d'avis de l'organisme d'audit indépendant et au modèle de description du système de gestion et de contrôle, au modèle des comptes, au modèle de la déclaration d'assurance de gestion, aux modèles de la stratégie d'audit, de l'avis et du rapport annuel de contrôle et à la méthodologie applicable à la méthode d'échantillonnage, et au modèle pour les demandes de paiement, soient exercées conformément au règlement (UE) n° 182/2011 du Parlement européen et du Conseil du 16 février 2011 .

(106) The power to adopt acts in accordance with Article 290 TFEU should be delegated to the Commission in respect of details concerning exemptions, the specification of certain definitions, the criteria for the assessment of proposed acquisitions of an investment firm, the organisational requirements for investment firms, the management of conflicts of interest, conduct of business obligations in the provision of investment services, the execution of orders on terms most favourable to the client, the handling of client orders, the transactions with eligible counterparties, the SME growth markets, the conditions for the assessment of initial capital of third-country firms, measures concerning systems resilience, circuit breakers and electronic trading, the admission of financial instruments to trading, the suspension and removal of financial instruments from trading, the thresholds for position reporting held by categories of traders, the clarification of what constitutes a reasonable commercial basis for an APA to make information public, for CTPs to provide access to data streams and for an approved reporting mechanism (ARM) to report information, the clarification of details of the information obligation on CTP, the cooperation between competent authorities.
(106) Il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne les modalités détaillées des exemptions, la spécification de certaines définitions, les critères d'évaluation des acquisitions envisagées par une entreprise d'investissement, les exigences organisationnelles applicables aux entreprises d'investissement, la gestion des conflits d'intérêts, les règles de conduite dans le cadre de la fourniture de services d'investissement, l'exécution d'ordres aux conditions les plus favorables pour le client, le traitement des ordres des clients, les transactions avec des contreparties éligibles, les marchés de croissance des PME, les conditions d'évaluation du capital initial des entreprises de pays tiers, les mesures concernant la résilience des systèmes, les coupe-circuit et le trading électronique, l'admission des instruments financiers à la négociation, la suspension et le retrait d'instruments financiers de la négociation, les seuils applicables à la déclaration des positions par catégorie de trader, l'indication de ce que sont des conditions commerciales raisonnables pour qu'un APA publie des informations, pour que les CTP fournissent l'accès aux flux de données et pour qu'un mécanisme de déclaration agréé (ARM) déclare les informations, l'indication des modalités de l'obligation d'information sur les CTP et la coopération entre les autorités compétentes.

4. The Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 210 concerning detailed rules on the definition and scope of procurement contracts, including framework contracts and specific contracts.
4. La Commission est habilitée à adopter des actes délégués conformément à l'article 210 en ce qui concerne l'établissement de règles détaillées en matière de définition et de champ d'application des marchés publics, y compris les contrats-cadre et les contrats spécifiques.

4. The Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 210 concerning detailed rules on the central exclusion database, including the definition of standardised procedures and technical specifications for the operation of the database.
4. La Commission est habilitée à adopter des actes délégués conformément à l'article 210 en ce qui concerne l'établissement de règles détaillées concernant la base de données centrale sur les exclusions, y compris la définition des procédures et spécifications techniques standardisées pour la gestion de la base de données.

These companies should be SMEs within the meaning of Commission Recommendation 2003/361/EC of 6 May 2003 concerning the definition of micro, small and medium-sized enterprises and should dedicate a notable part of their activity to R D. Detailed thresholds of this activity shall be clarified in accordance with Annex II.
Ces entreprises doivent être des PME au sens de la recommandation 2003/361/CE de la Commission du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites et moyennes entreprises , et elles devraient consacrer une part importante de leur activité à la R D. Les détails des seuils relatifs à cette activité sont précisés conformément à l’annexe II.