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Vertaling van "developed these guidelines could " (Engels → Frans) :

The Commission is actively engaged in these developments as they could provide new opportunities to agree on efficiency standards for existing ships leading to emission reductions and which could be later developed towards market-based measures (MBMs). As first step, a robust monitoring, reporting and verification (MRV) of emissions is foreseen.

Ces évolutions, qui retiennent toute l'attention de la Commission, pourraient offrir de nouvelles perspectives pour l'adoption de normes d'efficacité applicables aux navires existants, qui permettent de réduire les émissions et qui pourraient ultérieurement servir de base à des mesures fondées sur le marché.


This new system could use the same technical platform as SIS II and VIS thereby exploiting synergies with the Biometric Matching System (BMS) currently under development and which could form the common basis for the entry/exit system, the VIS and the SIS II. The Commission will present a more detailed technical analysis of these solutions, including whether the VIS could be extended for the specific purpose of storing the entry/ex ...[+++]

Ce nouveau système pourrait fonctionner sur la même plateforme technique que le SIS II et le VIS, en exploitant les synergies avec le système de correspondance biométrique (BMS), en cours de développement, qui pourrait constituer la base commune pour le système d’entrée/sortie, le VIS et le SIS II. La Commission présentera une analyse technique plus détaillée de ces solutions, notamment en ce qui concerne la possibilité d’étendre le VIS, pour y stocker les données relatives à l’entrée/sortie des ressortissants de pays tiers soumis à l’obligation de visa, et l’éventuelle nécessité de créer un système distinct pour le programme d’enregist ...[+++]


Over time these guidelines could form the basis for a common approach for all Institutions and Member States'.

Elles pourraient constituer à terme la base d'une approche commune à toutes les institutions et aux États membres".


The European Standards and Guidelines could be further developed, to make quality assurance more coherent with the development of the EHEA , as was envisaged in the 2006 Recommendation.

Les «références européennes et lignes directrices» pourraient être encore affinées, pour rendre l'assurance de la qualité plus cohérente avec l’évolution de l’EEES, comme envisagé dans la recommandation de 2006.


However, there is a need to consider whether explicit guidelines should be developed; these guidelines could assist in determining the impact of ethically problematic areas in CIHR’s relations with industry.

Nous nous rendons compte en même temps qu’il faut déterminer s’il convient d’établir des lignes directrices explicites, qui contribueraient à l’examen des aspects des relations des IRSC avec l’industrie pouvant poser des problèmes d’éthique. Par conséquent, le Comité recommande :


EBA shall develop guidelines, in accordance with Article 16 of Regulation (EU) No 1093/2010, on the circumstances in which each of the actions referred to in paragraph 1 would be appropriate, having regard to the factors specified in paragraph 2 of this article EBA shall develop these guidelines at the latest by the date provided for in the first subparagraph of Article 115(1) of this Directive.

L'ABE élabore des orientations, conformément à l'article 16 du règlement (UE) nº 1093/2010, sur les circonstances dans lesquelles chacune des mesures visées au paragraphe 1 apparaît comme appropriée, eu égard aux facteurs mentionnés au paragraphe 2 du présent article. L'ABE élabore ces orientations au plus tard pour la date fixée à l'article 115, paragraphe 1, premier alinéa, de la présente directive.


In 2005 Canada's Commissioner on the Environment and Sustainable Development, who audited the process the federal government uses to develop these guidelines, found a significant backlog of about 10 years in updating them, despite Health Canada's recommendation that they should take no more than two or three years to develop or review.

En 2005, la commissaire à l'environnement et au développement durable, qui a vérifié le processus employé par le gouvernement fédéral pour élaborer ces lignes directrices, a constaté l'existence d'un arriéré important d'une dizaine d'années dans la mise à jour de ces lignes directrices, en dépit de la recommandation de Santé Canada, portant que ces lignes directrices devraient être élaborées ou révisées dans un délai maximal de deux ou trois ans.


Certainly, we could do more revisions of guidelines or we could develop more guidelines with more staff, but I don't know if the provinces could keep up with us if we had more.

Il est sûr que nous pourrions faire plus de révision des lignes directives ou que nous pourrions en élaborer davantage de personnel, mais, dans ce cas, j'ignore si les provinces pourraient garder le pas avec nous.


In collaborating with the provinces in developing the guidelines, the federal government hoped that these guidelines would be adopted by the greatest possible number of provinces, thus achieving consistency for the entire country.

En collaborant avec les provinces en ce qui a trait à l'élaboration des lignes directrices, le gouvernement fédéral espérait l'adoption des mêmes lignes directrices par le plus grand nombre possible de provinces.


However, there is a need to consider whether explicit guidelines should be developed; these guidelines could assist in determining the impact of ethically problematic areas in CIHR’s relations with industry.

Nous nous rendons compte en même temps qu’il faut déterminer s’il convient d’établir des lignes directrices explicites, qui contribueraient à l’examen des aspects des relations des IRSC avec l’industrie pouvant poser des problèmes d’éthique. Par conséquent, le Comité recommande :




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Date index: 2024-07-01
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