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Traduction de «device could pose » (Anglais → Français) :

In instances where there is no suitable alternative, the risks posed by the use are limited by appropriate and effective risk management measures, and when the benefits arising from the use are expected to be high, as could be the case for uses in the production of medicinal products or medical devices, review periods could be long.

Lorsqu'il n'existe pas de solution de remplacement adéquate, les risques liés aux utilisations sont limités par des mesures appropriées et efficaces de gestion des risques et lorsqu'il existe une probabilité que les avantages découlant de l'utilisation soient significatifs, par exemple en cas d'utilisation dans la production de médicaments ou de dispositifs médicaux, les périodes de révision pourraient être longues.


(l) With the exception of devices referred to in Article 15b, i f the device bears an indication that it is for single use, the evidence justifying that the device cannot be reprocessed safely referred to in Article 15c(1), and which includes all information on characteristics and technical factors that could pose a risk if the device were to be re-used.

(l) À l'exception des dispositifs visés à l'article 15 ter, si le dispositif porte une indication précisant qu'il est à usage unique, les éléments de preuve justifiant que le dispositif ne peut pas être retraité en toute sécurité visés à l'article 15 quater, paragraphe 1, comprenant toutes les informations sur les caractéristiques et facteurs techniques connus du fabricant susceptibles d'engendrer un risque en cas de réutilisation du dispositif.


(l) If the device bears an indication that the device is for single use, information on known characteristics and technical factors known to the manufacturer that could pose a risk if the device were to be re-used.

(l) Si le dispositif porte une indication précisant qu'il est à usage unique, des informations sur les caractéristiques et facteurs techniques connus du fabricant susceptibles d'engendrer un risque en cas de réutilisation du dispositif.


This bill would also require manufacturers and distributors of certain medical devices to notify the registrar if a medical device could pose a risk to the health or safety of a user.

Le projet de loi exigerait aussi des producteurs et distributeurs d'instruments médicaux qu'ils avisent le directeur s'ils se rendent compte qu'un instrument peut présenter un risque pour la santé ou la sécurité de l'utilisateur.


This bill would also require manufacturers and distributors of medical devices to notify the registrar if a device could pose a risk to the health or safety of someone who is using them — presumably, someone who is on the list.

Le projet de loi exigera également que les fabricants et les distributeurs de ces instruments médicaux avisent le directeur du registre de tout risque qu'un appareil médical pourrait poser à la santé ou à la sécurité d'un utilisateur — probablement une personne dont le nom figure au registre.


The bill will also require manufacturers and distributors of these devices to notify the registrar if a medical device could pose a risk to the health or safety of someone using the device.

Le projet de loi exigera également que les fabricants et les distributeurs de ces instruments médicaux avisent le directeur du registre de tout risque qu'un appareil médical pourrait poser à la santé ou à la sécurité d'un utilisateur.


This responds to these problems and the danger posed to the safety of Canadians by acts that could be carried out from close by or far away with nuclear materials or devices.

C'est une réponse à ces problèmes et au danger que posent à la sécurité des Canadiens et des Canadiennes des actes pouvant être accomplis de près ou de loin avec le nucléaire.


This bill would also require manufacturers and distributors of these medical devices to notify the registrar if a medical device could pose a risk to the health or safety of someone using them, presumably someone on the list.

Le projet de loi exigerait aussi des producteurs et distributeurs d'instruments médicaux qu'ils avisent le directeur si un instrument peut présenter un risque pour la santé ou la sécurité de l'utilisateur qui serait vraisemblablement inscrit.


‘If the device bears an indication that the device is for single use, information on known characteristics and technical factors known to the manufacturer that could pose a risk if the device were to be re-used.

«Si le dispositif porte une indication précisant que le dispositif est à usage unique, des informations sur les caractéristiques connues et les facteurs techniques connus du fabricant qui pourraient présenter un risque si le dispositif devait être réutilisé.


In instances where there is no suitable alternative, the risks posed by the use are limited by appropriate and effective risk management measures, and when the benefits arising from the use are expected to be high, as could be the case for uses in the production of medicinal products or medical devices, review periods could be long.

Lorsqu’il n’existe pas de solution de remplacement adéquate, les risques liés aux utilisations sont limités par des mesures appropriées et efficaces de gestion des risques et lorsqu’il existe une probabilité que les avantages découlant de l’utilisation soient significatifs, par exemple en cas d’utilisation dans la production de médicaments ou de dispositifs médicaux, les périodes de révision pourraient être longues.




D'autres ont cherché : medical devices     could     risks posed     device     factors that could     could pose     manufacturer that could     medical device could pose     device could pose     materials or devices     acts that could     danger posed     


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Date index: 2022-05-13
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