Traduction de «devoid » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

devoid of all useful application
dépourvu de portée utile

area devoid of troops
secteur libre de troupes

devoid of twist
dépourvu de torsion

to be devoid of any distinctive character
être dépourvu de caractère distinctif

the application is devoid of purpose
le recours est sans objet

trade marks which are devoid of any distinctive character
marques dépourvues de caractère distinctif

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Isolated clinical research centres in countries devoid of Scientific Partner;
des centres de recherche clinique isolés établis dans des pays qui ne comptent pas de partenaires scientifiques;

Community trade mark – Definition and acquisition of the Community trade mark – Absolute grounds for refusal – Marks devoid of distinctive character (Council Regulation No 40/94, Art. 7(1)(b)) (see paras 28, 34-35, 54)
Marque communautaire - Définition et acquisition de la marque communautaire - Motifs absolus de refus - Marques dépourvues de caractère distinctif (Règlement du Conseil nº 40/94, art. 7, § 1, b)) (cf. points 28, 34-35, 54)

Community trade mark – Definition and acquisition of the Community trade mark – Absolute grounds for refusal – Marks devoid of distinctive character – Mark consisting in the representation of one of the elements constituting the product – Distinctive character – Criteria for assessment (Council Regulation No 40/94, Art. 7(1)(b)) (see paras 40-41)
Marque communautaire - Définition et acquisition de la marque communautaire - Motifs absolus de refus - Marques dépourvues de caractère distinctif - Marque consistant en la représentation d'un des éléments constitutifs du produit - Caractère distinctif - Critères d'appréciation (Règlement du Conseil nº 40/94, art. 7, § 1, b)) (cf. points 40-41)

58 Therefore it is possible not only that, because of linguistic, cultural, social and economic differences, a trade mark which is devoid of distinctive character in one Member State is not so in another Member State (see, to that effect, Case C‑421/04 Matratzen Concord [2006] ECR I‑2303, paragraph 25, and, by analogy, in respect of the misleading nature of a trade mark, Case C‑313/94 Graffione [1996] ECR I‑6039, paragraph 22), but also that a mark devoid of distinctive character at Community level is not so in a Member State.
Il est dès lors possible non seulement que, en raison des différences linguistiques, culturelles, sociales et économiques, une marque qui est dépourvue de caractère distinctif dans un État membre ne le soit pas dans un autre État membre (voir, en ce sens, arrêt du 9 mars 2006, Matratzen Concord, C‑421/04, Rec. p. I‑2303, point 25, et, par analogie, s’agissant du caractère trompeur d’une marque, arrêt du 26 novembre 1996, Graffione, C‑313/94, Rec. p. I‑6039, point 22), mais également qu’une marque étant dépourvue d’un tel caractère à l’échelle de la Communauté ne le soit pas dans un État membre de celle-ci.

Therefore it is possible not only that, because of linguistic, cultural, social and economic differences, a trade mark which is devoid of distinctive character in one Member State is not so in another Member State, but also that a mark devoid of distinctive character at Community level is not so in a Member State.
Il est dès lors possible non seulement que, en raison des différences linguistiques, culturelles, sociales et économiques, une marque qui est dépourvue de caractère distinctif dans un État membre ne le soit pas dans un autre État membre, mais également qu'une marque étant dépourvue d'un tel caractère à l'échelle de la Communauté ne le soit pas dans un État membre de celle-ci.

Community trade mark – Definition and acquisition of the Community trade mark – Absolute grounds for refusal – Marks devoid of any distinctive character – Three-dimensional mark – Shape of a lemonade bottle (Council Regulation No 40/94, Art. 7(1)(b)) (see para. 36)
Marque communautaire – Définition et acquisition de la marque communautaire – Motifs absolus de refus – Marques dépourvues de caractère distinctif – Marque tridimensionnelle – Forme d’une bouteille de limonade [Règlement du Conseil nº 40/94, art. 7, § 1, b)] (cf. point 36)

Young people require specific information that meets their current needs but is also devoid of prejudice or remarks which are offensive to young people or minorities.
Les jeunes réclament des informations concrètes répondant à leurs besoins du moment, mais aussi débarrassées de tout préjugé, ou propos dégradant à l'égard des jeunes ou de minorités.

(b) trade marks which are devoid of any distinctive character;
b) les marques qui sont dépourvues de caractère distinctif;

The base line tracing shall be linear, devoid of spikes of whatever nature and shall show no signs of drift.
Le tracé de la ligne de base obtenue doit être linéaire, exempt de pic de quelque nature que ce soit et ne doit pas présenter de dérive.

In this case the first transfer bottle is held valve downwards. In such a case this lower phase is often aqueous and devoid of propellent (e.g. butane/water formulation).
Cette phase est souvent aqueuse et ne contient plus de gaz propulseur (cas butane/eau).