Vertaling van "did not exceed " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

never exceed speed [ never exceed velocity | velocity not to exceed ]
vitesse à ne pas dépasser

DID circuit | DID interface | direct inward dialing interface | direct inward dialling interface
joncteur réseau à sélection directe

Pressurized container: protect from sunlight and do not expose to temperatures exceeding 50º C. Do not pierce or burn, even after use.
Récipient sous pression. A protéger contre les rayons solaires et à ne pas exposer à une température supérieure à 50°C. Ne pas percer ou brûler, même après usage.

Vehicles used for the carriage of goods and having a maximum mass exceeding 3.5 tonnes but not exceeding 12 tonnes
Véhicules affectés au transport de marchandises, ayant une masse maximale excédant 3,5 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes

Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass exceeding 5 tonnes | Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass not exceeding 5 tonnes
Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale excédant 5 tonnes | Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale n'excédant pas 5 tonnes

Type I diabetes mellitus in which the blood glucose levels over time are kept within a range such that tests that reflect long-term variation of blood glucose, such as HbA1c, do not exceed limits that are expected to be achieved by available therapie
Diabète sucré de type 1 bien contrôlé

did not start
«n'a pas pris le départ»

Did Not Meet
Objectifs non atteints

restricted speed not to exceed
vitesse de marche à vue maximale

DDI | DID | direct dial-in | direct inward dialing
DDI | numéro téléphonique public | SDA | sélection directe à l’arrivée

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(ii) where his tax payable under Parts III, IV and V of the Act for the period to which the return relates does not exceed an average of $200 per month, in respect of any period longer than one month but not longer than three consecutive months, where the tax payable by him under Parts III, IV and V of the Act for the equivalent period in the last preceding calendar year did not exceed an average of $200 per month throughout that period,
b) si ses ventes se limitent principalement à une période d’activité saisonnière et que la taxe qu’elle avait à payer selon les Parties III, IV et V de la Loi, ne dépassait pas, pour la période équivalente de l’année précédente, 200 $ par mois en moyenne, une déclaration

In 2007, over 70% of the FV holdings did not exceed 5Ha, creating higher production costs for farmers, limiting efficiency of production and reducing global competitiveness.
En 2007, plus de 70 % des exploitations de fruits et légumes ne dépassait pas 5 ha, ce qui engendre des coûts de production plus élevés pour les agriculteurs tout en limitant le rendement de la production et en réduisant la compétitivité au niveau mondial.

Miss Sharpston then examines the applicability of the de minimis rule , according to which aid measures did not need to be declared to the Commission if, in particular, the total aid granted to any one enterprise did not exceed €100 000 gross (or gge) over any period of three years.
Mme Sharpston examine ensuite l’applicabilité de la règle de minimis . Selon cette règle, il n’est pas nécessaire de déclarer les mesures d’aide à la Commission lorsque le montant total de l’aide accordée à une même entreprise n’excède pas 100 000 euros bruts (ou ESB) sur une période de trois ans.

Moreover, while the procedure for awarding the public service delegation did not permit effective competition, the Commission considers that the compensation for this service did not exceed what was necessary to cover the net cost of providing the service, and that there are sufficient mechanisms in place to prevent over-compensation.
En outre, bien que la procédure d'attribution de la délégation de service public n'ait pas permis de garantir une concurrence effective, la Commission estime que les compensations au titre de ce service n'ont pas excédé ce qui est nécessaire pour couvrir les coûts nets de la fourniture du service, et que les mécanismes permettant d'éviter une surcompensation sont suffisants.

Where winding-up takes place in this manner, the DGS shall, within one month from the transfer of deposits, submit a report to EBA confirming that the costs borne did not exceed the amount of covered deposits.
Lorsque la liquidation se déroule de cette manière, le système de garantie des dépôts présente à l'ABE, dans un délai d'un mois à compter du transfert des dépôts, un rapport confirmant que les coûts supportés ne dépassaient pas le montant des dépôts garantis.

The average size of claims did not exceed EUR 20.000 Applying this as a guidance we can say that the Investment Compensation Schemes target level should be treated as sufficient where it covers around 200.000 cases, each of them valued at EUR 50.000.
Leur montant moyen ne dépassait pas 20 000 EUR. En nous basant sur ces chiffres, nous pouvons considérer que le niveau cible des systèmes d'indemnisation des investisseurs devrait être jugé suffisant s'il couvre environ 200 000 cas, évalué chacun à 50 000 EUR.

It was not until January 2007 that the Commission agreed in principle to introduce binding legislation, proposing that manufacturers should be required by technical means to reduce emissions to 130g CO2/km by 2012, with various complementary measures being introduced to ensure that overall emissions did not exceed 120g CO2/km by this date.
Il a fallu attendre janvier 2007 pour que la Commission convienne en principe de mettre en place une législation contraignante prévoyant qu'il soit exigé des fabricants de réduire les émissions à 130g CO2/km d'ici 2012 à l'aide de moyens technologiques, différentes mesures complémentaires devant être introduites pour garantir que les émissions globales ne dépassent pas 120g CO2/km d'ici cette date.

The 10 new Member States (NMS) did not exceed their quotas.
Quant aux dix nouveaux États membres, ils n'ont pas dépassé leurs quotas.

the verification that the person did not exceed the maximum duration of authorised stay in the territory of the Member States;
la vérification que la personne n'a pas dépassé la durée de séjour maximale autorisée sur le territoire des États membres;

In the beef sector the Commission stated that it was not able to monitor that the subsidies did not exceed the difference between EU and world price quotations and the Commission's own analyses of skimmed milk powder and whole milk powder price quotations showed that the subsidy exceeded the difference in quotations for significant periods covered by the audit.
Dans le secteur de la viande bovine, la Commission a indiqué qu'elle n'était pas en mesure de s'assurer que les subventions ne dépassaient pas la différence entre les prix pratiqués dans l'UE et les cours sur le marché mondial. Par ailleurs, les analyses des cours du lait écrémé en poudre et du lait entier en poudre effectuées par la Commission elle-même ont montré que les subventions ont dépassé la différence entre les prix communautaires et mondiaux pendant de longues périodes, couvertes par l'audit.