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Directive on Large Combustion Sources

Vertaling van "directive on large combustion sources " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Directive on Large Combustion Sources

Directive sur les sources importantes de combustion
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
No further change is foreseen for combustion plants greater than 50 MWth beyond the current directives on large combustion plants[14] and integrated pollution prevention and control ( IPPC )[15].

Aucune disposition autre que les directives actuelles sur les grandes installations de combustion[14] et sur la prévention et la réduction intégrées de la pollution (IPPC)[15] n'est prévue pour les installations de combustion d'une capacité supérieure à 50 MWth.


The Large Combustion Plant and Integrated Pollution Prevention and Control Directives also cover sources in some sectors that are not included in the above table.

La directive relative aux grandes installations de combustion et la directive relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution concernent également les sources de certains secteurs qui ne figurent dans le tableau ci-dessus.


Directive 2010/75/EU on industrial emissions (integrated pollution prevention and control) came into force in 2011 and replaces seven previous pieces of legislation, including Directive 2001/80/EC on the limitation of emissions of certain pollutants into the air from large combustion plants.

La directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) est entrée en vigueur en 2011. Elle remplace sept textes législatifs antérieurs, y compris la directive 2001/80/CE relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l’atmosphère en provenance des grandes installations de combustion.


I want to turn also to the opportunity this recast directive gives us to amend the Directive on large combustion plants.

Je voudrais également souligner l’occasion que cette directive refondue nous donne de modifier la directive relative aux grandes installations de combustion.


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– having regard to the large body of existing EU legislation controlling air quality and emissions to air, including: the Air Quality Framework Directive and its Daughter Directives, the National Emission Ceilings Directive , the Large Combustion Plant Directive , Directives controlling vehicle emissions and fuel quality, the Solvents Emissions Directive and the Integrated Pollution Prevention and Control (IPPC) Directive ;

— vu le volume important de la législation actuelle de l'UE concernant le contrôle de la qualité de l'air et des émissions dans l'air notamment: la directive-cadre sur la qualité de l'air et ses directives filles, la directive relative à des plafonds nationaux d'émissions , la directive sur les grandes installations de combustion , les directives contrôlant les émissions des véhicules et la qualité des carburants, la directive relative aux émissions de solvants et la directive relative à la prévention et à la réduction intégrées de la ...[+++]


– having regard to the large body of existing EU legislation controlling air quality and emissions to air, including: the Air Quality Framework Directive and its Daughter Directives, the National Emission Ceilings Directive , the Large Combustion Plant Directive , Directives controlling vehicle emissions and fuel quality, the Solvents Emissions Directive and the Integrated Pollution Prevention and Control (IPPC) Directive ;

— vu le volume important de la législation actuelle de l'UE concernant le contrôle de la qualité de l'air et des émissions dans l'air notamment: la directive-cadre sur la qualité de l'air et ses directives filles, la directive relative à des plafonds nationaux d'émissions , la directive sur les grandes installations de combustion , les directives contrôlant les émissions des véhicules et la qualité des carburants, la directive relative aux émissions de solvants et la directive relative à la prévention et à la réduction intégrées de la ...[+++]


- having regard to the large body of existing EU legislation controlling air quality and emissions to air, including: the Air Quality Framework Directive and its Daughter Directives, the National Emission Ceilings Directive, the Large Combustion Plant Directive, Directives controlling vehicle emissions and fuel quality, the Solvents Emissions Directive and the Integrated Pollution Prevention and Control (IPPC) Directive;

– vu le volume important de la législation actuelle de l'UE concernant le contrôle de la qualité de l'air et des émissions dans l'air notamment: la directive-cadre sur la qualité de l'air et ses directives filles, la directive relative à des plafonds nationaux d'émissions, la directive sur les grandes installations de combustion, les directives contrôlant les émissions des véhicules et la qualité des carburants, la directive relative aux émissions de solvants et la directive relative à la prévention et à la réduction intégrées de la p ...[+++]


The current provisions designed to reduce emissions (e.g. the IPPC Directive, the Large Combustion Plant Directive etc.) are indeed necessary but they are not sufficient in themselves to achieve good air quality in Europe.

Les réglementations existantes relatives à la réduction des émissions (comme la directive PRIP, la directive sur les grandes installations de combustion, etc.) sont certes nécessaires mais elles ne sont pas suffisantes pour permettre d'obtenir une bonne qualité de l'air en Europe.


(1) Council Directive 88/609/EEC of 24 November 1988 on the limitation of emissions of certain pollutants into the air from large combustion plants(4) has contributed to the reduction and control of atmospheric emissions from large combustion plants.

(1) La directive 88/609/CEE du Conseil du 24 novembre 1988 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion(4) a contribué à réduire et à contrôler les émissions atmosphériques en provenance des grandes installations de combustion.


(c) emission reduction objectives for 2008 for emissions of sulphur dioxide and nitrogen oxides from existing large combustion plants, reported by Member States pursuant to Directive 2001/80/EC of the European Parliament and of the Council of 23 October 2001 on the limitation of emissions of certain pollutants into the air from large combustion plants(11).

c) des objectifs de réduction d'ici à 2008 des émissions de dioxyde de soufre et d'oxydes d'azote provenant des grandes installations de combustion existantes, communiqués par les États membres conformément à la directive 2001/80/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'air par de grandes installations de combustion(11).




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Date index: 2022-09-14
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