Vertaling van "distance based road " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

construction of road base | road base construction | prepare subgrade for road pavement | road pavement subgrade preparation
préparer un support pour un revêtement de route

base course | road base | road base layer
couche de base | couche de support

distance between roads
entredistance des galeries

pay-as-you-drive insurance [ PAYD insurance | pay-as-you-drive auto insurance | pay-as-you-drive car insurance | distance-based insurance | mileage-based insurance ]
assurance au kilométrage [ assurance au kilomètre | assurance à l'usage | assurance automobile à l'usage ]

base road grader
profileur

distance-based pricing
tarification en fonction de la distance parcourue

lay base course | road base construction | construction of road base | lay base courses
poser une couche de fondation routière | poser une couche d’assise | poser une couche de base

long-distance road service | long-haul road service
service routier à grande distance | service routier en zone longue

short-distance road service | short-haul road service
service routier à petite distance | service routier en zone courte

subbase | sub-base | subbase course | sub-base course | road base course
couche de fondation | fondation

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

More generally the Commission is notified and is assessing compliance with EU law for new all distance based road charging schemes for HGVs being implemented.
Plus généralement, aux termes de la Directive, la Commission se voit notifier l'ensemble des nouveaux systèmes de tarification pour poids lourds de type "vignette" afin d'en évaluer la compatibilité avec le droit européen.

Since 2001, major legislative proposals were approved and are being put into practice such as the opening-up of rail freight transport to competition, the upgraded social conditions of road transport, the definition of 30 TEN priority projects, the creation of the European Single Sky, the strengthening of aviation passenger rights, the new road charging directive whose distance-based user charges can be channelled to the financing of infrastructure in some cases, the promotion of intermodal transport with the Marco Polo programme and the reinforcement of the legal framework in maritime safety.
Depuis 2001, d’importants projets législatifs ont été adoptés et sont actuellement mis en pratique : ouverture à la concurrence du fret ferroviaire ; amélioration des conditions sociales dans le secteur du transport routier ; définition de 30 projets prioritaires RTE ; création du ciel unique européen ; consolidation des droits des passagers du transport aérien ; nouvelle directive sur le péage routier introduisant une tarification en fonction de la distance dont les recettes peuvent, dans certains cas, être consacrées au financement d’infrastructures ; promotion du transport intermodal avec le programme Marco Polo ; et renforcement du cadre juridique en matière de sécurité maritime.

– Taxes deriving from the use of vehicles (income tax, time- or distance-based road charges).
– des taxes découlant de l’utilisation des véhicules (impôt sur le revenu, redevance routière calculée en fonction de la durée ou de la distance).

To date, some Member States have chosen to use a distance-based road toll system, some use a time-based "vignette" sticker system. Others do not charge at all.
À ce jour, certains États membres ont choisi d'établir un système de péage calculé en fonction de la distance, d'autres un système de vignette dont le prix est calculé en fonction de la durée.

- An on-going review of road user charging legislation aims to promote a more systematic use of distance related road charging reflecting infrastructure and external costs based on the polluter-pays and user-pays principles;
— une révision de la législation relative à la tarification routière est en cours dans le but de promouvoir une application plus systématique d’une tarification routière en fonction de la distance qui tienne compte des coûts d’infrastructure et des coûts externes sur la base des principes de l’utilisateur-payeur et du pollueur-payeur;

Due to the existence of distance-based allowances and national legislation that may in certain cases lead to the alignment of wages with minimum standards in the Member State of operation[18], labour costs may to a certain extent also be counted to this category. With fuel, labour is one of the two main cost drivers in the road haulage sector.
Du fait de l’existence d’indemnités allouées en fonction de la distance et de législations nationales qui peuvent, dans certains cas, aboutir à l’alignement des salaires sur les barèmes minimaux de l’État membre d’activité[18], les coûts de la main-d’œuvre peuvent dans une certaine mesure entrer aussi dans cette catégorie. Avec le carburant, la main-d’œuvre est l’un des deux principaux facteurs de coûts dans le secteur du transport de marchandises par route.

In the road transport sector, tolls calculated as distance-based charges for the use of infrastructure constitute a fair and efficient economic instrument to achieve a sustainable transport policy, since they relate directly to the use of infrastructure, the environmental performance of vehicles and the place and time of use of vehicles and can therefore be set at a level which reflects the cost of pollution and congestion caused by the actual use of vehicles.
Dans le secteur des transports routiers, les péages, calculés comme des redevances d’utilisation des infrastructures fondées sur la distance, constituent un instrument économique équitable et efficace pour réaliser une politique des transports durable, puisqu’ils sont directement liés à l’utilisation de l’infrastructure, aux performances environnementales des véhicules et à l’endroit et au moment où ces véhicules sont utilisés et que leur montant peut donc être déterminé de manière à prendre en compte le coût de la pollution et de la congestion causées par l’utilisation réelle des véhicules.

As of summer 2003, Germany will charge a distance-based road toll for all trucks with a maximum weight of 12 tonnes or more for the use of German motorways.
À partir de l'été 2003, l'Allemagne percevra un péage en fonction de la distance auprès de tous les camions d'un poids de 12 tonnes ou plus circulant sur les autoroutes allemandes.

The Directive authorises, but does not oblige, Member States to levy ‘user charges’ (time-based charges, eg per day, per week, per year) or tolls (distance-based charges e.g. per kilometre) on lorries above 3.5 tonnes - small lorries - provided that it does not result in any discrimination and that the charges are set at a level which does not exceed the recovery of costs of which are strictly necessary to maintain and replace the road infrastructure.
La directive autorise les États membres, sans les y obliger, à percevoir des droits d'usage (sur une base temporelle, tels que droits journaliers, hebdomadaires, annuels) ou des péages (en fonction de la distance, par exemple kilométrique) pour les poids lourds de plus de 3,5 tonnes (petits camions), à condition que cela n'entraîne pas de discrimination et que les droits d'usage et péages soient limités à la couverture des coûts strictement nécessaires à l'entretien et au remplacement des infrastructures routières.