Traduction de «distinctive sign » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

distinctive sign
signe distinctif

designation | distinctive emblem | distinctive sign | feature
signe distinctif

distinctive emblem | distinguishing mark | earmark | sign(badge)
marque distinctive

A rare subtype of renal cell carcinoma with recurrent genetic abnormalities, harboring rearrangements of the TFE3 (Xp11 t-RCC) or TFEB [t(6; 11) t-RCC] genes. The t(6; 11) t-RCC has distinctive histologic features of biphasic appearance with larger epi
carcinome rénal associé à une translocation de la famille MiT

sign and magnitude representation [ sign and magnitude notation | sign-and-magnitude notation | sign-magnitude representation | sign-magnitude notation | sign plus magnitude notation ]
représentation en signe et valeur absolue [ représentation par signe et valeur absolue | représentation signe-valeur absolue | notation en signe et valeur absolue ]

distinctive features alteration | distinctive marks disappearance
disparition des signes distinctifs de la franchise

distinctive markings | distinctive marks
marquage distinctif

Braxton Hicks sign [ Braxton Hicks' sign | Hicks sign | Hicks' sign | Braxton Hicks contraction ]
signe de Hicks [ signe de Braxton-Hicks | contraction de Braxton-Hicks ]

to sign pro terms | to sign a professional contract
signer un contrat de joueur professionnel

Ordinance of 5 September 1979 on Road Signs and Markings | Road Signs Ordinance [ RSO ]
Ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière [ OSR ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(17) ‘producer’ means the manufacturer of goods, the importer of goods into the territory of the Community or any person purporting to be a producer by placing his name, trade mark or other distinctive sign on the goods;
«producteur»: le fabricant d'un bien, l'importateur d'un bien sur le territoire de la Communauté ou toute personne qui se présente comme producteur en apposant sur le bien son nom, sa marque ou un autre signe distinctif;

(17) ‘producer’ means the manufacturer of goods, the importer of goods into the territory of the Union or any person purporting to be a producer by placing his name, trade mark or other distinctive sign on the goods;
«producteur»: le fabricant d'un bien, l'importateur d'un bien sur le territoire de l'Union ou toute personne qui se présente comme producteur en apposant sur le bien son nom, sa marque ou un autre signe distinctif;

Sponsored programmes shall be clearly identified as such by the name, logo and/or any other symbol of the sponsor such as a reference to its product(s) or service(s) or a distinctive sign thereof in an appropriate way for programmes at the beginning, during and/or at the end of the programmes.
Les programmes parrainés doivent être clairement identifiés en tant que tels par le nom, le logo et/ou un autre symbole du parraineur, par exemple au moyen d’une référence à ses produits ou services ou d’un signe distinctif, d’une manière adaptée au programme au début, à la fin ou pendant celui-ci.

A common distinctive sign must be carried by all members of the joint operation.
Toutes les personnes participant à une opération conjointe doivent porter un signe distinctif.

Sponsored programmes shall be clearly identified as such by the name, logo and/or any other symbol of the sponsor such as a reference to its product(s) or service(s) or a distinctive sign thereof in a appropriate way for programmes at the beginning, during and/or the end of the programmes.
Les programmes parrainés doivent être clairement identifiés en tant que tels par le nom, le logo et/ou un autre symbole du parraineur, par exemple au moyen d’une référence à ses produits ou services ou d’un signe distinctif, d’une manière adaptée au programme au début, à la fin ou pendant celui-ci.

Sponsored programmes must be clearly identified as such by the name, logo and/or any other symbol of the sponsor such as a reference to its product(s) or service(s) or a distinctive sign thereof in an appropriate way for programmes at the beginning, during and/or the end of the programmes .
Les programmes parrainés doivent être clairement identifiés en tant que tels par le nom, le logo et/ou un autre symbole du parrain, par exemple au moyen d'une référence à ses produits ou services ou d'un signe distinctif, au début, à la fin et/ou pendant le programme .

In this instance, the overall impression given by the tablets at issue is, in each of the cases culminating in the judgments under appeal, of a non-distinctive sign.
En l’espèce, l’impression globale qui ressort des tablettes en cause, dans chacune des affaires ayant donné lieu aux arrêts attaqués, serait celle de l’absence de signe distinctif.

(e)if a distinctive sign is used in a subsequent design, and Community law or the law of the Member State governing that sign confers on the right holder of the sign the right to prohibit such use.
e)s'il est fait usage d'un signe distinctif dans un dessin ou modèle ultérieur et que le droit communautaire ou la législation de l'État membre concerné régissant ce signe confère au titulaire du signe le droit d'interdire cette utilisation.

(e) if a distinctive sign is used in a subsequent design, and Community law or the law of the Member State governing that sign confers on the right holder of the sign the right to prohibit such use.
e) s'il est fait usage d'un signe distinctif dans un dessin ou modèle ultérieur et que le droit communautaire ou la législation de l'État membre concerné régissant ce signe confère au titulaire du signe le droit d'interdire cette utilisation.

The provisions of this Regulation shall be without prejudice to any provisions of Community law or of the law of the Member States concerned relating to unregistered design rights, trade marks or other distinctive signs, patents and utility models, typefaces, civil liability and unfair competition.
Le présent règlement s'applique sans préjudice des dispositions du droit communautaire ou du droit de l'État membre concerné qui s'appliquent aux dessins ou modèles non enregistrés, aux droits d'auteur, aux marques et autres signes distinctifs, aux brevets et modèles d'utilité, aux caractères typographiques, à la responsabilité civile et à la concurrence déloyale