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Traduction de «due to largely similar considerations » (Anglais → Français) :

These are largely similar to the grounds included in Directive 2014/66/EU in relation to intra-corporate transferees and some provisions have been added compared to Directive 2009/50/EC.

Ces motifs sont largement analogues à ceux figurant dans la directive 2014/66/UE pour les personnes faisant l’objet d’un transfert temporaire intragroupe; certaines dispositions ont été ajoutées par rapport à la directive 2009/50/CE.


Directives 88/661/EEC, 89/361/EEC, 90/427/EEC, 91/174/EEC, 94/28/EC and 2009/157/EC are largely similar in structure and content.

Les directives 88/661/CEE, 89/361/CEE, 90/427/CEE, 91/174/CEE, 94/28/CE et 2009/157/CE sont très similaires du point de vue de leur structure comme de leur contenu.


Fiscal consolidation and the reform of labour markets remain the most urgent short-term priorities, reflecting largely similar challenges to those presently faced in the EU.

La consolidation budgétaire et la réforme des marchés du travail restent les priorités les plus urgentes à court terme, deux défis auxquels l'UE est elle aussi en grande partie actuellement confrontée.


The determination of the Union's general interest is an exercise similar to the Union's interest test in anti-dumping and anti-subsidy proceedings since similar considerations on taking a balanced approach between producers and users/consumers' interests are done.

L'appréciation de l'intérêt général de l'Union équivaut à l'examen de l'intérêt de l'Union lors de procédures antidumping et antisubventions puisqu'il s'agit également d'adopter une démarché équilibrée entre les intérêts des producteurs et ceux des utilisateurs/consommateurs.


The data protection provisions in the decision and regulation are largely similar.

Les dispositions relatives à la protection des données formulées par la décision et le règlement sont très similaires.


In the course of consultations it appeared nevertheless that due to largely similar considerations between the two sectors, it would be illogical not to deal with the latter being, in absence of specific provisions, taxed where the supplier is established.

Au fil des consultations, il est apparu qu'en raison des similitudes importantes entre les deux secteurs, il serait illogique de ne pas prévoir que le deuxième, en l'absence de dispositions particulières, soit taxé là où le fournisseur est établi.


The second is that the nation’s security, consideration of citizens’ integrity, business secrets, market influence and similar considerations may require exceptions to transparency.

La seconde est la suivante: la sécurité de la nation, la protection de l’intégrité des citoyens, les secrets d’affaires, l’influence du marché, etc. peuvent nécessiter de déroger au principe de transparence.


The data protection provisions in the decision and regulation are largely similar.

Les dispositions relatives à la protection des données formulées par la décision et le règlement sont très similaires.


(k) ‘product placement’ means any form of audiovisual commercial communication consisting of the inclusion of or reference to a product, a service or the trade mark thereof so that it is featured within audiovisual media services, with or without payment or similar consideration to the media service provider.

(k) «placement de produit» désigne toute forme de communication commerciale audiovisuelle consistant à inclure ou à faire référence à un produit, un service, ou leur marque, en l’insérant dans un service de média audiovisuel, avec ou sans paiement ou autre contrepartie au profit du fournisseur de service de média.


In addition to establishing a Subcommittee on Prevention, with a remit and powers largely similar to those of the CPT, the Optional Protocol provides for the introduction at national level of arrangements and independent bodies with a remit to prevent problems by monitoring the situation in prisons.

Celui‑ci prévoit, outre la création d'une "sous‑commission sur la prévention", dotée de missions et de pouvoirs semblables pour l'essentiel à ceux du CPT, la création au niveau national de mécanismes et d'organismes indépendants chargés de missions de prévention, dont ils devront s'acquitter en surveillant la situation dans les lieux de détention.




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'due to largely similar considerations' ->

Date index: 2024-01-07
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