Traduction de «during committee discussion » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative symptoms. The course of schizophrenic disorders can be either continuous, or episodic with progressive or stable deficit, or there can be one or more episodes with complete or incomplete remission. The diagnosis of schizophrenia should not be made in the presence of extensive depressive or manic symptoms unless it is clear that schizophrenic symptoms antedate the affective disturbance. Nor should schizophrenia be diagnosed in the presence of overt brain disease or during states of drug intoxication or withdrawal. Similar disorders developing in the presence of epilepsy or other brain disease should be classified under F06.2, and those induced by psychoactive substances under F10-F19 with common fourth character .5.
Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ou discutent du sujet à la troisième personne, les troubles du cours de la pensée et les symptômes négatifs. L'évolution des troubles schizophréniques peut être continue, épisodique avec survenue d'un déficit progressif ou stable, ou bien elle peut comporter un ou plusieurs épisodes suivis d'une rémission complète ou incomplète. On ne doit pas faire un diagnostic de schizophrénie quand le tableau clinique comporte des symptômes dépressifs ou maniaques importants, à moins d'être certain que les symptômes schizophréniques précédaient les troubles affectifs. Par ailleurs, on ne doit pas porter un diagnostic de schizophrénie quand il existe une atteinte cérébrale manifeste ou une intoxication par une drogue ou un sevrage à une drogue. Des troubles semblables apparaissant au cours d'une épilepsie ou d'une autre affection cérébrale, sont à coder en F06.2, ceux induits par des substances psycho-actives étant à classer en F10-F19 avec le quatrième chiffre .5.

Abstract of issues discussed by the EIC [ EIC Abstract | Abstract of issues discussed by the Emerging Issues Committee | Emerging Issues Committee Abstract | Abstract of Issues Discussed ]
abrégé des délibérations du CPN [ Abrégé des délibérations | CPN | Abrégé des délibérations du Comité sur les problèmes nouveaux ]

the discussions of the Committee
les délibérations du Comité

Child Support: Public Discussion Paper [ Child Support: Public Discussion Paper: Report of Federal/Provincial/Territorial Family Law Committee ]
Pensions alimentaires pour enfants : document de travail public [ Pensions alimentaires pour enfants : document de travail public : rapport du Comité fédéral-provincial-territorial sur le droit de la famille ]

Advisory Committee on Accidents at Home and during Recreation
Comité consultatif accidents domestiques et pendant les loisirs

Human Resources Discussion and Information Committee
Comité de discussion et d'information sur les ressources humaines

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

To facilitate the implementation of the Directive through regular consultation on practical problems arising from its application the Contact Committee discussed i.a. the interpretation of Article 18(2) of the Directive (when should the « given hour » start) and of Article 11 (2) (advertising during sports events).
En vue de faciliter la mise en oeuvre de la directive en organisant des consultations régulières sur les problèmes pratiques résultant de son application, le comité de contact s'est notamment penché sur l'interprétation de l'article 18, paragraphe 2 (moment où la "période donnée d'une heure" doit débuter), et de l'article 11, paragraphe 2 (publicité pendant les manifestations sportives), de la directive.

3. The EPA Committee may decide to close meetings to observers during the discussion of sensitive matters and the taking of decisions by the Committee.
3. Le Comité APE peut décider de fermer aux observateurs toute partie de réunion durant laquelle sont traitées des questions sensibles et lors de la prise de décision du Comité APE.

The possibility and conditions for the use of the written procedure are set out in Article 3(5) of Regulation 182/2011 and referred to in Article 7 of the RoP, whereby the chair may in particular use the written procedure when the draft has already been discussed during a meeting of the appeal committee.
La possibilité de recourir à la procédure écrite et les conditions à remplir à cet égard sont prévues à l’article 3, paragraphe 5, du règlement (UE) nº 182/2011, auquel renvoie l’article 7 du règlement intérieur, ce dernier disposant qu'en particulier, le président peut recourir à la procédure écrite lorsque le projet d’acte d’exécution a déjà été examiné pendant une réunion du comité d’appel.

The appeal committee met 7 times during 2013, and discussed 9 draft implementing acts altogether (in the areas of health and consumer policy, customs and environment) which were referred by the Commission.
Le comité d'appel s’est réuni sept fois au cours de l'année 2013 pour examiner au total neuf projets d'actes d'exécution (dans les domaines de la politique de la santé et des consommateurs, des douanes et de l'environnement), qui lui ont été soumis par la Commission.

During 2002-2004, the review of the Directive was discussed at several meetings of the Contact Committee.
Au cours de la période 2002-2004, l’examen de la directive a été discuté lors de plusieurs réunions du comité de contact.

Notes the importance of the Directive 98/34/EC Committee as a forum between the Commission and the Member States in the discussion of issues related to technical regulations and standardisation; considers that European Parliament representatives should be invited to the meetings of this Committee (or its successor body), which, while maintaining the observership of European and national standardisation bodies, should also, where appropriate, be open to the observership of European-level stakeholder organisations, especially during the discussion of standardisation mandates;
relève l'importance dévolue au comité de la directive 98/34/CE en tant que forum entre la Commission et les États membres dans les discussions de questions liées aux réglementations techniques et à la normalisation; estime que les représentants du Parlement devraient être invités aux réunions de ce comité (ou de l'organe qui lui succédera), lequel, tout en maintenant le rôle d'observateur conféré aux organismes de normalisation européens et nationaux, devrait également, le cas échéant, permettre aux organismes concernés par la normalisation au niveau européen de participer aux travaux en tant qu'observateurs, en particulier lorsqu'il est question des mandats de normalisation;

In particular, the chair may use the written procedure to obtain the appeal committee's opinion in cases where the draft implementing act has already been discussed during a meeting of the appeal committee.
En particulier, le président peut recourir à la procédure écrite pour obtenir l’avis du comité d’appel lorsque le projet d’acte d’exécution a déjà été examiné pendant une réunion du comité d’appel.

6. Except where other chairing arrangements apply, when a dossier will essentially be dealt with during a six-month period, a delegate of the Member State holding the Presidency during that six-month period may, during the preceding six-month period, chair meetings of committees, other than Coreper, and working parties when they discuss that dossier.
6. Sous réserve des cas où un autre type de présidence s'applique, lorsqu'un dossier doit être essentiellement traité au cours d'un semestre donné, un délégué de l'État membre qui exercera la présidence pendant ledit semestre peut assurer, pendant le semestre précédent, la présidence des réunions des comités, autres que le Coreper, et des groupes de travail lorsqu'ils traitent dudit dossier.

The members of the Advisory Committee ask the Commission to take into account all the other points raised during the discussion.
Les membres du comité consultatif demandent à la Commission de tenir compte de tous les autres points soulevés pendant la discussion.