Vertaling van "e-commerce might prove " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

a declaration that a Member State has failed to fulfil its obligations under those circumstances might prove to be ineffective
une constatation de manquement dans ces conditions risquerait de se révéler dépourvue d'effet utile

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Instead of steamrollering a bill through like this, the provinces ought to have been consulted in order to see what model might have been acceptable to them, and whether there are any conditions which might prove to be of interest without making a government such as the Government of Quebec feel caught in a trap.
Au lieu de tenter de faire adopter un projet de loi comme celui-là au rouleau compresseur, on aurait pu vérifier auprès des provinces pour trouver un modèle intéressant et acceptable, pour voir s'il y avait des conditions intéressantes dans lesquelles les gouvernements provinciaux, comme celui du Québec, ne se seraient pas sentis piégés.

He says that any means which might prove that he is innocent, such as her diary, which he saw in her bedroom, in which she may have described what they did in terms other than appear in her complaint to the police, is something that might save his reputation, the reputation of his family, his job tenure and the burden of having a criminal record.
Il dit que tout ce qui pourrait l'aider à prouver qu'il est innocent, notamment le journal personnel de la plaignante, qu'il a vu dans sa chambre à coucher, dans lequel elle a peut-être donné une description de ce qu'ils ont fait ensemble dans des termes autres que ce qu'elle a utilisé dans sa plainte à la police, est un facteur qui pourrait peut-être sauver sa réputation, la réputation de sa famille, lui permettre de garder son emploi et de ne pas avoir un casier judiciaire.

There were in addition concerns that the technology and protocols at the heart of e-commerce might prove incompatible with tax collection, even putting in question the viability of VAT as a general tax on all consumption of goods and services.
Par ailleurs, on s’inquiétait de l’éventuelle incompatibilité des technologies et protocoles au cœur du commerce électronique avec la collecte de la TVA, incompatibilité qui pourrait même remettre cette taxe en cause comme taxe générale sur toute consommation de biens ou de services.

It might prove appropriate, for reasons of cost-effectiveness, to exempt for a limited period of time train drivers operating exclusively on the territory of one Member State from application of the provisions of this Directive pertaining to the obligation for such drivers to hold licences and harmonised complementary certificates in conformity with this Directive.
Il pourrait s’avérer opportun, pour des raisons de rapport coût-efficacité, d’exempter, pour une durée limitée, les conducteurs de train opérant exclusivement sur le territoire d’un seul État membre de l’application des dispositions de la présente directive relatives à l’obligation faite à ces conducteurs d’être titulaires d’une licence et d’attestations complémentaires harmonisées conformes à la présente directive.

Moreover, shortfalls in growth might imply shortfalls in revenues, which might prove difficult to compensate by further reduction in expenditure in order to maintain the planned path of the deficit ratio.
Par ailleurs, un éventuel déficit de croissance pourrait entraîner des baisses de recettes, qu'il serait sans doute difficile de compenser par de nouvelles coupes dans les dépenses afin de maintenir le déficit budgétaire sur la trajectoire prévue.

Rather than going to draconian measures to restrict everybody, if we caught those people with low cost intervention, that might prove to be more effective, and we might obviate the need for some of the more serious interventions advocated by the bill.
Au lieu de recourir à des mesures draconiennes, si nous traitions ces gens avec des interventions peu coûteuses, cela pourrait se révéler plus efficace et nous pourrions obvier à la nécessité de certaines des interventions plus sérieuses préconisées dans le projet de loi.

Specifically for 2003 the envisaged balanced budget target could prove on the optimistic side as growth might prove to be lower than projected. But budgetary targets for the rest of the programme period are realistic.
Pour 2003 notamment, les prévisions d'un budget équilibré pourraient s'avérer quelque peu optimistes, car la croissance pourrait être moins dynamique que prévu, mais les objectifs budgétaires annoncés pour le reste de la période de programmation sont réalistes.

Specifically for 2003 the envisaged balanced budget target could prove on the optimistic side as growth might prove to be lower than projected and as 2003 is the first year of implementation of the personal income tax reform.
Pour 2003 notamment, les prévisions d'un budget équilibré pourraient s'avérer quelque peu optimistes, car la croissance pourrait être moins dynamique que prévu et car la réforme de l'impôt sur le revenu des particuliers n'en sera qu'à ses débuts.

Detailed rules for applying this Regulation, including any transitional measures that might prove necessary, shall be adopted in accordance with the procedure laid down in Article 10(2).
Les modalités d'application du présent règlement, y compris les mesures transitoires qui pourraient s'avérer nécessaires, sont arrêtées selon la procédure prévue à l'article 10, paragraphe 2.

Whereas, with a view to the preservation of biological and genetic diversity in agriculture in the Community, which constitutes an irreplaceable fund of biological and genetic resources, genetic resources should be preserved; whereas all necessary measures should be taken to conserve, characterize, collect and utilize those resources to promote the aims of the common agricultural policy and safeguard biological diversity in line with the Convention on Biological Diversity ratified by the Community in 1993; whereas all forward-looking solutions which might prove necessary should be applied;
considérant qu'il convient de préserver les ressources génétiques, afin de préserver les diversités biologiques et génétiques en agriculture dans la Communauté, lesquelles constituent un patrimoine irremplaçable de ressources biologiques et génétiques, de prendre toutes les mesures nécessaires à leur préservation, à leur caractérisation, à leur collecte et à leur utilisation pour contribuer aux objectifs de la politique agricole commune et à la sauvegarde de la biodiversité, en conformité avec la convention sur la diversité biologique, ratifiée par la Communauté en 1993, et de ménager toutes les solutions d'avenir qui s'avéreraient nécessaires;