Traduction de «each year after » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

After High School [ After High School: The First Years | After High School: The First Years: The First Report of the School Leavers Follow-up Survey, 1995 ]
Après le secondaire [ Après le secondaire : Les premières années | Après le secondaire : Les premières années : Le premier rapport découlant de l'Enquête de suivi auprès des sortants, 1995 ]

to adjust the final cash position for each year
régler le solde annuel de trésorerie

year after year
d'année en année [ bon an mal an ]

Proclamation Declaring June 21 of Each Year as National Aboriginal Day
Proclamation désignant le 21 juin de chaque année comme Journée nationale des Autochtones

Death from indirect obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique indirecte survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from direct obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique directe survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

The right of recourse is subject to a limitation period of one year after the notification of the final judgement
prendre fin | s'éteindre

Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

for an inital period of five years after the entry into force of this Treaty
pour une première période de cinq ans à comporter de l'entrée en vigueur du présent Traité

Cutaneous yaws, less than five years after infection Early yaws (cutaneous) (macular) (maculopapular) (micropapular) (papular) Framboeside of early yaws
Frambœside du pian récent Pian cutané, moins de cinq ans après l'infection Pian récent (cutané) (maculaire) (maculo-papulaire) (micro-papulaire) (papulaire)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

the conversion plan and the control measures referred to in Chapter 1 and 2 of Title IV have been approved by the competent authority; this approval shall be confirmed each year after the start of the conversion plan.
le plan de conversion et les mesures de contrôle visées au titre IV, chapitres 1 et 2, ont été approuvés par l'autorité compétente, cette approbation étant confirmée chaque année après le début du plan de conversion.

Commission Regulation (EU) No 1031/2010 provides the volumes of allowances to be auctioned each year, after deducting the allocation given free of charge from the Union-wide quantity of allowances issued in the same year.
Le règlement (UE) no 1031/2010 de la Commission prévoit les volumes de quotas à mettre aux enchères chaque année, après déduction des quotas alloués à titre gratuit de la quantité de quotas délivrée la même année pour l’ensemble de l’Union.

In the United Kingdom, it has been estimated that over 2 000 children are taken to hospital each year after a cycling accident at home, and a further 21 000 after accidents in places like parks and playgrounds (6).
Au Royaume-Uni, on estime que plus de 2 000 enfants sont conduits à l’hôpital chaque année à la suite d’un accident de bicyclette à leur domicile et que 21 000 autres accidents se produisent dans des lieux comme des parcs et des terrains de jeu (6).

4. The auction platforms appointed pursuant to Article 30(1) or (2) of this Regulation shall determine and publish the bidding windows, individual volumes, auction dates as well as the auctioned product, payment and delivery dates of the allowances, covered by Chapters II and III of Directive 2003/87/EC, to be auctioned in individual auctions each year, after the determination and publication pursuant to Articles 11(1) and 13(1) of this Regulation by the auction platforms appointed pursuant to Article 26(1) and (2) of this Regulation, by 31 March of the previous year, or as soon as practicable thereafter, having previously consulted the Commission and obtained its opinion thereon.
4. Les plates-formes d'enchère désignées conformément à l'article 30, paragraphes 1 ou 2, du présent règlement déterminent et publient les fenêtres d'enchère, les volumes et les dates des séances d’enchères, ainsi que le produit mis aux enchères et les dates de paiement et de livraison des quotas relevant des chapitres II et III de la directive 2003/87/CE à mettre en vente chaque année civile à chaque séance d'enchères, une fois que les plates-formes désignées en vertu de l'article 26, paragraphes 1 et 2, du présent règlement ont procédé à la détermination et à la publication requises par l'article 11, paragraphe 1, et par l'article 13, paragraphe 1, du présent règlement et au plus tard le 31 mars de l'année précédente, ou le plus tôt possible après cette date, après avoir consulté la Commission et obtenu son avis sur la question.

5. The Administrative Board shall adopt, before 30 September each year, after consulting the Commission and after having received approval by the Board of Regulators in accordance with Article 15(3), the work programme of the Agency for the coming year and shall transmit it to the European Parliament, the Council and the Commission.
5. Avant le 30 septembre de chaque année, après consultation de la Commission et après avoir reçu l’approbation par le conseil des régulateurs conformément à l’article 15, paragraphe 3, le conseil d’administration adopte le programme de travail de l’agence pour l’année suivante et le transmet au Parlement européen, au Conseil et à la Commission.

2b. Where a contract on transfer or assignment gives the performer a right to claim a non-recurring remuneration, the performer shall have the right to obtain an annual supplementary remuneration from the phonogram producer for each full year immediately following the 50th year after the phonogram was lawfully published or, failing such publication, the 50th year after it was lawfully communicated to the public.
ter. Lorsqu’un contrat de transfert ou de cession donne à l’artiste interprète ou exécutant le droit de revendiquer une rémunération non récurrente, l’artiste interprète ou exécutant a le droit d’obtenir une rémunération annuelle supplémentaire de la part du producteur de phonogrammes pour chaque année complète suivant directement la cinquantième année après que le phonogramme a fait l’objet d’une publication licite, ou, faute de cette publication, la cinquantième année après qu’il a fait l’objet d’une communication licite au public.

Each year, after the receipt of the communications referred to in Article 21, the Commission shall divide the national reference quantity laid down for each Member State in Annex I of Regulation (EC) No 1788/2003 between deliveries and direct sales in accordance with Article 1(2) of that Regulation.
Chaque année, après la réception des communications visées à l'article 21, la Commission répartit la quantité nationale de référence, établie pour chaque État membre à l'annexe I du règlement (CE) n° 1788/2003, entre les livraisons et les ventes directes conformément à l'article 1, paragraphe 2, du règlement précité.

This approval must be confirmed each year after the start of the conversion plan.
Cette approbation doit être confirmée chaque année après le début du plan de conversion.

This approval must be confirmed each year after the start of the conversion plan.
Cette approbation doit être confirmée chaque année après le début du plan de conversion;

In order to place the budget of the Communities within a framework of forward planning for several years, the Commission shall, each year, after receiving the Opinion of the Budgetary Policy Committee, draw up a financial forecast for the three subsequent financial years, showing the financial implications for the Community resulting from Regulations and Decisions in force and from proposals submitted by the Commission to the Council.
Afin de placer le budget des Communautés dans le cadre de perspectives pluriannuelles, la Commission, après avis du Comité de politique budgétaire, établit chaque année des prévisions financières couvrant les trois exercices suivants et indiquant les conséquences financières, pour la Communauté, des règlements et décisions en vigueur, ainsi que des propositions présentées par la Commission au Conseil.