Vertaling van "ecb may decide " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

the Council may decide that such a vacancy need not be filled
le Conseil peut décider qu'il n'y a pas lieu à remplacement

the Council of Ministers may decide that rights to repayment are to be waived
le Conseil des ministres peut décider l'abandon de la créance

the Budget Committee may decide to publicize certain of its decisions
le Comité budgétaire peut décider de donner publicité à certaines décisions

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

– If the proposal for the Chair is not approved, the ECB may decide either to draw on the pool of candidates that applied originally for the position or to re-initiate the selection process, including elaborating and publishing a new vacancy notice.
– Si la proposition de nomination à la fonction de président n'est pas approuvée, la BCE peut décider soit d’avoir recours à la liste des candidats qui se sont manifestés à l'origine pour la fonction, soit de recommencer la procédure de sélection, y compris par la rédaction et la publication d'un nouvel avis de vacance.

5a. The ECB may decide to issue a warning to the Member State concerned that the close cooperation will be suspended or terminated if no decisive corrective action is undertaken in the following cases:
5 bis. La BCE peut décider d'adresser un avertissement à l'État membre concerné lui indiquant que la coopération rapprochée sera suspendue ou résiliée si aucune mesure correctrice énergique n'est adoptée dans les cas suivants :

Without prejudice to Article 278 TFEU and Article 24(8) of the SSM Regulation, the ECB may decide that the application of an ECB supervisory decision is suspended either (a) by stating it in the ECB supervisory decision, or (b) in cases other than a request for review by the Administrative Board of Review, on request of the addressee of an ECB supervisory decision.
Sans préjudice de l’article 278 du TFUE et de l’article 24, paragraphe 8, du règlement MSU, la BCE peut décider de suspendre l’application d’une décision de surveillance prudentielle de la BCE soit: a) en l’indiquant dans la décision de surveillance prudentielle de la BCE; soit b) en dehors du cas de demande de réexamen par la commission administrative de réexamen, à la demande du destinataire d’une décision de surveillance prudentielle de la BCE.

§ If the proposal for the Chair is not approved, the ECB may decide either to draw on the pool of candidates that applied originally for the position or to re-initiate the selection process, including elaborating and publishing a new vacancy notice.
§ Si la proposition de nomination à la fonction de président n'est pas approuvée, la BCE peut décider soit d'avoir recours à la liste des candidats qui se sont manifestés à l'origine pour la fonction, soit de recommencer la procédure de sélection, y compris par la rédaction et la publication d'un nouvel avis de vacance.

§ If the proposal for the Chair is not approved, the ECB may decide either to draw on the list of candidates that applied originally for the position or to re-initiate the selection process, including elaborating and publishing a new public vacancy notice.
§ Si la proposition de nomination du président n'est pas approuvée, la BCE peut décider soit de faire appel à la liste des candidats qui se sont manifestés à l'origine, soit de recommencer la procédure de sélection, y compris par la rédaction et la publication d'un nouvel avis de vacance.

6. Where the conditions set out in paragraph 2(a) to (c) are no longer met by a Member State concerned, or where its competent authority does not act in accordance with the obligation referred to in paragraph 2(c), the ECB may decide to issue a warning to the national competent authority of the Member State concerned that the close cooperation will be suspended or terminated if no decisive corrective action is undertaken.
6. Lorsque les conditions énoncées au paragraphe 2, points a), b) et c), ne sont plus remplies par un État membre concerné, ou lorsque son autorité compétente n'agit pas conformément à l'obligation visée au paragraphe 2, point c), la BCE peut décider d'adresser à l'autorité compétente l'État membre concerné un avertissement lui signifiant que la coopération rapprochée sera suspendue ou résiliée si aucune mesure correctrice n'est résolument prise.

4.2. The NCBs and the ECB may decide to publish reports or statistics using data acquired under this Annex.
4.2. Les BCN et la BCE peuvent décider de publier des rapports ou des statistiques utilisant des données obtenues en vertu de la présente annexe.

34.2. The ECB may decide to publish its decisions, recommendations and opinions.
34.2. La BCE peut décider de publier ses décisions, recommandations et avis.

(27) With regard to the issuance of ECB debt certificates, the ECB may decide that bids are to be expressed in the form of a price rather than an interest rate.
(27) En ce qui concerne l'émission de certificats de dette de la BCE, celle-ci peut décider que les offres seront exprimées en prix plutôt qu'en taux d'intérêt.

The ECB may decide to publish its decisions, recommendations and opinions.
La BCE peut décider de publier ses décisions, recommandations et avis.