Traduction de «eia could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

EIA color bar | EIA colour bar | split-field color bar | split-field colour bar
mire de barres EIA

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Could New Regulatory Mechanisms be Designed After a Critical Assessment of the Value of Health Innovations?
Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation?

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

Could not open input file
Impossible d'ouvrir le fichier d'entrée

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

environmental impact assessment (1) | environmental impact analysis(2) [ EIA ]
étude d'impact sur l'environnement (1) | étude de l'impact sur l'environnement (2) [ EIE ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

This required new consent procedures to be developed in some countries so that EIA could be applied.
Il a donc fallu, dans certains pays, mettre au point de nouvelles procédures d'autorisation pour que l'EIE puisse être appliquée.

Concern was expressed at the vagueness of some project descriptions - for example open cast mining (Annex I (19)) could include land reclamation schemes where it was felt the need for EIA may be better considered on a case-by-case basis.
Des préoccupations ont été exprimées quant au manque de précision de certaines descriptions de projets. Par exemple, les exploitations minières à ciel ouvert (point 19 de l'annexe I) pourraient inclure les plans de récupération de territoires là où l'on estimerait qu'il vaut mieux apprécier au cas par cas la nécessité de l'EIE.

Few Member States could provide accurate figures on the number of EIAs that had been dealt with in their country over time or what type of projects have been subject to the procedures.
Peu d'entre eux ont été capables de fournir des chiffres précis sur le nombre d'EIE qu'ils ont traitées pendant une période donnée et sur les types de projets ayant fait l'objet de telles procédures.

At that stage the EIA procedure could not be re-opened (the Directive requires assessment prior to the decision being taken on development consent).
À ce stade, la procédure d'EIE ne peut plus être rouverte (aux termes de la directive, l'évaluation doit intervenir avant que ne soit prise la décision d'autorisation).

4.6.13 Few respondents could provide examples of good practice, although a number of countries refer to WHO specifications as guidance and others have issued their own guidance to assist in the consideration of health issues e.g. in Belgium-Flanders, guidelines have been developed in a partnership with the Health Administration and the EIA unit.
4.6.13 Peu de réponses ont été à même de fournir des exemples de bonnes pratiques, encore qu'un certain nombre de pays se réfèrent aux normes de l'OMS à titre de guides et que d'autres aient publié leurs propres guides sur la prise en considération des questions de santé. C'est ainsi qu'en Flandre (Belgique), des lignes directrices ont été élaborées dans le cadre d'un partenariat entre l'administration de la santé et l'unité EIE.

The Commission suggested that the fact that the remedies foreseen in Article 10a were not available for the ex post EIA could be remedied by the ongoing EIA for the new third runway.
La Commission a suggéré que le fait que les voies de recours prévues à l'article 10 bis n'étaient pas admissibles pour l'EIE ex post pouvait être corrigé par l'EIE en cours pour la troisième et nouvelle piste.

20. Notes that the current directive does not contain requirements relating to the objectivity and impartiality of the authorities responsible for authorisation and does not set any such requirements for bodies which carry out an EIA; notes that it does not contain any provisions either about how to proceed when a project has already been implemented or is close to finalisation or about how the concerned public could, by means of a clear and non-bureaucratic procedure, obtain immediate clarification from the EIA authority responsible about the conformity with EU rules of such projects, which are very likely to infringe basic provisions of the EIA Directive; considers therefore that the review of the EIA Directive offers a good opportunity to introduce such requirements and provisions;
20. fait observer que la directive actuelle ne contient aucune exigence relative à l'objectivité et à l'impartialité des autorités responsables de l'octroi de l'autorisation et qu'elle ne fixe aucune condition de ce type pour les organismes qui réalisent une EIE; remarque que la directive ne renferme aucune disposition indiquant comment procéder lorsqu'un projet a déjà été mis en œuvre ou qu'il est presque terminé, ou comment les citoyens concernés pourraient, au moyen d'une procédure claire et non bureaucratique, obtenir immédiatement de l'autorité compétente en matière d'EIE des éclaircissements concernant la conformité avec la législation de l'Union de ces projets, qui sont très probablement en infraction avec les dispositions de base de la directive "EIE"; considère dès lors que la révision de la directive "EIE" offre une bonne occasion d'instaurer de telles conditions et dispositions;

20. Notes that the current directive does not contain requirements relating to the objectivity and impartiality of the authorities responsible for authorisation and does not set any such requirements for bodies which carry out an EIA; notes that it does not contain any provisions either about how to proceed when a project has already been implemented or is close to finalisation or about how the concerned public could, by means of a clear and non-bureaucratic procedure, obtain immediate clarification from the EIA authority responsible about the conformity with EU rules of such projects, which are very likely to infringe basic provisions of the EIA Directive; considers therefore that the review of the EIA Directive offers a good opportunity to introduce such requirements and provisions;
20. fait observer que la directive actuelle ne contient aucune exigence relative à l'objectivité et à l'impartialité des autorités responsables de l'octroi de l'autorisation et qu'elle ne fixe aucune condition de ce type pour les organismes qui réalisent une EIE; remarque que la directive ne renferme aucune disposition indiquant comment procéder lorsqu'un projet a déjà été mis en œuvre ou qu'il est presque terminé, ou comment les citoyens concernés pourraient, au moyen d'une procédure claire et non bureaucratique, obtenir immédiatement de l'autorité compétente en matière d'EIE des éclaircissements concernant la conformité avec la législation de l'Union de ces projets, qui sont très probablement en infraction avec les dispositions de base de la directive «EIE»; considère dès lors que la révision de la directive «EIE» offre une bonne occasion d'instaurer de telles conditions et dispositions;

K. whereas the Commission concluded that the works for the expansion of the airport had been carried out without the obligatory environmental impact assessment (EIA) and addressed a letter of formal notice to Austria on 21 March 2007 for having omitted the EIA; whereas in its reply of 7 May 2007 Austria could not refute the fact that the infrastructure measures at stake had led and were still leading to a significant increase in air traffic and nuisance due to plane traffic over Vienna, i.e. that these measures had significant environmental effects;
K. considérant que la Commission a conclu que les travaux en vue de l'extension de l'aéroport avaient été réalisés sans avoir procédé à l'évaluation des incidences sur l'environnement (EIE) obligatoire et qu'elle a adressé une lettre de mise en demeure à l'Autriche le 21 mars 2007 pour avoir omis l'EIE; considérant que, dans sa réponse du 7 mai 2007, l'Autriche n'a pas pu réfuter que les mesures d'infrastructure concernées avaient entraîné et entraînaient toujours une augmentation considérable du trafic aérien et des nuisances provenant du trafic aérien au-dessus de Vienne, à savoir que ces mesures avaient des incidences environnementales notables;