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Already Have the Tax Guide - 1998

Traduction de «elements have already » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Note: This discussion covers items classified CONFIDENTIEL UE or SECRET UE. In accordance with the Council Security Regulations, all delegates attending the meeting must have valid security clearance. Please ensure that you ask your NSA to inform the GSC Security Office (securite.habilitations@consilium.europa.eu) in advance of the meeting of your clearance level and its expiry date (if these details have not already been forwarded), or, exceptionally, present a copy of your pers ...[+++]

Note: ce débat portera sur des points classifiés [CONFIDENTIEL UE] [SECRET UE]. Conformément au règlement de sécurité du Conseil, tous les délégués participant à la réunion doivent avoir fait l'objet d'une habilitation de sécurité en bonne et due forme. Veuillez demander à votre autorité nationale de sécurité de confirmer avant la réunion (si ces données n'ont pas déjà été communiquées) votre niveau d'habilitation et d'en indiquer la date d'expiration au Bureau de sécurité du SGC (securite.habilitations@consilium.europa.eu) ou, à titre exceptionnel, présenter avant ou pendant la réunion une copie de votre certificat d'habilitation de séc ...[+++]


nanny goats which have been covered or have already kidded

chèvres saillies ou qui ont déjà mis bas


Already Have the Tax Guide - 1998

Vous avez déjà votre guide d'impôt - 1998


to continue to deal with such cases as they already have under consideration

continuer de connaître des affaires dont ils sont déjà saisis
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
One of the elements for the establishment of an European open market for researchers is linked to the real and effective opening up of national public sector positions to EU and third country researchers which has already been made explicit by the European Commission [71]: "All (...) recruitment procedures have to be open [72] (...) Furthermore, Member States are not allowed to refuse migrant workers the status of civil servants, if relevant, once they ...[+++]

La création d'un marché européen ouvert pour les chercheurs passe notamment par une véritable ouverture des postes des secteurs publics nationaux aux chercheurs de l'UE et des pays tiers, une exigence que la Commission européenne a déjà formulée explicitement [71]: « Toutes les (...) procédures de recrutement doivent être ouvertes [72] (...) En outre, les États membres ne sont pas autorisés à refuser aux travailleurs migrants le statut de fonctionnaire, s'il y a lieu, lorsque ceux-ci ont été admis dans le secteur public.


2. The PIU of a Member State shall have the right to request, if necessary, that the PIU of any other Member State provide it with PNR data that are kept in the latter's database and that have not yet been depersonalised through masking out of data elements under Article 12(2), and also, if necessary, the result of any processing of those data, if it has already been carried out pursuant to point (a) of Article 6(2).

2. L'UIP d'un État membre a le droit de demander, si nécessaire, à l'UIP de tout autre État membre de lui communiquer des données PNR qui sont conservées dans sa base de données et qui n'ont pas encore été dépersonnalisées par le masquage d'éléments des données au titre de l'article 12, paragraphe 2, ainsi que, si nécessaire, le résultat de tout traitement de ces données, si celui-ci a déjà été réalisé en vertu de l'article 6, paragraphe 2, point a).


If these elements have already been notified in the context of Decisions 2006/679/EC and 2006/860/EC this obligation is considered fulfilled.

Si ces éléments ont déjà été notifiés dans le contexte des décisions 2006/679/CE et 2006/860/CE, cette obligation est considérée comme remplie.


Operators shall ensure that flight crew and cabin crew members who are already in operation and have completed training in accordance with Subparts FC and CC of Annex III which did not include the mandatory elements established in the relevant operational suitability data, undertake training covering those mandatory elements not later than 18 December 2017 or two years after the approval of the operational suitability data, whichever is the latest’.

Les exploitants veillent à ce que les membres de l’équipage de conduite et de l’équipage de cabine exerçant déjà leurs activités et ayant accompli une formation conformément aux sous-parties FC et CC de l’annexe III, laquelle n’incluait pas les matières obligatoires établies selon les données d’adéquation opérationnelle appropriées, suivent une formation couvrant ces matières obligatoires, entreprise au plus tard le 18 décembre 2017 ou deux ans après l’approbation des données d’adéquation opérationnelle, au dernier des termes échus».


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In the interest of enhancing the mobility of medical specialists who have already obtained a medical specialist qualification and afterwards follow another specialist training, Member States should be allowed to grant exemptions from some part of the training if such elements of the later training have already been completed during the former medical specialist training programme in a Member State.

En vue d’améliorer la mobilité des médecins spécialistes qui ont déjà obtenu un diplôme de médecin spécialiste et qui suivent ultérieurement une autre formation de spécialiste, les États membres devraient être autorisés à accorder des dispenses concernant certaines parties de la formation ultérieure si celles-ci ont déjà été suivies au cours du programme antérieur de formation pour médecin spécialiste dans un État membre.


In the interest of enhancing the mobility of medical specialists who have already obtained a medical specialist qualification and afterwards follow another specialist training, Member States should be allowed to grant exemptions from some part of the training if such elements of the later training have already been completed during the former medical specialist training programme in a Member State.

En vue d’améliorer la mobilité des médecins spécialistes qui ont déjà obtenu un diplôme de médecin spécialiste et qui suivent ultérieurement une autre formation de spécialiste, les États membres devraient être autorisés à accorder des dispenses concernant certaines parties de la formation ultérieure si celles-ci ont déjà été suivies au cours du programme antérieur de formation pour médecin spécialiste dans un État membre.


A short term study is required to support efficacy for urea derivatives, amino acid salts and analogues not already authorised as feed additives, compounds of trace elements not already authorised as feed additives and for vitamins, pro-vitamins and chemically well-defined substances having similar effect not already authorised as feed additives.

Une étude à court terme est requise pour confirmer l'efficacité des dérivés de l'urée, des sels d'acides aminés et analogues qui ne sont pas encore autorisés comme additifs pour l'alimentation animale, des composés d'oligoéléments qui ne sont pas encore autorisés comme additifs pour l'alimentation animale ainsi que des vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies qui ne sont pas encore autorisées comme additifs pour l'alimentation animale.


Efficacy studies are not required for urea, amino acids, amino acid salts and analogues already authorised as feed additives, compounds of trace elements already authorised as feed additives and vitamins, pro-vitamins and chemically well-defined substances having similar effect already authorised as feed additives.

Les études d'efficacité ne sont pas nécessaires pour l'urée, les acides aminés, les sels et analogues d'acides aminés déjà autorisés comme additifs pour l'alimentation animale, les composés d'oligoéléments déjà autorisés comme additifs pour l'alimentation animale et les vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies déjà autorisées comme additifs pour l'alimentation animale.


One of the elements for the establishment of an European open market for researchers is linked to the real and effective opening up of national public sector positions to EU and third country researchers which has already been made explicit by the European Commission [71]: "All (...) recruitment procedures have to be open [72] (...) Furthermore, Member States are not allowed to refuse migrant workers the status of civil servants, if relevant, once they ...[+++]

La création d'un marché européen ouvert pour les chercheurs passe notamment par une véritable ouverture des postes des secteurs publics nationaux aux chercheurs de l'UE et des pays tiers, une exigence que la Commission européenne a déjà formulée explicitement [71]: « Toutes les (...) procédures de recrutement doivent être ouvertes [72] (...) En outre, les États membres ne sont pas autorisés à refuser aux travailleurs migrants le statut de fonctionnaire, s'il y a lieu, lorsque ceux-ci ont été admis dans le secteur public.


Already, however, the debate of 2001 seems to have highlighted certain elements which the Commission will seriously consider in the Third Report.

De même, le débat mené en 2001 semble avoir déjà souligné certains éléments que la Commission prendra sérieusement en compte dans le troisième rapport.




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Date index: 2023-03-01
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