Vertaling van "elements obtained during " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

assemble scenery during rehearsals | handle scenes during rehearsal | handle scenic elements during rehearsal | handle stage scenery on stage
gérer des éléments scéniques pendant une répétition

loss of alloying elements during deposition
perte a la fusion en elements d alliage | perte en elements d alliage

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(3) If a fuel-based method referred to in paragraph 20(1)(b) is used for the determination of an element — related to the higher heating value, carbon content or molecular mass of a fuel — of a formula set out in any of sections 21 to 24 for which data has not been obtained during a given period, the replacement data is to be the average of the determinations for that element, using the fuel-based method in question, during the equivalent period prior to and, if available, subsequent to that given period.
(3) Dans le cas où la méthode fondée sur le type de combustible, visée à l’alinéa 20(1)b), est utilisée pour déterminer une quelconque variable d’une formule visée à l’un des articles 21 à 24 visant, selon le cas, le pouvoir calorifique supérieur, le contenu en carbone ou la masse moléculaire d’un combustible et où une donnée nécessaire au calcul de la variable ne peut être fournie pour une période donnée, la donnée de remplacement correspond à la moyenne des données disponibles pour cette variable, établie à l’aide de la méthode en question, pendant la période équivalente précédant la période en cause et, le cas échéant, la période équivalente qui la suit.

Where a request for disclosure aims to obtain a category of evidence, that category should be identified by reference to common features of its constitutive elements such as the nature, object or content of the documents the disclosure of which is requested, the time during which they were drawn up, or other criteria, provided that the evidence falling within the category is relevant within the meaning of this Directive.
Lorsqu'une demande de production de preuves vise à obtenir une catégorie de preuves, cette catégorie devrait être identifiée par référence à des caractéristiques communes de ses éléments constitutifs tels que la nature, l'objet ou le contenu des documents dont la production est demandée, à la période durant laquelle ils ont été établis, ou à d'autres critères, pour autant que les preuves relevant de cette catégorie soient pertinentes au sens de la présente directive.

28 (1) Subject to subsections (2) and (3), if, for any reason beyond the responsible person’s control, the emission-intensity referred to in subsection 3(1) cannot be determined in accordance with a formula set out in any of sections 19 and 21 to 24 because data required to determine the value of an element of that formula has not been obtained for a given period during a calendar year, replacement data for that given period obtained in accordance with an appropriate method must be used to determine that value.
28 (1) Sous réserve des paragraphes (2) et (3), si, pour une raison indépendante de la volonté de la personne responsable, il manque une donnée pour déterminer l’intensité des émissions visée au paragraphe 3(1), au cours d’une période donnée de l’année civile en cause, conformément aux formules prévues à l’article 19 ou à l’un des articles 21 à 24, une donnée de remplacement pour la variable visée à l’une de ces formules, établie selon une méthode appropriée pour cette période, est utilisée à cette fin.

(2) If a CEMS referred to in paragraph 20(1)(a) is used for the determination of an element of a formula set out in section 21 but data has not been obtained for that determination during a given period, the replacement data is to be obtained in accordance with section 3.5.2 of the Reference Method.
(2) Dans le cas où le système de mesure et d’enregistrement en continu des émissions visé à l’alinéa 20(1)a) est utilisé pour déterminer, au cours d’une période donnée, une quelconque variable d’une formule visée à l’article 21 et où une donnée n’a pu être obtenue à l’aide de ce système, la donnée de remplacement est obtenue conformément à la section 3.5.2 de la Méthode de référence.

17. If a load is kept on a weighing and load-receiving element under stable environmental conditions, the difference between the weight indication obtained immediately after placing the load on the element and the weight indication observed during the following 30 minutes shall not exceed the absolute value of the applicable limits of error for that load.
17. Pour toute charge maintenue sur le dispositif peseur et récepteur de charge dans des conditions ambiantes stables, l’écart entre l’indication pondérale obtenue immédiatement après le dépôt de la charge et l’indication observée pendant les trente minutes qui suivent ne peut excéder la valeur absolue de la marge de tolérance applicable à cette charge.

In the interest of enhancing the mobility of medical specialists who have already obtained a medical specialist qualification and afterwards follow another specialist training, Member States should be allowed to grant exemptions from some part of the training if such elements of the later training have already been completed during the former medical specialist training programme in a Member State.
En vue d’améliorer la mobilité des médecins spécialistes qui ont déjà obtenu un diplôme de médecin spécialiste et qui suivent ultérieurement une autre formation de spécialiste, les États membres devraient être autorisés à accorder des dispenses concernant certaines parties de la formation ultérieure si celles-ci ont déjà été suivies au cours du programme antérieur de formation pour médecin spécialiste dans un État membre.

(19) In the interest of enhancing the mobility of medical specialists who have already obtained a medical specialist qualification and afterwards follow another specialist training, Member States should be allowed to grant exemptions from some part of the training if such elements of the later training have already been completed during the former medical specialist training programme in a Member State.
(19) En vue d'améliorer la mobilité des médecins spécialistes qui ont déjà obtenu un diplôme de médecin spécialiste et qui suivent ultérieurement une autre formation de spécialiste, les États membres devraient être autorisés à accorder des dispenses concernant certaines parties de la formation ultérieure si celles-ci ont déjà été suivies au cours du programme antérieur de formation pour médecin spécialiste dans un État membre.

9. Points out that effective operation of the new register will be the decisive element with regard to full and satisfactory implementation of the new Agreement and, therefore, eagerly awaits its being put into practice; recommends that, after the transitional period, Parliament and the Commission undertake a review of the new register and correct any practical difficulties and faults which may emerge; recommends that Parliament obtain information about the functioning of the register from the parties concerned during the initial period;
9. fait remarquer que la mise en œuvre efficace du nouveau registre sera la clef de voûte de l'application pleine et satisfaisante du nouvel Accord et a par conséquent hâte qu'il entre en vigueur; recommande qu'au terme de la période transitoire, le Parlement et la Commission entreprennent la révision du nouveau registre et règlent toute lacune et toute difficulté pratique susceptibles de voir le jour; préconise qu'au cours de la période initiale, le Parlement sollicite les parties concernées pour obtenir des informations sur le fonctionnement du registre;

9. Points out that effective operation of the new register will be the decisive element with regard to full and satisfactory implementation of the Agreement and, therefore, eagerly awaits its being put into practice; recommends that, after the transitional period, Parliament and the Commission undertake a review of the new register and correct any practical difficulties and faults which may emerge; recommends that Parliament obtain information about the functioning of the register from the parties concerned during the initial period;
9. fait remarquer que la mise en œuvre efficace du nouveau registre sera la clef de voûte de l'application pleine et satisfaisante de l'accord et a par conséquent hâte qu'il soit mis en pratique; recommande que, au terme de la période transitoire, le Parlement et la Commission entreprennent un examen du nouveau registre et règlent toute lacune et toute difficulté pratique susceptibles de voir le jour; préconise que, au cours de la période initiale, le Parlement sollicite les parties concernées pour obtenir des informations sur le fonctionnement du registre;

This fundamental element of our patent regime allows third parties to use a patented invention during its term of protection, provided such use is directed at obtaining regulatory approval for the marketing of an equivalent product upon expiry of the patent.
Cet élément fondamental de notre régime des brevets permet à des tiers d'utiliser une invention brevetée au cours de la période de protection, pourvu que l'utilisation ait pour but d'obtenir l'approbation réglementaire pour la mise en marché d'un produit équivalent après l'expiration du brevet.