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Existing element
Information element non-existent or not implemented

Vertaling van "elements still exists " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
information element non-existent or not implemented

élément d'information inexistant ou non appliqué


the existence of elements common to their traditions and values

l'existence d'éléments communs dans leurs traditions et leurs valeurs


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(22) Disparities still exist between national provisions regarding the labelling of tobacco products, in particular with regard to the use of combined health warnings consisting of a picture and a text, information on cessation services and promotional elements in and on unit packets.

(22) Des disparités subsistent entre les dispositions nationales sur l'étiquetage des produits du tabac, notamment en ce qui concerne l'utilisation d'avertissements sanitaires combinés, constitués d'une image et d'un message, des informations sur les services d'aide au sevrage tabagique et des éléments promotionnels à l'intérieur et à l'extérieur des unités de conditionnement.


Disparities still exist between national provisions regarding the labelling of tobacco products, in particular with regard to the use of combined health warnings consisting of a picture and a text, information on cessation services and promotional elements in and on unit packets.

Des disparités subsistent entre les dispositions nationales sur l’étiquetage des produits du tabac, notamment en ce qui concerne l’utilisation d’avertissements sanitaires combinés, constitués d’une image et d’un message, des informations sur les services d’aide au sevrage tabagique et des éléments promotionnels à l’intérieur et à l’extérieur des unités de conditionnement.


The threat that power may be seized by extremist elements still exists.

La menace d’une prise de pouvoir par des éléments extrémistes existe toujours.


As a matter of fact, an appropriate reading of the figures in the COWI Study shows that the introduction of a CO2 element in the taxable base of existing taxes (the given current scenario throughout the EU, where RT and ACT still coexist) leads to a substantial diminution of CO2.

En fait, une lecture appropriée des chiffres contenus dans l'étude COWI montre que l'introduction d'un élément CO2 dans la base imposable des taxes existantes (dans le scénario actuel où, dans toute l'UE, la TI et la TAC coexistent toujours) mène à une diminution substantielle du CO2.


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The still existing dumping margin during the RIP, the lack of data on other markets and the volatility of the export sales price in the international market are all elements that do not support this claim which, therefore, has to be rejected.

La marge de dumping encore existante au cours de la période d’enquête de réexamen, le manque de données concernant d’autres marchés et la volatilité du prix des ventes à l’exportation sur le marché international: tous ces éléments infirment cette allégation, qui doit par conséquent être rejetée.


Ÿ The main elements of the existing policy were drawn up largely between 1988 and 1995 when we were still a Community of twelve Member States;

Ÿ les principales composantes de la politique actuelle ont en grande partie été élaborées entre 1988 et 1995, alors que la Communauté ne comptait que douze États membres;


Attard-Montalto (PSE), in writing (MT) The European Commission today includes members from 25 countries and, although the role of each Commissioner is to serve the common European interest, there still exists an important element of national representation.

Attard-Montalto (PSE), par écrit. - (MT) La Commission européenne comprend aujourd’hui des membres issus de 25 pays et, bien que le rôle de chaque commissaire soit de servir les intérêts européens communs, il existe toujours une importante composante de représentation nationale.


Attard-Montalto (PSE ), in writing (MT) The European Commission today includes members from 25 countries and, although the role of each Commissioner is to serve the common European interest, there still exists an important element of national representation.

Attard-Montalto (PSE ), par écrit . - (MT) La Commission européenne comprend aujourd’hui des membres issus de 25 pays et, bien que le rôle de chaque commissaire soit de servir les intérêts européens communs, il existe toujours une importante composante de représentation nationale.


D. whereas it is even more serious that, despite the experience of the previous Commission and the numerous requests of the European Parliament, there is still no culture of accountability or only a few elements thereof exist, and even those thanks only to maximum external pressure, and whereas it is therefore necessary to resort to the legal instrument of a motion of censure,

D. considérant qu'il est plus grave encore que, malgré l'expérience de la précédente Commission et les nombreuses demandes du Parlement européen, la culture de responsabilité fasse toujours défaut ou qu'il n'en existe que quelques éléments, et même alors, seulement grâce à une pression extérieure maximale et considérant qu'il est dès lors nécessaire de recourir à l'instrument juridique d'une motion de censure;


As a matter of fact, an appropriate reading of the figures in the COWI Study shows that the introduction of a CO2 element in the taxable base of existing taxes (the given current scenario throughout the EU, where RT and ACT still coexist) leads to a substantial diminution of CO2.

En fait, une lecture appropriée des chiffres contenus dans l'étude COWI montre que l'introduction d'un élément CO2 dans la base imposable des taxes existantes (dans le scénario actuel où, dans toute l'UE, la TI et la TAC coexistent toujours) mène à une diminution substantielle du CO2.




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Date index: 2022-02-07
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