Vertaling van "elements which could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Ad Hoc Working Group of Legal and Technical Experts to Develop Elements which Might be included in a Protocol on Liability and Compensation for Damage Resulting from the Transboundary Movements and Disposal of Hazardous Wastes and Other Wastes
Groupe de travail constitué d'experts juridiques et techniques chargé d'élaborer les éléments à insérer dans un protocole sur la responsabilité et l'indemnisation en cas de dommage causé par les mouvements transfrontières et l'élimination de déchets dange

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

Definition: Disorders in which manifestation of anxiety is the major symptom and is not restricted to any particular environmental situation. Depressive and obsessional symptoms, and even some elements of phobic anxiety, may also be present, provided that they are clearly secondary or less severe.
Définition: Troubles caractérisés essentiellement par la présence de manifestations anxieuses qui ne sont pas déclenchées exclusivement par l'exposition à une situation déterminée. Ils peuvent s'accompagner de symptômes dépressifs ou obsessionnels, ainsi que de certaines manifestations traduisant une anxiété phobique, ces manifestations étant toutefois manifestement secondaires ou peu sévères.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The aim is to propose a technique for evaluating national practices highlighting the conditions in which this experience was gained and the elements which could be reproduced.
L'objectif de cette étude est de proposer une technique d'évaluation des pratiques nationales mettant en lumière les conditions dans lesquelles ces expériences ont été menées et les éléments qui pourraient être reproduits.

‘to depersonalise through masking out of data elements’ means to render those data elements which could serve to identify directly the data subject invisible to a user.
«dépersonnaliser par le masquage d'éléments des données», rendre invisibles pour un utilisateur les éléments des données qui pourraient servir à identifier directement la personne concernée.

2. Upon expiry of a period of six months after the transfer of the PNR data referred to in paragraph 1, all PNR data shall be depersonalised through masking out the following data elements which could serve to identify directly the passenger to whom the PNR data relate:
2. À l'expiration d'une période de six mois suivant le transfert des données PNR visé au paragraphe 1, toutes les données PNR sont dépersonnalisées par le masquage des éléments des données suivants qui pourraient servir à identifier directement le passager auquel se rapportent les données PNR:

For the purposes of this Directive, the data elements which could serve to identify the passenger to whom PNR data relate and which should be filtered and masked out are:
Aux fins de la présente directive, les éléments d'information pouvant servir à identifier le passager auquel se rapportent les données PNR et devant être filtrés et masqués sont les suivants:

The present temporary measures could be used to test certain innovative elements, which could later be included permanently as part of a general revision.
Les actuelles mesures temporaires pourraient être utilisées pour expérimenter certains éléments novateurs, qui pourraient être inclus ultérieurement de façon permanente dans le contexte d'une révision générale.

At the same time, more and more video games are developed for adults containing violent elements which could be harmful for children.
Dans le même temps, on constate que de plus en plus de jeux sont conçus pour les adultes et qu'ils contiennent des éléments violents qui pourraient être néfastes pour les enfants.

Furthermore, 15 years after the adoption of the 1991 directive, and 6 years after the European Commission's report on the implementation of this directive, it would be appropriate to include in the current revision all the relevant elements which could improve the effect of this directive on the safety of persons.
En outre, 15 ans après l’adoption de la directive de 1991 et six ans après le rapport de la Commission européenne sur son application, il conviendrait d'inclure dans la présente révision tous les éléments pertinents qui pourraient améliorer son impact sur la sécurité des personnes.

She considers that the proposal by the European Liners Affairs Association (ELAA) contains interesting elements which could be used by the Commission in drafting the new regulation, which should have a limited timeframe of five years after which a reassessment would take place.
En l'occurrence, elle estime que la proposition de la European Liner Affairs Association (ELAA) contient des éléments intéressants, dont la Commission pourrait tirer parti lors de la rédaction du nouveau règlement, lequel pourrait avoir une durée de validité limitée à cinq ans, au terme de laquelle aurait lieu une évaluation.

On this basis the Commission has made a detailed analysis of the elements which could be included in this initiative, both with respect to substance and procedure.
La Commission a, sur cette base, procédé à une analyse détaillée des éléments susceptibles d'être inclus dans cette initiative, tant sur le plan du contenu que de la procédure.

The issues raised and the challenges identified are at the same time elements which could be the object of further discussion and exchange of information and best practices between Member States.
Les problèmes soulevés et les défis identifiés constituent en même temps des éléments qui pourraient faire l'objet d'autres discussions et échanges d'informations et de meilleures pratiques entre les États membres.