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Traduction de «emissions took place » (Anglais → Français) :

Important decreases in GHG emissions took place also in Romania, France and Poland (-22.6 MtCO2-eq., -21.9 MtCO2-eq., -19.1 MtCO2-eq. respectively).

Des réductions importantes des émissions de GES ont également eu lieu en Roumanie, en France et en Pologne (respectivement -22,6 millions de tonnes équivalent CO2, -21,9 millions de tonnes équivalent CO2 et -19,1 millions de tonnes équivalent CO2).


We have had an increase in some greenhouse gas emissions since the period she suggested, 1990, and particularly, I might add, since the tremendous burst of economic activity that took place since 1993 when this government took office.

Il y a eu une augmentation des émissions de gaz à effet de serre depuis la période qu'elle a mentionnée, soit 1990, et plus particulièrement, j'ajouterais, depuis le formidable regain d'activité économique qui a débuté en 1993, quand notre gouvernement est arrivé au pouvoir.


Important decreases in GHG emissions took place also in Romania, France and Poland (-22.6 MtCO2-eq., -21.9 MtCO2-eq., -19.1 MtCO2-eq. respectively).

Des réductions importantes des émissions de GES ont également eu lieu en Roumanie, en France et en Pologne (respectivement -22,6 millions de tonnes équivalent CO2, -21,9 millions de tonnes équivalent CO2 et -19,1 millions de tonnes équivalent CO2).


2. The allocation of emission allowances to an installation that partially ceases operations shall be adjusted as of the year following the year during which it partially ceased operations or as of 2013, if the partial cessation took place before 1 January 2013, as follows:

2. L’allocation de quotas d’émission à une installation qui cesse partiellement ses activités est ajustée à compter de l’année suivant celle durant laquelle elle cesse partiellement ses activités, ou à partir de 2013, si la cessation partielle des activités a eu lieu avant le 1er janvier 2013, de la manière suivante:


I know we are moving in this direction now, but since we do not yet have the reports on gains in greenhouse gas emissions reduction by the industry — these reports should be published yearly — we are unable to monitor what reductions actually took place.

Je sais qu'on va en ce sens, mais, comme on n'a pas encore accès aux rapports sur l'évolution de la réduction des émissions de gaz à effet de serre à laquelle s'est engagée l'industrie — ces rapports doivent être publiés tous les ans —, on ne peut vérifier les véritables réductions qui ont été amorcées.


Member States may allow that operators who are not at fault or negligent shall not bear the cost of remedial measures, in situations where the damage in question is the result of emissions or events explicitly authorised or where the potential for damage could not have been known when the event or emission took place.

Les États membres peuvent prévoir que l'exploitant qui n'a pas commis de faute ni de négligence ne supporte pas les coûts relatifs aux mesures de réparation lorsque le dommage en question est dû à une émission ou à un événement expressément autorisé ou dont le caractère dommageable ne pouvait être connu lorsqu'ils ont eu lieu.


Member States may allow that operators who are not at fault or negligent shall not bear the cost of remedial measures, in situations where the damage in question is the result of emissions or events explicitly authorised or where the potential for damage could not have been known when the event or emission took place.

Les États membres peuvent prévoir que l'exploitant qui n'a pas commis de faute ni de négligence ne supporte pas les coûts relatifs aux mesures de réparation lorsque le dommage en question est dû à une émission ou à un événement expressément autorisé ou dont le caractère dommageable ne pouvait être connu lorsqu'ils ont eu lieu.


Member States may allow that operators who are not at fault or negligent shall not bear the cost of remedial measures, in situations where the damage in question is the result of emissions or events explicitly authorised or where the potential for damage could not have been known when the event or emission took place.

Les États membres peuvent prévoir que l'exploitant qui n'a pas commis de faute ni de négligence ne supporte pas les coûts relatifs aux mesures de réparation lorsque le dommage en question est dû à une émission ou à un événement expressément autorisé ou dont le caractère dommageable ne pouvait être connu lorsqu'ils ont eu lieu.


(b) an emission or activity or any manner of using a product in the course of an activity which the operator demonstrates was not considered likely to cause environmental damage according to the state of scientific and technical knowledge at the time when the emission was released or the activity took place.

b) une émission ou une activité ou tout mode d'utilisation d'un produit dans le cadre d'une activité dont l'exploitant prouve qu'elle n'était pas considérée comme susceptible de causer des dommages à l'environnement au regard de l'état des connaissances scientifiques et techniques au moment où l'émission ou l'activité a eu lieu.


Further, Member States can decide on exemptions from liability if operators demonstrate that their activities or emissions were not considered likely to cause environmental damage according to the state of scientific and technical knowledge at the time when the emissions were released or the activity took place.

De plus, les États membres peuvent décider de décharger les exploitants de leur responsabilité s'ils démontrent que leurs activités ou émissions n'ont pas été considérées comme susceptibles de dégrader à l'environnement dans l'état des connaissances scientifiques et techniques qui prévalait au moment où ces émissions ou activités ont eu lieu.




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Date index: 2024-03-09
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