Vertaling van "endanger human health " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

disease, disorder, disability or other health impairment that may endanger public health
maladie ou invalidité pouvant constituer un danger pour la santé publique

endanger public health
mettre en danger la santé publique

impact of animal feed on human health
impact de l'alimentation animale sur la santé humaine

likely to be dangerous to human health
susceptible de nuire à la santé humaine

human health
santé humaine

Advisory Committee on Health Human Resources [ ACHHR | Federal-Provincial-Territorial Advisory Committee on Health Human Resources | Federal-Provincial Advisory Committee on Health Manpower | Advisory Committee on Health Manpower ]
Comité consultatif des ressources humaines en santé [ CCRHS | Comité consultatif fédéral/provincial/territorial des ressources humaines en santé | Comité consultatif fédéral-provincial de la main-d'œuvre sanitaire | Comité consultatif de la main-d'œuvre sanitaire ]

endangering the life or health of another
mise en danger de la vie ou de la santé d'autrui

health personnel development | health staff development | health human resources development | health manpower development
développement des personnels de santé

waste from human health care
déchets de médecine humaine

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Notwithstanding the potential impact of nuclear energy on energy supply and economic development, severe nuclear accidents may endanger human health.
Nonobstant l'impact potentiel de l'énergie nucléaire sur l'approvisionnement énergétique et le développement économique, les accidents nucléaires graves peuvent menacer la santé humaine.

When, on imperative grounds of urgency, in particular where a risk to human health exists, the normal time-limits for the regulatory procedure with scrutiny cannot be complied with, the Commission should be able to apply the urgency procedure provided for in Article 5a(6) of Decision 1999/468/EC for the adoption of amendments of the list of extraction solvents which may be used during the processing of the raw materials, of foodstuffs, of food components or of food ingredients, and the specification of their conditions of use and maximum residue limits, and for the adoption of specific purity criteria for extraction solvents, as well as for the adoption of amendments to this Directive when it is established that the use in foodstuffs of any substance listed in Annex I or the level of one or more of the components referred to in Article 3 contained in such substances might endanger human health although it complies with the conditions laid down in this Directive.
Lorsque, pour des raisons d'urgence impérieuses, notamment lorsqu'il existe un risque pour la santé humaine, les délais normalement applicables dans le cadre de la procédure de réglementation avec contrôle ne peuvent pas être respectés, la Commission devrait pouvoir appliquer la procédure d'urgence prévue à l'article 5 bis, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE pour l'adoption de modifications de la liste des solvants d'extraction dont l'utilisation est autorisée pour le traitement des matières premières, de denrées alimentaires ou de composants de denrées alimentaires ou de leurs ingrédients, ainsi que pour l'adoption de modifications de la spécification de leurs conditions d'utilisation et des teneurs maximales en résidus, et pour l'établissement de critères spécifiques de pureté des solvants d'extraction, ainsi que pour l'adoption de modifications de la présente directive lorsqu'il est établi que l'emploi, dans les denrées alimentaires, de l'une des substances énumérées à l'annexe I ou la présence dans ces substances de l'un ou de plusieurs des composants visés à l'article 3 est susceptible de nuire à la santé humaine, bien que les conditions énoncées dans la présente directive soient respectées.

National authorities may temporarily suspend or restrict the use of a permitted extraction solvent if it has detailed grounds to suspect that its use in food could endanger human health.
Les autorités nationales peuvent suspendre ou restreindre temporairement l'utilisation d'un solvant d'extraction autorisé si elles ont des motifs précis permettant d'établir que son usage dans les denrées alimentaires est susceptible de nuire à la santé humaine.

When, on imperative grounds of urgency, the normal time limits for the regulatory procedure with scrutiny cannot be complied with, the Commission should be able to apply the urgency procedure provided for in Article 5a(6) of Decision 1999/468/EC for the adoption and amendment of a list of substances with specific nutritional purposes and of other substances intended to be added to foodstuffs intended for particular nutritional uses, together with the purity criteria applicable to them and, where appropriate, the conditions under which they should be used, as well as for adoption of amendments to this Directive or to specific Directives when it is established that a foodstuff intended for a particular nutritional use endangers human health although it complies with the relevant specific Directive.
Lorsque, pour des raisons d'urgence impérieuse, les délais normalement applicables dans le cadre de la procédure de réglementation avec contrôle ne peuvent pas être respectés, la Commission devrait pouvoir appliquer la procédure d'urgence prévue à l'article 5 bis, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE pour l'adoption et la modification d'une liste des substances à but nutritionnel particulier et d'autres substances à ajouter aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière ainsi que les critères de pureté qui leur sont applicables et, le cas échéant, les conditions d'utilisation, ainsi que pour l'adoption de modifications à la présente directive ou aux directives spécifiques, lorsqu'il est établi qu'une denrée alimentaire destinée à une alimentation particulière présente un danger pour la santé humaine tout en étant conforme à la directive spécifique concernée.

1. Where a Member State, as a result of new information or of a reassessment of existing information made since one of the specific Directives was adopted, has detailed grounds for establishing that a foodstuff intended for a particular nutritional use endangers human health although it complies with the relevant specific Directive, that Member State may temporarily suspend or restrict application of the provisions in question within its territory.
1. Si un État membre constate, sur la base d'une motivation circonstanciée en raison de nouvelles données ou d'une nouvelle évaluation des données existantes intervenues depuis l'adoption d'une des directives spécifiques, que l'emploi d'une denrée alimentaire destinée à une alimentation particulière présente un danger pour la santé humaine tout en étant conforme aux dispositions de la directive spécifique concernée, cet État membre peut provisoirement suspendre ou restreindre sur son territoire l'application des dispositions en question.

1. Where a Member State has detailed grounds for establishing that a foodstuff intended for a particular nutritional use which does not belong to one of the groups listed in Annex I does not comply with Article 1(2) and (3) or endangers human health, albeit freely circulating in one or more Member States, that Member State may temporarily suspend or restrict trade in that product within its territory.
1. Si un État membre constate, sur la base d'une motivation circonstanciée, qu'une denrée alimentaire destinée à une alimentation particulière et n'appartenant pas à l'un des groupes figurant à l'annexe I n'est pas conforme à l'article 1er, paragraphes 2 et 3, ou qu'elle présente un danger pour la santé humaine, tout en circulant librement dans un ou plusieurs États membres, cet État membre peut provisoirement suspendre ou restreindre sur son territoire le commerce du produit en question.

they must not release any substance in quantities endangering human health or affecting the taste or smell of foodstuffs and must meet the criteria laid down in Directive 2002/72/EC,
elles ne doivent libérer aucune substance en quantité entraînant un danger pour la santé humaine ou nuisant au goût ou à l'odeur des denrées alimentaires et doivent satisfaire aux critères prévus dans la directive 2002/72/CE,

- they must not release any substance in quantities endangering human health or affecting the taste or smell of foodstuffs and must meet the criteria laid down in Directive 90/128/EEC.
- elles ne doivent libérer aucune substance en quantité entraînant un danger pour la santé humaine ou nuisant au goût ou à l'odeur des denrées alimentaires et doivent satisfaire aux critères prévus dans la directive 90/128/CEE,

A Member State may suspend or restrict trade in a foodstuff intended for particular nutritional uses if the latter endangers human health or if it does not comply with this Directive or the specific directives adopted in implementation of this Directive.
Un État membre peut suspendre ou restreindre le commerce d’une denrée alimentaire destinée à une alimentation particulière si cette dernière constitue un danger pour la santé humaine ou si elle n’est pas conforme à la présente directive ni aux directives spécifiques prises en application de la présente directive.