Vertaling van "ensure duration production " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

ensure choreography longevity | ensure duration of production | ensure choreography duration | ensure longevity of choreography
assurer la longévité d'une chorégraphie

ensure duration of fight actions | ensure duration of fight sequence | ensure longevity of fight scenes | ensure the longevity of the fight actions
assurer la longévité d'actions de combat

assure product preparation | enable product preparation | ensure product preparation | ensuring product preparation
assurer la préparation des produits

product life [ duration of product life | product wear and tear ]
durée de vie du produit [ durée du produit ]

to ensure rational development of production
assurer un développement rationnel de la production

to ensure productive re-employment of workers
assurer aux travailleurs un réemploi productif

Official Controls Regulation | Regulation on official controls and other official activities performed to ensure the application of food and feed law, rules on animal health and welfare, plant health, plant reproductive material, plant protection products
règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les contrôles officiels et les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé et au matériel de reproduction des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques | règlement sur les contrôles officiels

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

27. Recalls that the availability of standardised and modular components, disassembly planning, long-duration product design and efficient production processes have an important role to play in a successful circular economy; urges the Commission to take relevant actions to ensure that products are durable and easy to upgrade, reuse, refit, repair, recycle and dismantle for new resources, and that parts containing hazardous substances are clearly identified in product manuals to facilitate separation of those parts prior to recycling;
27. rappelle qu'aux fins de la réussite de l'économie circulaire, la disponibilité de composants standardisés et modulaires, la prévision du démontage, la conception de produits durables et l'efficacité des processus de production jouent un rôle important; prie instamment la Commission de prendre des mesures pertinentes afin de garantir que les produits sont durables et faciles à moderniser, à réutiliser, à remettre en état, à réparer, à recycler et à démonter en vue d'obtenir de nouvelles ressources et que les pièces contenant des substances dangereuses sont clairement indiquées dans les manuels d'utilisation pour faciliter le tri de ces parties avant le recyclage;

27. Recalls that the availability of standardised and modular components, disassembly planning, long-duration product design and efficient production processes have an important role to play in a successful circular economy; urges the Commission to take relevant actions to ensure that products are durable and easy to upgrade, reuse, refit, repair, recycle and dismantle for new resources, and that parts containing hazardous substances are clearly identified in product manuals to facilitate separation of those parts prior to recycling; asks the Commission in this connection to come up with a definition of bio-based products requiring a minimum renewable material content of 50 %;
27. rappelle qu'aux fins de la réussite de l'économie circulaire, la disponibilité de composants standardisés et modulaires, la prévision du démontage, la conception de produits durables et l'efficacité des processus de production jouent un rôle important; prie instamment la Commission de prendre des mesures pertinentes afin de garantir que les produits sont durables et faciles à moderniser, à réutiliser, à remettre en état, à réparer, à recycler et à démonter en vue d'obtenir de nouvelles ressources et que les pièces contenant des substances dangereuses sont clairement indiquées dans les manuels d'utilisation pour faciliter le tri de ces parties avant le recyclage; demande, à cet égard, à la Commission de présenter une définition des bioproduits qui exige une teneur en matériaux renouvelables d'au moins 50 %;

32. The person who is required to affix a label on a product or container in accordance with sections 29 to 31 shall ensure that it bears that label for the duration that the person possesses the product or container.
32. La personne qui a l’obligation d’apposer une étiquette sur un produit ou un contenant en application des articles 29 à 31 veille à ce que le produit ou le contenant la porte en tout temps pendant qu’il est en sa possession.

The holder shall ensure that the product to be labelled complies throughout the duration of this contract with all the terms of use and provisions set out in Article 9 of the EU Ecolabel Regulation, at all times.
Le titulaire veille à ce que le produit devant porter le label satisfasse, pendant la durée du présent contrat, à toutes les conditions d'utilisation et dispositions établies à l'article 9 du règlement sur le label écologique de l'UE, en toutes circonstances.

1.3. The holder shall ensure that the product to be labelled complies throughout the duration of this contract with all the terms of use and provisions set out in Article 9 of the EU Ecolabel Regulation, at all times.
1.3. Le titulaire veille à ce que le produit devant porter le label satisfasse, pendant la durée du présent contrat, à toutes les conditions d'utilisation et dispositions établies à l'article 9 du règlement sur le label écologique de l'UE, en toutes circonstances.

This instrument ensures that research is carried out into pharmaceutical products that are not covered by a patent or a Supplementary Protection Certificate and would not therefore benefit from the incentives system under this Regulation, which has as its cornerstone the extension of the duration of patents and Supplementary Protections Certificates.
Cet instrument permettra d'assurer la recherche sur des médicaments qui, n'étant pas couverts par un brevet ou un certificat complémentaire de protection, ne bénéficieront pas du système incitatif institué par le présent règlement, dont la carte maîtresse est la prorogation des brevets et des certificats complémentaires de protection.

there is nothing in the provisions of the Community legislation expressly precluding the adoption by national authorities of such measures; it was not the purpose of the Community legislation to fix the reference quantities definitively for the whole duration of the extension of the arrangements for the additional levy on milk; the purpose of those corrections is to ensure that the Member State's production free from additional levies should not exceed the guaranteed global quantity allocated to that State and, generally, to ensure that the system operates efficiently; the regulation laying down detailed rules on the application of the additional levy provides that the Member States must have suitable means of carrying out checks after the event in order to verify whether the levy has been properly collected, which means that such checks may result in the correcting of the reference quantities allocated and in the recalculating of the levies payable.
qu'aucune disposition de la réglementation communautaire ne s'oppose expressément à l'adoption, par les autorités nationales de telles mesures; que l'objectif de la réglementation communautaire n'était pas de fixer définitivement les quantités de référence pour toute la durée de prorogation du régime du prélèvement supplémentaire; que de telles rectifications visent à ce que la production de l'État membre exonérée de prélèvement supplémentaire n'excède pas la quantité globale garantie qui lui a été allouée et, en général, à garantir le fonctionnement efficace du régime; que le règlement sur les modalités d'application du prélèvement supplémentaire prévoit que les États membres doivent pouvoir disposer a posteriori des moyens de contrôle appropriés pour vérifier si le prélèvement a été correctement perçu, ce qui implique que ceux-ci puissent aboutir à la rectification des quantités de référence et au nouveau calcul du prélèvement.

Under the accelerated procedure there must be a minimum duration for scientific and clinical trial so as to ensure that a medicinal product is safe and that patients are not put at risk.
Dans le cadre de la procédure accélérée, la durée des évaluations scientifique et clinique doit avoir une durée minimum afin de garantir la sûreté du médicament et la sécurité des patients.

Previously, the sales targets were decided by the manufacturers. Provision is made for arbitration in the event of disagreement; . the extension of the minimum duration of agreements between manufacturers and dealers from four to five years and the extension of the period of notice for termination from one to two years, so as to ensure better protection of dealers' investments; . a ban on the inclusion of anti-competitive clauses (blacklisted clauses) in the contract on pain of forfeiting exemption (contract covering products or services not provided for in the block exemption Regulation, purchasing restrictions, remuneration calculated by reference to the place of destination, etc.); . the dealer may engage in any type of selling (including leasing) of new vehicles but neither the dealer, nor the manufacturer can supply dealers outside the network.
Alors qu'antérieurement ces objectifs de vente étaient unilatéralement déterminés par le constructeur, dorénavant, en cas de désaccord entre le constructeur et le concessionnaire, il est prévu un recours à l'arbitrage l'extension de la durée minimale des accords entre constructeurs et concessionnaires de 4 à 5 ans et l'extension du délai de résiliation de 1 à 2 ans pour assurer une meilleure protection des investissements des concessionnaires, . l'identification de clauses anticoncurrentielles (noires) dont la présence dans le contrat entraîne la perte de l'exemption (par exemple lorsque le contrat couvre des produits ou services non prévus par le règlement d'exemption, des restrictions d'achats, une rémunération calculée en fonction du lieu de destination...) le concessionnaire peut pratiquer le type de transaction qu'il souhaite (leasing, crédit-bail) pour les véhicules neufs mais ni lui, ni le constructeur ne peuvent approvisionner des revendeurs ne faisant pas partie du réseau.