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Census Policy Review Group
EPRG
Environment Policy Review Group
Environmental Policy Review Group

Traduction de «environmental policy review group » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Environmental Policy Review Group

groupe de réflexion sur la politique de l'environnement


Performance Review and Employee Appraisal Policy Review Project Working Group

Groupe de travail chargé de la politique d'examen du rendement et d'évaluation des employés


Mackenzie Valley Environmental Impact Review Working Group

Groupe de travail sur l'examen des répercussions environnementales de la vallée du Mackenzie


Environment Policy Review Group | EPRG [Abbr.]

groupe de suivi en matière d'environnement


Census Policy Review Group

Groupe d'étude de la politique du recensement
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Other entries are based on the country-specific assessments made in the following reports: the Broad Economic Policy Guidelines Implementation Report (Com(2004) 20) and the Country Notes (SEC(2004) 44), the Internal Market Implementation Report and notably the Scoreboard (Com(2004) 22), the Education and Training 2010 Report (COM(2003) 685), and the Environmental Policy Review (COM(2003) 745).

D'autres indications reposent sur les évaluations par pays figurant dans les rapports suivants: le rapport sur la mise en oeuvre des grandes orientations de politique économique (COM (2004) 20) et les notes par pays (SEC (2004) 44), le rapport sur la mise en oeuvre de la Stratégie pour le marché intérieur et notamment le Tableau d'affichage (COM (2004) 22), le rapport "Éducation formation 2010" (COM (2003) 685), et l'Examen de la politique de l'environnement (COM (2003) 745).


This first Review of the European Union and Member States environment policies also follows from the 2003 Spring European Council, which noted "the Commission's intention to carry out an annual stocktaking of the Cardiff process of environmental integration and a regular environment policy review and to report in time for the outcomes of these exercises to be taken into account in the preparation of its future Spring reports, starting in 2004".

Ce premier Examen des politiques de l'Union européenne et des États membres dans le domaine de l'environnement découle du Conseil européen du printemps 2003 qui prenait note de «l'intention de la Commission de dresser un bilan annuel du processus de Cardiff visant à l'intégration des questions d'environnement, ainsi que de procéder régulièrement à un réexamen de la politique en matière d'environnement et de faire rapport en temps utile pour pouvoir tenir compte des résultats de ces travaux lors de la préparation de son futur rapport de printemps, dès 2004 ...[+++]


2. Following the environmental review of changes, the organisation shall update the initial environmental review, modify the environmental policy, the environmental programme and the environmental management system and revise and update the entire environmental statement accordingly.

2. À la suite de l’analyse environnementale des modifications, l’organisation met à jour l’analyse environnementale préalable, modifie sa politique environnementale, le programme environnemental et le système de management environnemental, révise et met à jour l’ensemble de sa déclaration environnementale en conséquence.


5. Prior to a visit by the environmental verifier, the organisation shall provide it with basic information about the organisation and its activities, the environmental policy and programme, the description of the environmental management system in operation in the organisation, details of the environmental review or audit carried out, the report on that review or audit and on any corrective action taken afterwards, and the draft e ...[+++]

5. Avant la visite du vérificateur environnemental, l’organisation lui fournit une information générale sur ses activités, sa politique environnementale et son programme environnemental, une description de son système de management environnemental, des indications circonstanciées sur l’analyse environnementale ou l’audit environnemental effectué, le rapport établi à la suite de cette analyse ou de cet audit et toute mesure corrective prise par la suite, de même que son projet de déclaration environnementale ou sa déclaration environnementale mise à jour.


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5. Prior to a visit by the environmental verifier, the organisation shall provide him with basic information about the organisation and its activities, the environmental policy and programme, the description of the environmental management system in operation in the organisation, details of the environmental review or audit carried out, the report on that review or audit and on any corrective action taken afterwards, and the draft ...[+++]

5. Avant la visite du vérificateur environnemental, l’organisation lui fournit une information générale sur ses activités, sa politique environnementale et son programme environnemental, une description de son système de management environnemental, des indications circonstanciées sur l’analyse environnementale ou l’audit environnemental effectué, le rapport établi à la suite de cette analyse ou de cet audit et toute mesure corrective prise par la suite, de même que son projet de déclaration environnementale ou son rapport sur les performances environnementales.


5. Prior to a visit by the environmental verifier, the organisation shall provide it with basic information about the organisation and its activities, the environmental policy and programme, the description of the environmental management system in operation in the organisation, details of the environmental review or audit carried out, the report on that review or audit and on any corrective action taken afterwards, and the draft e ...[+++]

5. Avant la visite du vérificateur environnemental, l’organisation lui fournit une information générale sur ses activités, sa politique environnementale et son programme environnemental, une description de son système de management environnemental, des indications circonstanciées sur l’analyse environnementale ou l’audit environnemental effectué, le rapport établi à la suite de cette analyse ou de cet audit et toute mesure corrective prise par la suite, de même que son projet de déclaration environnementale ou sa déclaration environnementale mise à jour.


2. Following the environmental review of changes, the organisation shall update the initial environmental review, modify the environmental policy, the environmental programme and the environmental management system and revise and update the entire environmental statement accordingly.

2. À la suite de l’analyse environnementale des modifications, l’organisation met à jour l’analyse environnementale préalable, modifie sa politique environnementale, le programme environnemental et le système de management environnemental, révise et met à jour l’ensemble de sa déclaration environnementale en conséquence.


5. Prior to a visit by the environmental verifier, the organisation shall provide him with basic information about the organisation and its activities, the environmental policy and programme, the description of the environmental management system in operation in the organisation, details of the environmental review or audit carried out, the report on that review or audit and on any corrective action taken afterwards, and the draft ...[+++]

5. Avant la visite du vérificateur environnemental, l’organisation lui fournit une information générale sur ses activités, sa politique environnementale et son programme environnemental, une description de son système de management environnemental, des indications circonstanciées sur l’analyse environnementale ou l’audit environnemental effectué, le rapport établi à la suite de cette analyse ou de cet audit et toute mesure corrective prise par la suite, de même que son projet de déclaration environnementale ou son rapport sur les performances environnementales.


Other entries are based on the country-specific assessments made in the following reports: the Broad Economic Policy Guidelines Implementation Report (Com(2004) 20) and the Country Notes (SEC(2004) 44), the Internal Market Implementation Report and notably the Scoreboard (Com(2004) 22), the Education and Training 2010 Report (COM(2003) 685), and the Environmental Policy Review (COM(2003) 745).

D'autres indications reposent sur les évaluations par pays figurant dans les rapports suivants: le rapport sur la mise en oeuvre des grandes orientations de politique économique (COM (2004) 20) et les notes par pays (SEC (2004) 44), le rapport sur la mise en oeuvre de la Stratégie pour le marché intérieur et notamment le Tableau d'affichage (COM (2004) 22), le rapport "Éducation formation 2010" (COM (2003) 685), et l'Examen de la politique de l'environnement (COM (2003) 745).


5.5.3. The documentation to be examined in advance of the visit shall include basic information about the organisation and activities there, the environmental policy and programme, the description of the environmental management system in operation in the organisation, details of the environmental review or audit carried out, the report on that review or audit and on any corrective action taken afterwards, and the draft environmental statement.

5.5.3. Parmi les documents à examiner avant la visite figurent une information générale sur l'organisation et ses activités, sur la politique et le programme environnementaux, une description du système de management environnemental fonctionnant dans l'organisation, des indications circonstanciées sur l'analyse environnementale ou l'audit environnemental, le rapport établi à la suite de cette analyse ou de cet audit et toute mesure corrective prise par la suite, de même que le projet de déclaration environnementale.




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Date index: 2021-09-06
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