Traduction de «environmental vehicle » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

enhanced environmental vehicle | enhanced environmentally-friendly vehicle | EEV [Abbr.]
véhicule plus respectueux de l'environnement | VRE [Abbr.]

environmental vehicle
véhicule de protection de l'environnement [ véhicule écologique ]

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.
maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

vehicle [ transport equipment | transport facilities ]
véhicule [ matériel de transport | matériel roulant ]

EEV | Enhanced Environmentally Friendly Vehicle
EEV

enhanced environmentally friendly vehicle | EEV [Abbr.]
véhicule écologique amélioré | véhicule plus respectueux de l'environnement | véhicule vert amélioré | EEV [Abbr.]

Environmental Code of Practice for Motor Vehicle Emissions Inspection and Maintenance Programs
Recommandations techniques pour la protection de l'environnement - Programmes d'inspection et d'entretien pour le contrôle des véhicules moteurs

Canada's Clean Air Act [ An Act to amend the Canadian Environmental Protection Act, 1999, the Energy Efficiency Efficiency Act and the Motor Vehicle Fuel Consumption Standards Act ]
Loi canadienne sur la qualité de l'air [ Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), la Loi sur l'efficacité énergétique et la Loi sur les normes de consommation de carburant des véhicules automobiles (Loi canadienne sur la qualité de l'air) ]

Occupant of three-wheeled motor vehicle injured in collision with heavy transport vehicle or bus
Occupant d'un véhicule à moteur à trois roues blessé dans une collision avec un véhicule lourd ou un autobus

Occupant of three-wheeled motor vehicle injured in collision with two- or three-wheeled motor vehicle
Occupant d'un véhicule à moteur à trois roues blessé dans une collision avec un véhicule à moteur à deux ou trois roues

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Those vehicle types should therefore also be covered by this Regulation with respect to their environmental and propulsion unit performance requirements, provided that the type of vehicle concerned falls within a vehicle category as referred to in Regulation (EU) No 167/2013.
Il convient, par conséquent, que ces types de véhicules soient également couverts par le présent règlement en ce qui concerne les prescriptions relatives à leurs performances environnementales et aux performances de leur unité de propulsion, pour autant que le type de véhicules concerné relève d'une catégorie de véhicules visée dans le règlement (UE) no 167/2013.

1. The manufacturer shall ensure that all new vehicles placed on the market, registered or entering into service within the Union, all new and replacement engines placed on the market or entering into service within the Union and all new systems, components and separate technical units that may affect the vehicle's environmental and propulsion unit performance which are placed on the market or enter into service within the Union are designed, constructed and assembled so as to enable the vehicle, in normal use and maintained in accordance with the prescriptions of the manufacturer, to comply with the requirements laid down in this Regulation.
1. Le constructeur veille à ce que tous les nouveaux véhicules qui sont mis sur le marché, immatriculés ou mis en service dans l'Union, tous les nouveaux moteurs et moteurs de remplacement qui sont mis sur le marché ou mis en service dans l'Union et tous les nouveaux systèmes, composants et entités techniques distinctes susceptibles d'affecter les performances environnementales du véhicule et les performances de son unité de propulsion qui sont mis sur le marché ou en service dans l'Union soient conçus, construits et assemblés de telle sorte que le véhicule, utilisé normalement et entretenu conformément aux prescriptions du constructeur, respecte les prescriptions énoncées dans le présent règlement.

1. Where a manufacturer who has been granted an EU whole-vehicle type-approval is obliged, in accordance with Regulation (EC) No 765/2008, to recall vehicles placed on the market, registered or for which the manufacturer was responsible for the entry into service, because a system, component or separate technical unit fitted to the vehicle presents a serious risk to safety, public health or environmental protection, whether or not duly approved in accordance with this Regulation, or because a part not subject to any specific requirements under type-approval legislation presents a serious risk to safety, public health or environmental protection, that manufacturer shall immediately inform the approval authority that granted the vehicle approval.
1. Lorsqu'un constructeur qui a obtenu une réception UE par type de l'ensemble d'un véhicule est obligé, conformément au règlement (CE) no 765/2008, de rappeler des véhicules mis sur le marché, immatriculés ou pour lesquels il était chargé de la mise en service, au motif qu'un système, un composant ou une entité technique monté(e) sur le véhicule présente un risque grave pour la sécurité, la santé publique ou la protection de l'environnement, qu'il (elle) ait ou non été dûment réceptionné(e) conformément au présent règlement, ou au motif qu'une pièce ne faisant pas l'objet d'exigences spécifiques au titre de la législation sur la réception par type présente un risque grave pour la sécurité, la santé publique ou la protection de l'environnement, le constructeur informe immédiatement l'autorité compétente qui a délivré la réception du véhicule.

In order to ensure a high level of vehicle functional safety, occupational safety and environmental protection, the technical requirements and environmental standards applicable to vehicles, systems, components and separate technical units with regard to type-approval should be harmonised.
Afin de garantir un niveau élevé de sécurité fonctionnelle des véhicules, de sécurité au travail et de protection de l'environnement, il y a lieu d'harmoniser les exigences techniques et les normes environnementales applicables aux véhicules, aux systèmes, aux composants et aux entités techniques en matière de réception par type.

1. Where a manufacturer who has been granted an EU whole-vehicle type-approval is obliged, in accordance with Regulation (EC) No 765/2008, to recall vehicles placed on the market, registered or for which the manufacturer was responsible for the entry into service, because a system, component or separate technical unit fitted to the vehicle presents a serious risk to safety, public health or environmental protection, whether or not duly approved in accordance with this Regulation, or because a part not subject to any specific requirements under type-approval legislation presents a serious risk to safety, public health or environmental protection, that manufacturer shall immediately inform the approval authority that granted the vehicle approval.
1. Lorsqu’un constructeur qui a obtenu une réception UE par type de l’ensemble d’un véhicule est obligé, conformément au règlement (CE) no 765/2008, de rappeler des véhicules mis sur le marché, immatriculés ou pour lesquels il était chargé de la mise en service, au motif qu’un système, un composant ou une entité technique monté(e) sur le véhicule présente un risque grave pour la sécurité, la santé publique ou la protection de l’environnement, qu’il/elle ait ou non été dûment réceptionné(e) conformément au présent règlement, ou au motif qu’une pièce ne faisant pas l’objet d’exigences spécifiques au titre de la législation sur la réception par type présente un risque grave pour la sécurité, la santé publique ou la protection de l’environnement, ce constructeur informe immédiatement l’autorité compétente qui a réceptionné le véhicule.

Summary code: Environment and climate change / Air pollution / Land motor vehicles / Road vehicles Internal market / Single Market for Goods / Motor vehicles / Technical harmonisation for motor vehicles / Technical harmonisation in the internal market Internal market / Single Market for Goods / Motor vehicles / Interactions between the automobile industry and specific policies / Interaction with environmental policy
Code de la synthèse: Environnement et changement climatique / Pollution atmosphérique / Véhicules terrestres à moteur / Véhicules routiers Marché intérieur / Le marché unique des marchandises / Véhicules à moteur / Harmonisation technique pour les véhicules à moteur / Harmonisation technique dans le cadre du marché intérieur Marché intérieur / Le marché unique des marchandises / Véhicules à moteur / Interactions de l'industrie automobile avec certaines politiques / Interaction avec la politique de l'environnement

In order to fulfil this requirement to take into account the environmental impact of vehicles, contracting authorities, contracting entities and operators of public transport services can choose to set technical specifications for energy and environmental performance in the documentation established when the vehicle is purchased or to include energy and environmental impacts in the purchasing decision.
Afin de satisfaire à cette obligation de prise en compte de l’incidence environnementale des véhicules, les pouvoirs adjudicateurs, les entités adjudicatrices et les opérateurs de services publics de transport peuvent choisir de fixer des spécifications techniques relatives aux performances énergétiques et environnementales dans la documentation établie lors de l’achat du véhicule ou intégrer les incidences énergétiques et environnementales dans la décision d’achat.

In view of the sufficient experience gathered in the application of the Community guidelines on State aid for environmental protection, investment aid enabling undertakings to go beyond Community standards for environmental protection or increase the level of environmental protection in the absence of Community standards, aid for the acquisition of transport vehicles which go beyond Community standards or which increase the level of environmental protection in the absence of Community standards, aid for early adaptation to future Community standards by SMEs, environmental aid for investment in energy saving, environmental aid for investment in high efficiency cogeneration, environmental aid for investments to promote renewable energy sources including investment aid relating to sustainable biofuels, aid for environmental studies and certain aid in the form of reductions in environmental taxes should be exempt from the notification requirement.
Eu égard à l'expérience suffisante acquise dans l'application des lignes directrices concernant les aides d'État à la protection de l'environnement, les aides à l’investissement permettant aux entreprises d'aller au-delà des normes communautaires de protection de l’environnement ou d’augmenter le niveau de protection de l’environnement en l’absence de normes communautaires, les aides à l’acquisition de véhicules de transport qui vont au-delà des normes communautaires ou qui augmentent le niveau de protection de l'environnement en l’absence de normes communautaires, les aides à l'adaptation anticipée aux futures normes communautaires par les PME, les aides environnementales en faveur des investissements dans les économies d'énergie, les aides environnementales en faveur des investissements dans la cogénération à haut rendement, les aides environnementales en faveur des investissements visant à promouvoir les sources d'énergie renouvelables y compris les aides à l'investissement lié aux biocarburants viables, les aides aux études environnementales et certaines aides sous forme de réductions de taxes environnementales doivent être exemptées de l'obligation de notification.