Traduction de «even checked under » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

parity check [ odd-even check | parity checking | odd even check | parity control ]
contrôle de parité [ contrôle de la parité ]

parity check | odd-even check | odd-even parity check
contrôle de parité

odd-even check | parity check | parity checking
contrôle de parité | contrôle par parité

check under finish | cracked under ring
incisé sous bague | incision sous bague

checks in threads | checks under threads
filets glacés

checking under roller
bourrage sous le rouleau

check under finish
incision sous bague

binary parity check [ even-parity check | even parity check | even parity checking ]
contrôle par parité

Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.
Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.

even parity check | parity check
contrôle de parité paire | contrôle de parité | contrôle par parité

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4.3. The manufacturer shall be authorised, under the supervision of the approval authority, to carry out checks, even of a destructive nature, on those vehicles with emission levels in excess of the limit values with a view to establishing possible causes of deterioration which cannot be attributed to the manufacturer (e.g. use of leaded petrol before the test date) Where the results of the checks confirm such causes, those test results shall be excluded from the conformity check.
4.3. Le constructeur est autorisé, sous la supervision de l’autorité compétente, à effectuer des contrôles, même de nature destructive, sur les véhicules dont les niveaux d’émission dépassent les valeurs limites en vue d’établir les causes possibles de détérioration qui ne peuvent être attribuées au constructeur (par exemple, l’utilisation d’essence au plomb avant la date d’essai). Lorsque les résultats des contrôles confirment de telles causes, ces résultats sont exclus de la vérification de la conformité.

Moreover, many technical defects with serious implications for safety (such as ABS and Electronic Stability Control) are not even checked under current rules.
De plus, bon nombre de défauts techniques ayant de graves répercussions sur la sécurité concernent des éléments dont la réglementation en vigueur ne prévoit pas la vérification (l’ABS et le contrôle électronique de stabilité, par exemple).

3.3. The manufacturer shall be authorized, under the supervision of the approval authority, to carry out checks, even of a destructive nature, on those vehicles with emission levels in excess of the limit values with a view to establishing possible causes of deterioration which cannot be attributed to the manufacturer himself.
3.3. Le constructeur est autorisé, sous le contrôle de l’autorité chargée de la réception, à réaliser des vérifications, même de type destructif, sur les véhicules dont les niveaux des émissions sont supérieurs aux valeurs limites, afin de trouver les causes possibles de détérioration non attribuables au constructeur lui-même.

4.3. The manufacturer shall be authorised, under the supervision of the approval authority, to carry out checks, even of a destructive nature, on those vehicles with emission levels in excess of the limit values with a view to establishing possible causes of deterioration which cannot be attributed to the manufacturer (e.g. use of leaded petrol before the test date).
4.3. Le constructeur est autorisé, sous la supervision de l’autorité compétente, à effectuer des contrôles, même de nature destructive, sur les véhicules dont les niveaux d’émission dépassent les valeurs limites en vue d’établir les causes possibles de détérioration qui ne peuvent être attribuées au constructeur (par exemple, l’utilisation d’essence au plomb avant la date d’essai).

Under clause 20(1), they are exempted certainly to go onto commercial property to check for compliance under the act, so even that alone would exempt them from the law of trespass.
Selon le paragraphe 20(1), les inspecteurs sont certainement dispensés de la règle et peuvent procéder à la visite de tout établissement commercial pour vérifier le respect de la loi; ce seul passage-là suffirait à les dispenser de la règle en matière d'intrusion.

Note 1“Technology”“required” for the “development”, “production”, operation, installation, maintenance (checking), repair, overhaul or refurbishing of items specified by the EU Common Military List remains under control even when applicable to any item not specified by the EU Common Military List.
Note 1:La ”technologie””nécessaire” au ”développement”, à la ”production”, à l'exploitation, à l'installation, à l'entretien (vérification), à la réparation, à la révision ou à la rénovation d'articles visés dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne reste contrôlée, même si elle s'applique à un article qui n'est pas visé dans ladite liste commune.

Note 1"Technology" "required" for the "development", "production", operation, installation, maintenance (checking), repair, overhaul or refurbishing of items specified by the EU Common Military List remains under control even when applicable to any item not specified by the EU Common Military List.
Note 1:La "technologie" "nécessaire" au "développement", à la "production", à l'exploitation, à l'installation, à l'entretien (vérification), à la réparation, à la révision ou à la rénovation d'articles visés dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne reste contrôlée, même si elle s'applique à un article qui n'est pas visé dans ladite liste commune.

For clarification, the member raised the issue of criminality checks for those who are under age 18, even though they are subject to the laws internationally.
Afin de clarifier les choses, la députée a soulevé la question des vérifications judiciaires des personnes de moins de 18 ans, qui sont soumis aux lois à l'échelle internationale.

Finally, as regards Austria's international obligations, the Court stated that it is for the national court to check whether at the date of the accession of the Republic of Austria to the European Union (1 January 1995), that State remained bound to the Czech Republic under the bilateral convention of 1976, notwithstanding the break-up of Czechoslovakia the contracting party to the bilateral convention and the predecessor to the Czech Republic on 1 January 1993: if that were the case, the bilateral convention could be regarded as predating that accession, with the result that the obligations under the bilateral convention remain binding even where they are contrary to the provisions of the Treaty relating to the free movement of goods.
Enfin, en ce qui concerne les obligations internationales de l'Autriche, la Cour charge le juge national de vérifier qu'à la date de l'adhésion de la République d'Autriche à l'Union européenne (le 1 janvier 1995), celle-ci était encore liée par le traité bilatéral de 1976 à la République tchèque nonobstant le démembrement de la Tchécoslovaquie, partie contractante au traité bilatéral, le 1 janvier 1993 et dont est issue la République tchèque : si tel était le cas, le traité bilatéral peut être considéré comme antérieur à cette adhésion de sorte que les obligations du traité bilatéral s'imposent, même si elles étaient contraires aux dispositions du traité en matière de libre circulation des marchandises.

So, this is the first major flaw, as far as I could see—I perused this very thick bill and checked also with others and these are the problems we found—in fact, the Conseil québécois des co-opératives even had a question about this—under the charter, co-operatives are not required by law to disclose for what purpose they were established.
Alors d'emblée, une des lacunes importantes—en fait, dans toute la lecture que j'en ai fait, et c'est un projet de loi très important, mais j'ai vérifié aussi avec d'autres et ce sont les échos qu'on en a eu—donc, une des lacunes importantes, et c'était d'ailleurs une question qui a été posée par le Conseil québécois des coopératives, les coopératives ne sont pas obligées, dans les statuts, en vertu de la charte, de dire pour quel objet elles sont créées.