An interpretation based on the spirit and purpose of the Community regulation and taking into account the legislative context leads, in the opinion of the Advocate General, to the conclusion that novel foods are to be considered substantially equivalent to traditional foods and may accordingly be placed on the market using a simplified procedure, even where they continue to contain traces of transgenic protein, provided it has been demonstrated that those substances do not pose any risk to the consumer.
Une interprétation en fonction du sens et de la finalité du règlement communautaire en cause et prenant en considération le contexte dans lequel il a été adopté, aboutit, de l'avis de l'avocat général, à la conclusion qu'il y a lieu de considérer les nouveaux aliments comme substantiellement équivalents aux aliments traditionnels. Par conséquent, ceux-ci peuvent être mis sur le marché dans le cadre de la procédure simplifiée lorsqu ' i ls comportent des restes de protéines transgéniques bien qu'il s oi t prouvé que ces substances ne constituent pas un danger pour le consommateur.