Traduction de «evidence could be found » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

the period name could not be found based on the GL Date (181)
le nom de la période ne peut être trouvé à partir de la Date GL

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and systemic, but direct evidence of cerebral involvement is not necessarily present. It can be differentiated from postencephalitic syndrome (F07.1) and postconcussional syndrome (F07.2) by its different etiology, more restricted range of generally milder symptoms, and usually shorter duration.
Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagner ou succéder à des infections et des troubles physiques très divers, cérébraux et généraux, sans qu'il existe obligatoirement des preuves directes en faveur d'une atteinte cérébrale. Il peut être différencié d'un syndrome post-encéphalitique (F07.1) et d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) sur la base de son étiologie, de sa symptomatologie, moins riche et moins sévère, et de sa durée, habituellement plus courte.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

12. Notes that the parliamentary inquiry carried out in Romania concluded that no evidence could be found to demonstrate the existence of a secret CIA detention site on Romanian territory; calls on the judicial authorities to open an independent inquiry into alleged CIA secret detention sites in Romania, in particular in the light of the new evidence on flight connections between Romania and Lithuania;
12. note que l'enquête parlementaire menée en Roumanie a conclu qu'aucune preuve ne pouvait être établie pour démontrer l'existence d'un site secret de détention de la CIA sur le territoire roumain; invite les autorités judiciaires à ouvrir une enquête indépendante sur des sites présumés de détention secrète de la CIA en Roumanie, notamment à la lumière des nouveaux éléments de preuve concernant des vols entre la Roumanie et la Lituanie;

The Commission therefore lacked evidence whether any of the past measures could be found compatible on the basis of the RR Guidelines as rescue or restructuring aid.
La Commission ne possédait donc aucune preuve permettant de considérer que l'une des mesures mises en œuvre par le passé aurait pu être jugée compatible, en tant qu'aide au sauvetage ou à la restructuration, au titre des lignes directrices sur le sauvetage et la restructuration.

While the support for EEG electricity was found to be compatible with the internal market on the basis of Article 107(3)(c) of the Treaty, the Commission voiced doubts as to whether the reductions of the EEG-surcharge could be found compatible on the basis of the Treaty, and in particular Article 107(3)(b) and (c) of the Treaty.
Si le soutien à l'électricité EEG a été jugé compatible avec le marché intérieur à la lumière de l'article 107, paragraphe 3, point c), du traité, la Commission a émis des doutes quant à la compatibilité des réductions du prélèvement EEG avec le traité, et notamment son article 107, paragraphe 3, points b) et c).

None of the newly submitted evidence could have been accepted. Firstly, because it could not have been verified anymore since provided after the on-spot visit, In most cases the newly submitted evidence was found to be inconsistent with the explanations and evidence gathered on spot.
Aucun des nouveaux éléments n’a pu être accepté: d’une part, ils ne pouvaient plus être vérifiés car ils ont été présentés après la visite sur place, d’autre part, dans la plupart des cas, ils se sont révélés incompatibles avec les explications et les éléments de preuve recueillis sur place.

Why, I ask you, did you refuse to incorporate a statement to the effect that no evidence could be found that secret prisons actually existed? Why did you refuse to include what was said by Mr Bellinger in the USA?
Pourquoi, je vous le demande, avez-vous refusé d’inclure une mention du fait qu’il n’existe en fait aucune preuve de l’existence de prisons secrètes? Pourquoi avez-vous refusé de prendre en considération ce qu’a dit M. Bellinger aux États-Unis?

As explained in recitals 7 and 16, given the absence of cooperation, in order to determine whether evidence of dumping could be found with respect to the exports of the product concerned to the Community from Thailand during the IP, Eurostat data at CN level were used pursuant to Article 18 of the basic Regulation as the basis for establishing export prices to the EC.
Comme il a été indiqué aux considérants 7 et 16, compte tenu de l’absence de coopération, les données d’Eurostat au niveau de la NC ont été utilisées, conformément à l’article 18 du règlement de base, pour établir les prix à l’exportation vers la Communauté, afin de déterminer s’il existait des éléments de preuve d’un dumping dans le cas des exportations du produit concerné de Thaïlande vers la Communauté au cours de la PE.

This Communication presents the latest available statistical evidence on the use of ICT and e-business by SMEs and identifies the main e-business policy challenges at national and European levels, building upon the results of the benchmarking report on regional and national e-business policies and the most advanced e-business initiatives that could be found.
La présente communication fait état des derniers éléments statistiques disponibles en ce qui concerne l'utilisation des TIC et les activités par voie électronique dans les PME; elle identifie également les principaux défis qui devront être relevés sur le plan national et sur le plan européen dans le domaine de la cyberactivité en se basant sur les résultats du rapport d'étalonnage des performances des politiques nationales et régionales de promotion de la cyberactivité et sur les initiatives les plus innovatrices dans le domaine de la cyberactivité.

The Court of Auditors also doubts whether the awarding of the contract to ARTM by private treaty was really justified, since no evidence could be found to show that the management department carried out any research into the market before coming to the conclusion that there was no other organization with the requisite qualifications.
De plus, selon la Cour des comptes, on peut douter que l'attribution, de gré à gré, de la mission à l'ARTM fût réellement justifiée, d'autant plus que l'on n'a trouvé aucune trace permettant d'affirmer que le service gestionnaire des crédits avait procédé à une recherche quelconque sur le marché avant d'arriver à la conclusion qu'il n'y avait pas d'autre organisation possédant les qualifications requises.

This concern is understandable, but it is submitted that a solution to this problem could be found: an agreement could be reached at intergovernmental level whereby extradition formalities in such cases would be waived on production of evidence that a person released on bail after arrest has not returned to the foreign court after having received proper notice of a hearing.
Cette préoccupation est compréhensible, mais - c'est là une suggestion - une solution à ce problème pourrait passer par la conclusion d'un accord au niveau intergouvernemental stipulant que les formalités d'extradition ne seraient pas nécessaires dans les cas où des preuves seraient produites qu'une personne libérée sous caution après son arrestation ne s'est pas rendue à la convocation en bonne et due forme du juge étranger en vue d'une audition.