Vertaling van "examine whether similar " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

the Office shall examine whether the Community trade mark application satisfies the requirements for the accordance of a date of filing
l'Office examine si la demande de marque communautaire remplit les conditions pour qu'il lui soit accordé une date de dépôt

examine whether all revenue has been received and all expenditure incurred in a lawful and regular manner
examiner la légalité et la régularité des recettes et dépenses

to examine whether the appeal is allowable
examiner s'il peut être fait droit au recours

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

22. Calls on the Commission to help put in place an institutional mechanism which would ensure that whenever a national authority takes an antitrust decision there would be an automatic follow-up check, in which the Commission would examine whether similar issues affect different geographic markets throughout Europe where the sanctioned companies are also active;
22. invite la Commission à mettre en place un mécanisme institutionnel qui permettrait que, chaque fois qu'une autorité nationale prend une décision de lutte contre les infractions aux règles de concurrence ou un abus de position dominante, un contrôle de suivi automatique soit déclenché dans lequel la Commission déterminerait si des problèmes similaires touchent des marchés géographiques différents à travers l'Europe dans lesquels les entreprises sanctionnées sont également actives;

Finally, if through the studies at committee it became clear that the approach in the bill did not deter state violence in the form of terrorism, then we wish to examine whether similar action should be expanded to include other forms of illegal state violence, such as torture or gross violations of human rights.
Enfin, si le comité détermine au cours de son examen que l'approche proposée par le projet de loi ne découragerait pas la violence étatique, notamment le terrorisme, nous voudrons déterminer si des mesures semblables devraient également être prises pour prévenir d'autres formes de violence étatique illégale, comme la torture ou les violations graves des droits de la personne.

(c) be based on a model which can also be applied to other kinds of dispute so as to provide judicial protection for consumers in similar cases; considers in this regard that the Commission should examine whether a horizontal approach should be chosen in order to make it easier to assert legal claims for compensation;
(c) reposer sur un modèle applicable également à d'autres catégories de litiges afin d'assurer la protection juridictionnelle des consommateurs dans des circonstances similaires; estime à cet égard que la Commission devrait déterminer s'il convient d'adopter une approche horizontale pour faciliter l'exercice du recours en dommages et intérêts;

27. Considers it out of the question, on grounds of efficiency and cost, to expand further the administrative boards of the Community bodies during the forthcoming enlargement; takes the view that enlargement offers a good opportunity to reconsider thoroughly the composition and working methods of these administrative boards, which are already very ponderous as a rule; calls on the Commission to put forward appropriate proposals by 31 July 2003 to amend the constituent acts of Community bodies accordingly and, in so doing, to examine whether provision could be made for common administrative boards for bodies with similar responsibilities;
27. estime que, pour des raisons d'efficacité et de coût, il est exclu que les conseils d'administration des organismes communautaires soient encore élargis dans la perspective de l'élargissement prochain de l'Union européenne; estime que l'élargissement constitue une bonne occasion de réformer en profondeur la composition et le fonctionnement de ces conseils d'administration qui, aujourd'hui déjà, travaillent généralement dans des conditions très pénibles; invite la Commission à présenter, pour le 31 juillet 2003 au plus tard, des propositions de modification des actes constitutifs des organismes communautaires qui tiennent compte de ces considérations et, par la même occasion, à examiner s'il ne conviendrait pas de prévoir la mise en place de conseils d'administration communs aux organismes dont les missions sont similaires;

In support of its line of reasoning, the Court began by examining whether dark-tobacco cigarettes possess similar characteristics and if their usage is similar, two criteria adopted by the case-law to assess the similarity of two products.
A l'appui de son argumentation, la Cour commence par examiner si les cigarettes brunes présentent des caractéristiques analogues et si elles sont comparables dans leur utilisation, deux critères retenus par la jurisprudence pour apprécier la similitude entre deux produits.

It is recalled that the Amsterdam European Council invited the Commission to examine whether situations similar to the German, Austrian and Luxembourg systems of public banks exist in other Member States and in that case to apply, where necessary, the same standards when implementing the Treaty competition rules.
Il est rappelé que le Conseil européen d'Amsterdam a invité la Commission à examiner s'il existe dans d'autres Etats membres des situations similaires à celle des systèmes allemand, autrichien et luxembourgeois de banques de droit public et, dans ce cas, à appliquer, là où il le faut, les mêmes normes lors de la mise en oeuvres des règles de concurrence définies dans le traité.

Neverthless, the Commission has examined whether other pharmaceutical companies are currently developing other compounds similar to those of Wellcome and Glaxo, and which are likely to come onto the market in a similar time frame.
La Commission a néanmoins examiné si d'autres sociétés pharmaceutiques développaient actuellement d'autres composés similaires à ceux de Wellcome et de Glaxo et qui feront probablement leur apparition sur le marché dans des délais similaires.