Vertaling van "existing substance " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Existing Substances Division
Division des substances existantes

existing substance
substance existante

Committee on the evaluation and control of the risks of existing substances
Comité pour l'évaluation et le contrôle des risques présentés par les substances existantes

environmental risk of existing substances
risque environnemental présenté par les substances existantes

Committee for the adaptation to technical progress on: - evaluation and control of the risks of existing substances
Comité pour l'adaptation au progrès technique: - évaluation et contrôle des risques présentés par les substances existantes

Environment Canada Implementation Strategy for Existing Substances
Stratégie d'Environnement Canada de mise en œuvre pour les substances existantes

Notifiable existing substances
Substances existantes à signaler

Definition: Episodic disorders in which both affective and schizophrenic symptoms are prominent but which do not justify a diagnosis of either schizophrenia or depressive or manic episodes. Other conditions in which affective symptoms are superimposed on a pre-existing schizophrenic illness, or co-exist or alternate with persistent delusional disorders of other kinds, are classified under F20-F29. Mood-incongruent psychotic symptoms in affective disorders do not justify a diagnosis of schizoaffective disorder.
Définition: Troubles épisodiques, dans lesquels des symptômes affectifs et des symptômes schizophréniques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie, mais ne justifient pas un diagnostic ni de schizophrénie, ni d'épisode dépressif ou maniaque. Les affections au cours desquelles des symptômes affectifs sont surajoutés à une maladie schizophrénique pré-existante, ou vont de pair ou alternent avec des troubles délirants persistants d'un type différent, sont classés sous F20-F29. La présence de symptômes psychotiques non congruents à l'humeur, au cours des troubles affectifs, ne justifie pas un diagnostic de trouble schizo-affectif.

substance abuse (1) | psychoactive substance abuse (2) | substance misuse (3)
abus de substances engendrant la dépendance (1) | abus de substances psychoactives (2) | usage nocif de substances psychoactives (3)

dependence causing substance (1) | substance causing dependence (2) | substance causing addiction (3)
substance engendrant la dépendance (1) | drogue (2)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

During 2006, the three Scientific Committees[32], namely the Scientific Committee on Consumer Products (the SCCP), the Scientific Committee on Health and Environmental Risks (the SCHER), and the Scientific Committee on Emerging and Newly Identified Health Risks (the SCENIHR), adopted a wide range of opinions covering such matters as certain hair dyes (as part of a review of possible cancer risks), the safety of sun beds, existing substances under Regulation 793/93, other substances like organotins, the possible effects of substances released by air freshener products, the effect of electromagnetic fields on human health and the appropriateness of existing methodologies for assessing the risks of nanomaterials.
En 2006, les trois comités scientifiques[32], à savoir le comité scientifique des produits de consommation, le comité scientifique des risques sanitaires et environnementaux et le comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux, ont adopté de nombreux avis portant notamment sur certaines teintures capillaires (dans le cadre d'un réexamen des risques possibles de cancer), la sécurité des bancs solaires, les substances existantes couvertes par le règlement (CEE) n° 793/93, d'autres substances telles que les composés organostanniques, les effets possibles des substances libérées par les produits désodorisants, l'effet des champs électromagnétiques sur la santé humaine et la pertinence des méthodologies existantes pour évaluer les risques des nanomatériaux.

- Require companies that produce and import chemicals to provide information on the properties of substances produced or imported in the EU, in particular the 30,000 existing substances for which little or no information is available, and for higher volume substances to assess the environmental and health risks arising from their use and take the necessary measures to manage any risks they identify.
- demander aux entreprises qui produisent et importent des produits chimiques de fournir des informations sur les propriétés des substances produites ou importées dans l'UE, notamment les 30.000 substances existantes sur lesquelles il n'y a pas ou peu d'informations disponibles et sur les substances produites en grandes quantités, afin d'évaluer les risques pour l'environnement et pour la santé qui sont associés à leur utilisation et de prendre les mesures nécessaires pour gérer les risques établis.

These related to certain hair dyes used in Europe (as part of a systematic review of possible cancer risks in order to establish a positive list of these substances), nanomaterials in cosmetic products, dangerous substances (certain “existing substances” assessed under Regulation 793/93), indoor air pollutants to provide the Commission with a sound scientific basis for developing and implementing policies on indoor air (as this is one of the major environmental health concerns for Europe), dental amalgams and their alternatives, as well as the effects of smokeless tobacco products.
Ces avis portaient sur certaines teintures capillaires utilisées en Europe (dans le cadre d'un examen systématique des risques possibles de cancer, le but étant d'établir une liste positive de ces substances), les nanomatériaux dans les produits cosmétiques, les substances dangereuses (certaines «substances existantes» évaluées conformément au règlement n° 793/93), les polluants de l'air intérieur (afin de fournir à la Commission une base scientifique solide pour élaborer et appliquer des politiques concernant l'air intérieur, étant donné qu'il s'agit de l'une des grandes préoccupations d'hygiène de l'environnement en Europe), les amalgames dentaires et leurs solutions de remplacement, ainsi que les effets des produits du tabac sans combustion.

The committee's rationale at the time was that the government will look at existing substances and new substances based on existing knowledge and existing uses and make a decision about which of those substances should be placed on the PSL and which of those substances should be regulated and how they should be regulated or otherwise controlled.
Le comité souhaitait que le gouvernement étudie l'usage actuel ainsi que futur des substances que nous connaissons déjà ainsi que des nouvelles substances pouvant faire leur apparition sur le marché afin d'établir lesquelles inscrire sur la liste des substances prioritaires et celles qui doivent faire l'objet d'une réglementation ou d'un contrôle.

A risk assessment on 1,4 dichlorobenzene (hereinafter ‘DCB’) was carried out by the French authorities in accordance with Council Regulation (EEC) No 793/93 on the evaluation and control of the risks of the existing substances appearing in the European Inventory of Existing Commercial Substances.
Une évaluation des risques relative au 1,4-dichlorobenzène a été effectuée par les autorités françaises conformément au règlement (CEE) no 793/93 du Conseil concernant l'évaluation et le contrôle des risques présentés par les substances existantes qui figurent dans l'inventaire européen des substances commerciales existantes.

CCPA recommends that the act be amended to allow the in-commerce list and similar substances to be treated as existing substances under CEPA, possibly by being added to the domestic substances list, or possibly through another mechanism that could be developed to recognize them as existing substances.
L'ACFP recommande de modifier la Loi afin que les substances de la liste des substances commercialisées et les substances similaires soient considérées comme des substances nouvelles, éventuellement en les ajoutant à la liste intérieure des substances ou par un autre mécanisme qui pourrait être formulé pour les reconnaître comme des substances existantes.

Exemptions from registration, where a review of the list of exemptions within 12 months after the entry into force is foreseen. Substances in articles, where registration deadlines for substances intentionally released from articles are brought into line with substances on their own or in preparations. Changes to the definition of existing substances ("phase-in substances") in order to cover all substances listed in the European inventory of existing commercial chemical substances (EINECS). The possibility to appoint a third party to act on behalf of a company to keep the identity of registrants confidential under certain conditions. The proposal to encourage innovation by relaxing the requirements for obtaining an exemption from registration for substances subject to research and development.
exemptions de l'obligation d'enregistrement: une révision de la liste des exemptions est prévue dans les douze mois suivant l'entrée en vigueur; substances contenues dans des produits: les délais d'enregistrement pour les substances destinées à être rejetées par des produits sont alignés sur ceux des substances telles quelles ou contenues dans des préparations; modification de la définition des substances existantes (substances bénéficiant d'un régime transitoire) pour couvrir toutes les substances énumérées dans l'inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS); possibilité de désigner un tiers pour agir au nom d'une société afin que l'identité des déclarants reste confidentielle à certaines conditions; volonté d'encourager l'innovation par un assouplissement des exigences liées à l'exemption d'enregistrement pour les substances aux fins d'activités de recherche et de développement; informations que l'Agence doit diffuser sur l'internet afin de faciliter l'enregistrement, entre autres pour les PME.

They will also communicate the anticipated effects of the measure on consumer health and safety together with the assessment of the risk carried out in accordance with the general principles for the risk evaluation of chemical substances as referred to in Article 10(4) of Regulation (EEC) No 793/93(3) in the case of an existing substance or in Article 3(2) of Directive 67/548/EEC(4) in the case of a new substance.
Ils communiquent aussi les effets attendus de la mesure sur la santé et la sécurité des consommateurs ainsi que l'évaluation du risque effectuée conformément aux principes généraux de l'évaluation des risques des substances chimiques visés à l'article 10, paragraphe 4, du règlement (CEE) n° 793/93(3) dans le cas d'une substance existante, ou à l'article 3, paragraphe 2, de la directive 67/548/CEE(4) dans le cas d'une substance nouvelle.

There is therefore a general lack of knowledge about their properties and uses. Existing substances amount to more than 99% of the total volume of all substances on the market; the current number of existing substances marketed in volumes above 1 tonne is estimated at 30,000, while there are some 2,700 new substances.
Les substances existantes représentent plus de 99 % du volume total de toutes les substances sur le marché. On estime actuellement à 30 000 le nombre de substances existantes commercialisées en quantités supérieures à 1 tonnes, tandis qu'il existe environ 2 700 substances nouvelles.

11. as risk assessments have only been drafted for a very small number of existing substances pursuant to the EC legislation on existing substances, but none have been adopted, maintaining the current approach is unlikely to tackle the problem of existing substances with the view to achieving an appropriate limitation of all the significant risks posed by these substances to man and the environment;
étant donné que les évaluations des risques n'ont été ébauchées que pour un très petit nombre de substances existantes conformément à la législation communautaire sur les substances existantes, mais qu'aucune n'a été adoptée, on ne peut guère s'attendre, en maintenant l'approche actuelle, à pouvoir résoudre le problème des substances existantes et parvenir à une limitation adéquate de tous les risques importants que présentent ces substances pour l'homme et l'environnement ;