Traduction de «experts have already » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Note: This discussion covers items classified CONFIDENTIEL UE or SECRET UE. In accordance with the Council Security Regulations, all delegates attending the meeting must have valid security clearance. Please ensure that you ask your NSA to inform the GSC Security Office (securite.habilitations@consilium.europa.eu) in advance of the meeting of your clearance level and its expiry date (if these details have not already been forwarded), or, exceptionally, present a copy of your personnel security-clearance certificate issued by your NSA before, or at, the meeting. Delegates who cannot provide proof of valid security clearance will not be admitted to the discussion of the items concerned.
Note: ce débat portera sur des points classifiés [CONFIDENTIEL UE] [SECRET UE]. Conformément au règlement de sécurité du Conseil, tous les délégués participant à la réunion doivent avoir fait l'objet d'une habilitation de sécurité en bonne et due forme. Veuillez demander à votre autorité nationale de sécurité de confirmer avant la réunion (si ces données n'ont pas déjà été communiquées) votre niveau d'habilitation et d'en indiquer la date d'expiration au Bureau de sécurité du SGC (securite.habilitations@consilium.europa.eu) ou, à titre exceptionnel, présenter avant ou pendant la réunion une copie de votre certificat d'habilitation de sécurité délivrée par votre autorité nationale de sécurité. Les délégués qui ne sont pas en mesure de présenter la preuve d'une habilitation de sécurité en cours de validité ne seront pas admis à participer à la discussion de ces points.

nanny goats which have been covered or have already kidded
chèvres saillies ou qui ont déjà mis bas

Already Have the Tax Guide - 1998
Vous avez déjà votre guide d'impôt - 1998

to continue to deal with such cases as they already have under consideration
continuer de connaître des affaires dont ils sont déjà saisis

Ad Hoc Group of Experts on Trade and Economic Co-operation among Countries having Different Economic and Social Systems
Groupe spécial d'experts sur la coopération commerciale et économique entre pays à systèmes économiques et sociaux différents

Ad Hoc Group of Experts on Ways and Means of Expanding Trade and Economic Relations Among Countries Having Different Economic and Social Systems
Groupe spécial d'experts chargé d'examiner les moyens d'étendre les relations commerciales et économiques entre pays à systèmes économiques et sociaux différents

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Here is my question: Why is his government refusing to allow Quebec to continue applying the Young Offenders Act? Why is it refusing to indicate clearly in Bill C-7 that a province could, by order in council, continue to apply the Young Offenders Act, knowing that constitutional experts, lawyers and legal experts have already assessed the legality of such measure, considering the fact that the Young Offenders Act deals with social law as well as criminal law and affects various departments within the province?
Ma question est la suivante: pourquoi son gouvernement refuse-t-il de permettre au Québec de continuer d'appliquer la Loi sur les jeunes contrevenants, d'indiquer noir sur blanc dans le projet de loi C-7 qu'une province pourrait, par décret, continuer à appliquer la Loi sur les jeunes contrevenants, sachant qu'il y a des constitutionnalistes, des avocats, des juristes qui se sont déjà prononcés sur la légalité d'une telle mesure, compte tenu que la Loi sur les jeunes contrevenants ne touche pas seulement que le droit pénal, mais le droit social et différents ministères à l'échelle de la province?

Civil society organizations, legal experts and other Canadian experts have already expressed some legal and human rights concerns.
Ceux-ci ont déjà soulevé l'inquiétude d'organismes de la société civile, d'experts juridiques et d'autres experts canadiens en ce qui a trait au domaine juridique et aux droits humains.

Mr. Speaker, a number of experts have already told us that there will be a really serious problem, perhaps a crisis, in the old age security program if nothing is done.
Monsieur le Président, plusieurs experts ont déjà dit qu'il y aura un très grand problème, peut-être une crise dans le système de la Sécurité de la vieillesse si on ne fait rien.

Representatives of AECL, as well as other witnesses, have said that this has already been done, that experts have already been consulted.
Des représentants d'EACL, ainsi que d'autres témoins, ont dit que ça avait déjà été fait, que des experts avaient été consultés.

2. Member States may decide not to apply Article 10(1), (2) and (3) where, upon a decision of the administrative or management body, assets other than the transferable securities and money-market instruments referred to in paragraph 1 of this Article are contributed as consideration other than in cash which have already been subject to a fair value opinion by a recognised independent expert and where the following conditions are fulfilled:
2. Les États membres peuvent décider de ne pas appliquer l'article 10, paragraphes 1, 2 et 3, lorsque, sur décision de l'organe d'administration ou de direction, l'apport autre qu'en numéraire est constitué d'éléments d'actif autres que les valeurs mobilières ou les instruments du marché monétaire visés au paragraphe 1 du présent article qui ont déjà fait l'objet d'une évaluation à la juste valeur par un expert indépendant et que les conditions suivantes sont remplies:

Finally, the decision-making processes regarding acquisitions of companies will be amended and will involve unanimous decision-making in the Management Board and require investments that exceed EUR [2-5] million to have already been positively assessed by an independent expert, in the course of a due diligence or business valuation.
Enfin, les procédures décisionnelles concernant la reprise d’entreprises seront modifiées de manière à ce que le comité de direction ne puisse plus adopter des décisions de participation qu’à l’unanimité et, dans le cas de participations d’un montant supérieur à [2-5] millions d’euros en termes nominaux, au terme d’un audit préalable ou d’une évaluation de l’entreprise réalisés avec l’aide d’un expert indépendant.

The stakeholders involved in these processes have already invested and will continue to invest significant resources in terms of experts' time, technical know-how and meeting expenses.
Les participants au processus de normalisation ont consacré et continueront de consacrer d'importants moyens à cette activité, sous forme de temps investi par les experts, de savoir-faire technique et de frais de réunions.

Each country should by 2005 put in place an action plan on continuing training for educational staff which is up to these challenges: this training should be substantially consolidated, as has already stressed by the experts of the relevant working group, but it should also be free, organised during working time (as in many other professions) and have a positive impact on career progression.
Chaque pays devrait mettre en place, d'ici 2005, un plan d'action en matière de formation continue du personnel éducatif répondant clairement à ces enjeux : elle devrait être substantiellement renforcée, ainsi que l'ont souligné les experts du groupe de travail concerné, mais aussi gratuite, organisée pendant le temps de travail (comme dans beaucoup d'autres professions) et avoir un impact positif sur l'évolution des carrières.

Certain legal experts have already examined the question of a true federal district, like Washington and many other federal capitals.
Certains juristes ont déjà étudié la question d'un véritable district fédéral, comme à Washington et plusieurs autres capitales fédérales.

Recalling that the Madrid European Council, of 15 and 16 December 1995, approved the report from the group of experts on 'Drugs` and that some of its 66 proposals have already been converted into precise, coordinated operational activities within the European Union, in accordance with the European Council's instructions;
rappelant que le Conseil européen de Madrid des 15 et 16 décembre 1995 a approuvé le rapport du groupe des experts «Drogue» et qu'une partie de ses soixante-six propositions fait déjà l'objet d'une traduction en actions précises, opérationnelles et coordonnées au sein de l'Union européenne, conformément au mandat du Conseil européen;