Traduction de «expired and hence » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

after expiration | on expiration | upon expiration
à l'expiration du délai | après l'expiration du délai | passé ce délai

pay off diagram at expiration | profit and loss graph at expiration
profil à expiration

product whose date for appropriate use has expired | time-expired product
produit périmé

expiring reel | expiring roll | stub
bobineau | fin de bobine

forced expired volume in one second | FEV1 | forced expiratory volume in one second | forced expired volume in 1 second | forced expiratory volume in 1 second
volume expiratoire maximal par seconde | VEMS | volume expiratoire maximal seconde | VEMS | volume expiratoire maximal en une seconde | VEMS | volume expiratoire maximum par seconde | VEMS | volume expiratoire maximum/seconde | VEMS | volume expiratoire maximum-seconde | VEMS | volume expiratoire maximum seconde | VEMS | volume expiratoire maximum en une seconde | VEMS | capacité pulmonaire utilisable à l'effort | CPUE | débit expiratoire maximum seconde | DEMS

expired concession [ expired licence ]
concession éteinte

expiration of time-out [ expiration of time out ]
fin de temps mort

expiration of the period [ expiration of the time ]
expiration du délai

Full expiration
expiration complète

expiration of fixed-term appointment
expiration d'un engagement de durée déterminée

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In addition, the contested Decision is also unlawful in that it constitutes an infringement of Article 10(1) of Directive 2001/83/EC as data protection for the reference medicinal product Aclasta has not expired and hence the conditions for granting a marketing authorisation under this article have not been complied with.
En outre, la décision attaquée est illégale en ce qu’elle viole l’article 10, paragraphe 1, de la directive 2001/83, dès lors que la période de protection des données couvrant le médicament de référence «Aclasta» n’a pas expiré et que, par voie de conséquence, les conditions pour octroyer une AMM conformément à cet article n’ont pas été respectées.

In addition, the contested decision is unlawful in that it constitutes an infringement of Article 10(1) of Directive 2001/83/EC as data protection for the reference medicinal product Aclasta has not expired and hence the conditions for granting a marketing authorisation under this article have not been complied with.
En outre, la décision attaquée est illégale en ce qu’elle est constitutive d’une violation de l’article 10, paragraphe 1, de la directive 2001/83/CE, du fait que la période de protection des données pour le médicament de référence «Aclasta» n’a pas expiré et, par voie de conséquence, les conditions pour octroyer une autorisation de mise sur le marché conformément à cet article n’ont pas été respectées.

This MOA will expire on August 2, 2007, hence the need for some attention to what may transpire at that point.
Comme ce protocole d'entente expirera le 2 août 2007, il convient tout de suite de s'intéresser à ce qui risque de se produire à ce moment-là.

The reference to the most recent financial year and the expiration of 120 days, as explained to us at the committee, applies to the end of each financial year, hence the publication requirement and a full year's notice so that First Nations can govern themselves accordingly in preparation for the publication of that information a year following the passage of the bill.
Comme on nous l'a expliqué au comité, ce renvoi au plus récent exercice et au délai de 120 jours concerne la fin de chaque exercice financier, ce qui explique l'exigence visant la publication et le préavis d'un an afin que les Premières Nations puissent se préparer à la publication de ces renseignements un an après l'adoption du projet de loi.

Finally, the expiration of the regulation comes at a time when talks on the reform of the common fisheries policy are starting. This reform must adopt a bold framework and must get the fishing community, consumers and citizens on board. It must involve the whole sector in the scientific analyses that form the basis for the quotas and hence the sector’s level of activity.
Enfin, la fin de l’application du règlement arrive alors que débutent les échanges sur la réforme de la politique commune de la pêche, qui doit se donner un cadre ambitieux, susciter l’adhésion des pêcheurs, des consommateurs et des citoyens, et associer l’ensemble de la filière aux analyses scientifiques, qui déterminent le niveau des quotas, et donc celui de l’activité de la filière.

A fuller discussion of this survey is in our group report, but I would just like to point out three of the conclusions: 16% of the respondents noted their corporation had incurred lawsuits that had expired and hence were never usable; 7% indicated that they spent, in house, between 500 and 1,000 hours and a further 7% over 1,000 hours trying to design strategies to do nothing more useful than to make use of backed up tax losses.
Une analyse détaillée de ce sondage figure dans notre mémoire mais je veux simplement attirer votre attention sur trois conclusions: 16 p. 100 des répondants ont indiqué que leur société a fait l'objet de poursuites en justice expirées et dont le coût ne sera jamais déductible; 7 p. 100 ont indiqué avoir consacré entre 500 et 1 000 heures de travail, et 7 p. 100 encore plus de 1 000 heures de travail à concevoir des montages n'ayant d'autre but que de déduire des pertes accumulées.

This proposal is essential because the previous arrangements will expire in July 2002, hence the need for a new regulation.
Cette proposition est indispensable car le précédent régime vient à expiration en juillet 2002 ; d'où la nécessité de disposer d'un nouveau texte.

Finally, when the arrangements thus extended expired, namely on 31 March 1992, milk producers could not have been unaware of the continuing surplus in milk production, and hence of the need to maintain the levy scheme.
Enfin, au moment où les régimes ainsi prorogés sont venus à échéance, à savoir le 31 mars 1992, les producteurs de lait ne pouvaient pas ignorer la persistance de la situation excédentaire de la production laitière et, dès lors, la nécessité de maintenir le régime de prélèvement.

IN ANOTHER CONTEXT, THE COMMISSION WILL BE REDIRECTING THE THRUST OF ITS RESEARCH PROGRAMMES TO MAKE THEM MORE SELECTIVE, AND HENCE MORE EFFECTIVE, AND TO TARGET THEM ON PROBLEMS OF COMPETITIVENESS CONFRONTING THE MOTOR INDUSTRY, THE ELECTRONICS INDUSTRY, COMPUTER MANUFACTURERS, AND SO ON. A NUMBER OF EDUCATION PROGRAMMES WHICH HAVE BEEN A CLEAR SUCCESS WILL EXPIRE AT THE END OF 1994.
Dans un autre ordre d'idées, la Commission va réorienter ses programmes de recherche dans un double but : plus de sélectivité pour plus d'efficacité, plus de liens avec les difficiles problèmes de compétitivité auxquels doivent faire face certains secteurs, comme l'automobile, l'électronique, l'informatique.Enfin, à la fin de 1994, viennent à échéance divers programmes relatifs à l'éducation et dont le succès n'est plus à démontrer.

Hence the ECSC expired on 23 July 2002.
La CECA a donc expiré le 23 juillet 2002.