Vertaling van "explicitly distinguishes between " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

differentiate maxillofacial tissue | distinguish between maxillofacial tissues | differentiate between maxillofacial tissues | distinguish maxillofacial tissues
distinguer les tissus maxillo-faciaux

distinguish different kinds of airfield lighting | make a distinction between different types airfield lighting | differentiate between airfield lighting | differentiate kinds of airfield lighting
différences entre les différents types de balisage lumineux d'un aérodrome

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In order for energy taxation to adapt to the operation of the Union scheme under Directive 2003/87/EC Member States should be required to explicitly distinguish between those two components.
Pour que la taxation de l'énergie puisse s'adapter au fonctionnement du système de l'Union établi par la directive 2003/87/CE, il convient que les États membres soient tenus d'opérer une distinction explicite entre ces deux éléments.

The CRC does not distinguish between family form and, in fact, Article 2 explicitly states that children cannot be discriminated against on the basis of the status or activities of their parents or family members.
La CRDE n'établit aucune distinction quant à la forme que prend l'unité familiale, et, de fait, l'article 2 prévoit de façon explicite que l'enfant ne peut faire l'objet de discrimination fondée sur le statut ou sur les activités de ses parents ou des membres de sa famille.

For example, the statutes do not set an arbitrary size cut-off, to require that above a certain size the rules apply and to smaller institutions they do not, nor do they distinguish explicitly between public and private companies.
Par exemple, les lois ne précisent pas de façon arbitraire que les règles s'appliquent aux institutions de telle et telle taille, et qu'elles ne s'appliquent pas aux institutions plus petites. Elles n'établissent pas non plus de distinction explicite entre les sociétés cotées à la bourse et celles qui ne le sont pas.

2. Recalls that the EC Treaty explicitly distinguishes between the ECB's goals of price stability on the one hand and support for general economic policies on the other, and that, therefore, those two goals cannot simply be treated as substitutable; acknowledges the full independence of the ECB in its fulfilment of this double mandate, and welcomes the fact that by means of the Treaty of Lisbon, the ECB should become an EU institution with legal personality and a clearly established independent political and financial status; believes that recognition of the ECB as an EU institution increases the responsibility of Parliament, and, in particular, its committee with responsibility for economic and monetary affairs, as an institution to which the ECB is accountable for its decisions on monetary policy;
2. rappelle que le traité CE fait une distinction explicite entre les objectifs de la BCE en matière de stabilité des prix, d'une part, et de soutien aux politiques économiques générales, d'autre part, et que, par conséquent, ces deux objectifs ne peuvent pas simplement être considérés comme interchangeables; reconnaît l'indépendance totale de la BCE au niveau de la réalisation de ce double mandat et se félicite de ce qu'en vertu du traité de Lisbonne, la BCE devrait devenir une institution de l'Union dotée d'une personnalité juridique et d'un statut politique et financier indépendant et clairement défini; estime que la reconnaissance de la BCE comme institution de l'Union renforce la responsabilité du Parlement, et, en particulier, celle de sa commission chargée des affaires économiques et monétaires, en tant qu'institution envers laquelle la BCE est responsable de ses décisions en matière de politique monétaire;

2. Recalls that the EC Treaty explicitly distinguishes between the ECB’s goals of price stability on the one hand and support for general economic policies on the other, and that, therefore, those two goals cannot simply be treated as substitutable; acknowledges the full independence of the ECB in its fulfilment of this double mandate, and welcomes the fact that by means of the Treaty of Lisbon, the ECB will become an EU institution with legal personality and a clearly established independent political and financial status; believes that recognition of the ECB as a European institution increases the responsibility of Parliament, and, in particular, its committee with responsibility for economic and monetary affairs, as an institution to which the ECB is accountable for its decisions on monetary policy;
2. rappelle que le traité CE fait une distinction explicite entre les objectifs de la BCE en matière de stabilité des prix, d'une part, et le soutien à la politique économique générale, d'autre part, et que, par conséquent, ces deux objectifs ne peuvent pas se substituer l'un à l'autre; reconnaît l'indépendance intégrale de la BCE au niveau de la réalisation de ce double mandat et se félicite de ce qu'en vertu du traité de Lisbonne, la BCE deviendra une institution de l'UE dotée d'une personnalité juridique et d'un statut politique et financier indépendant et clairement défini; estime que la reconnaissance de la BCE comme institution européenne renforce la responsabilité du Parlement et, en particulier, de sa commission chargée des affaires économiques et monétaires, en tant qu'institution envers laquelle la BCE est responsable de ses décisions en matière de politique monétaire;

6. Emphasises that the Treaty explicitly distinguishes between the goals of price stability and support for general economic policies and that, therefore, the two goals cannot simply be treated as substitutable;
6. souligne que le traité fait expressément la distinction entre les objectifs de stabilité des prix et de soutien aux politiques économiques générales et que, partant, ces deux objectifs ne sauraient être simplement considérés comme interchangeables;

As regards the principle of equivalence the Advocate General finds that there is nothing in the wording of the amendment that explicitly distinguishes between claims based on national law and those based on Community law.
S'agissant du principe d' équivalence, l'avocat général constate qu'il ne résulte du libellé de la modification aucune distinction expresse entre les demandes fondées sur le droit interne et celles fondées sur le droit communautaire.

In his lecture Professor Wintemute explicitly distinguished between the public and private spheres in relation to contemporary case law in Canada and in the U.K. on same-sex rights.
Le professeur Wintemute, dans ce cours magistral, établissait une distinction explicite entre la sphère publique et la sphère privée pour ce qui est de la jurisprudence contemporaine au Canada et au Royaume-Uni en matière de droits des homosexuels.

Taking efficiency gains resulting from concentration more explicitly into account will allow the Commission to distinguish better between mergers that reduce competition and those that don't [45].
La prise en compte plus explicite des gains d'efficacité résultant d'une concentration permettra à la Commission de mieux distinguer entre les fusions qui diminuent la concurrence et celles qui ne le font pas [45].