Traduction de «firearm which could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

list of firearms which are prohibited, subject to authorisation or subject to declaration
liste des armes prohibées, soumises à autorisation et à déclaration

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

It seems passing strange that you would have more stringent regulations to do with rubber guns and switchblade knives than you would for a prohibited firearm, which could be a full semi-automatic AK47.
Il semble assez étrange que le règlement soit plus exigent en ce qui concerne les pistolets de plastique et les couteaux à ouverture automatique qu'en ce qui concerne les armes à feu prohibées, parmi lesquelles peut figurer un semi-automatique AK47.

Other benefits include the enhanced ability to detect and return stolen firearms; the enhanced ability to investigate and prosecute crimes involving stolen firearms, which saves resources; the identification of an accumulation of firearms that could potentially harm public safety; the enhanced ability to investigate crimes through links established by the registry; the reduced ability to traffic stolen firearms and reduced illicit export or import of firearms; the reinforcement of the inherent public safety interest; and the responsibility inherent in firearm acquisition and possession.
Parmi les autres avantages, mentionnons la capacité accrue de découvrir et de récupérer les armes à feu volées; la capacité accrue d'enquêter sur des crimes commis avec des armes à feu volées et de poursuivre leurs auteurs en justice, ce qui permet d'économiser des ressources; le signalement d'une accumulation d'armes à feu qui pourrait constituer une menace à la sécurité publique; une plus grande facilité à enquêter sur des crimes grâce aux liens que le registre permet d'établir; la diminution du trafic d'armes volées et de l'exportation ou de l'importation illégale d'armes à feu; le renforcement de la sécurité publique; et la responsabilité inhérente à l'acquisition et à la possession d'une arme à feu.

The Communication on ensuring greater security of explosives, bomb-making equipment and firearms may contain a proposal to make specific recommendations to Member States as well as proposals to create other networks like for instance, a forensic network, which could be the starting point of a common strategy for forensic and investigation techniques.
La communication concernant les mesures à prendre afin d’assurer une plus grande sécurité des explosifs, du matériel de fabrication des bombes et des armes à feu pourrait contenir une proposition visant à formuler des recommandations spécifiques aux États membres ainsi que des propositions en vue de créer d’autres réseaux, comme par exemple un réseau médico-légal, qui pourrait constituer le point de départ d’une stratégie commune en matière de techniques médico-légales et d’investigation.

A registration system would make it possible to trace the original owner of a firearm, which could prove useful in the case of a small number of criminal investigations, provided that they do not involve contraband arms or firearms acquired through illegal means.
Un régime d'enregistrement permettrait de retracer le propriétaire initial d'une arme à feu, ce qui pourrait se révéler utile dans un petit nombre d'enquêtes criminelles, pourvu qu'il n'y soit pas question d'armes à feu passées en contrebande ou acquises illégalement.

The draft will also introduce a firearms pass which could in time evolve into the European firearms pass provided for in the relevant directive.
Le projet de loi introduit également une carte d'armes à feu qui pourrait à terme devenir la carte européenne d'armes à feu prévue dans la directive correspondante.

It was a Liberal government that brought in Bill C-68 which, if it is ever enforced exactly as it is written, would require penalties for even the mere possession of an unregistered firearm which could be
C'est un gouvernement libéral qui a présenté le projet de loi C-68.

The government conceded, because the regulations concerned the addition of firearms that could be prohibited by order in council, not by debate, not by public discussion but simply by cabinet deciding that this or that firearm could be put on a prohibited list (1650) In this case we have regulations that can decide the future of environmental assessment, the process, how the participant funding program is going to operate, who is going to get funding under participant funding processes, which projects will be reviewed, which projects will not be reviewed, who can appear before panel decisions, who can sit on panels and where they are going to operate.
Le gouvernement a cédé parce que ces règlements concernaient l'interdiction d'armes à feu par décret sans débat ni discussion publics. Le Cabinet pouvait décider à lui seul que telle ou telle arme à feu serait inscrite sur la liste des armes interdites (1650) Dans ce cas-ci, nous avons des règlements qui serviront à déterminer comment fonctionnera le fonds d'aide aux participants, qui pourra profiter de ce fonds, quels projets seront examinés, quels projets ne seront pas examinés, qui peut témoigner devant les commissions, qui peut siéger aux commissions, et ainsi de suite.