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Traduction de «first two multi-annual » (Anglais → Français) :

However, the net was cast very wide in the first two multi-annual work programmes (94-98 and 99-03) and not all priorities were supported equally well.

Cependant, les objectifs fixés dans les deux premiers programmes de travail pluriannuels (94-98 et 99-03) étaient trop ambitieux et toutes les priorités n'ont pas bénéficié d'un soutien d'égale qualité.


(c) the payment schedule calculated by the lender based on the terms of the contract requires the producer to make annual payments of principal and interest of $135,867.96 for the first two years of the loan, and of $146,818.34 for the next two years of the loan.

c) l’échéancier établi par le prêteur selon les modalités du contrat oblige le producteur à effectuer, au titre du principal et de l’intérêt, des paiements annuels de 135 867,96 $ pour les deux premières années du prêt et de 146 818,34 $ pour les deux années subséquentes.


(c) the payment schedule calculated by the lender based on the terms of the contract requires the producer to make annual payments of principal and interest of $135,867.96 for the first two years of the loan, and of $146,818.34 for the next two years of the loan;

c) l’échéancier établi par le prêteur selon les modalités du contrat oblige le producteur à effectuer, au titre du principal et de l’intérêt, des paiements annuels de 135 867,96 $ pour les deux premières années du prêt et de 146 818,34 $ pour les deux années subséquentes;


(11) Subject to paragraph (12)(b), for the purposes of this Part, a contribution made by an employer in the first two months of a calendar year to a deferred profit sharing plan, in respect of a money purchase provision of a registered pension plan, or in respect of a defined benefit provision of a registered pension plan that was, in the immediately preceding calendar year, a specified multi-employer plan, shall be deemed to have been made by the employer at the end of the immediately preceding calendar year and not to have been made in the year, to the extent that the contribution can reasonably be considered to relate to a preceding c ...[+++]

(11) Sous réserve de l’alinéa (12)b) et pour l’application de la présente partie, la cotisation qu’un employeur verse au cours des deux premiers mois d’une année civile à un régime de participation différée aux bénéfices ou aux termes de la disposition à cotisations déterminées d’un régime de pension agréé ou de la disposition à prestations déterminées d’un régime de pension agréé qui était un régime interentreprises déterminé au cours de l’année civile précédente est réputée versée par l’employeur, non pas au cours de l’année, mais à la fin de l’année civile précédente, dans la mesure où il est raisonnable de considérer qu’elle se rappo ...[+++]


When preparing their draft multi-annual programmes, Member States should target the available resources under the Fund to at least the first two priorities listed below, while the third priority is optional.

Il conviendrait que, lors de l’élaboration de leurs projets de programmes pluriannuels, les États membres affectent les ressources disponibles au titre du Fonds au moins aux deux premières priorités exposées ci-après, la troisième priorité étant facultative.


But during the past year, we have seen the minister pursue two separate funding initiatives for VIA Rail—first, a multi-million dollar commitment for high-speed rail in the Montreal-Ottawa-Toronto triangle and when that lost momentum, a substantial expansion of conventional rail capacity—largely devoted to the Corridor.

Toutefois, au cours de la dernière année, nous avons vu le ministre poursuivre deux initiatives de financement distinctes à l'endroit de VIA. Dans le cas de la première, il s'agissait d'un engagement de plusieurs centaines de millions de dollars pour un service TGV dans le triangle Montréal-Ottawa-Toronto.


6. Unless other requirements have been laid down as a condition of the granting of authorisation, or subsequently as indicated in the guidance referred to in Article 106(1), records of all adverse reactions shall be submitted to the competent authorities in the form of a periodic safety update report, either immediately upon request or periodically as follows: six monthly for the first two years after authorisation, annually for the subsequent two years, and at the time of the first renewal.

6. À moins que d'autres exigences n'aient été imposées comme conditions lors de l'octroi de l'autorisation de mise sur le marché ou par la suite, conformément aux lignes directrices visées à l'article 106, paragraphe 1, les notifications de tout effet indésirable sont soumises à l'autorité compétente sous la forme d'un rapport périodique actualisé de sécurité, soit immédiatement sur demande soit à intervalles réguliers avec la périodicité suivante: tous les six mois durant les deux premières années suivant l'autorisation, annuellement pendant les deux années suivantes et une fois au moment du premier renouvellement.


5. Unless other requirements have been laid down as condition of the granting of authorization, records of all adverse reactions shall be submitted to the competent authorities in the form of a periodic safety update report, either immediately upon request or periodically as follows: six monthly for the first two years after authorization, annually for the subsequent two years, and at the same time of the first renewal.

5. À moins que d'autres exigences n'aient été imposées comme conditions lors de l'octroi de l'autorisation de mise sur le marché, les notifications de tout effet indésirable sont soumises à l'autorité compétente sous la forme d'un rapport périodique actualisé relatif à la sécurité, soit immédiatement sur demande soit à intervalles réguliers avec la périodicité suivante: tous les six mois durant les deux premières années suivant l'autorisation, annuellement pendant les deux années suivantes et une fois au moment du premier renouvellement.


No decision on conversion may be taken before two years have elapsed since its registration or before the first two sets of annual accounts have been approved.

La décision concernant la transformation ne peut être prise avant deux ans à partir de son immatriculation et avant que les deux premiers comptes annuels n'aient été approuvés.


At that point, on an annual basis, the federal government will pay 100 per cent of that amount for the first two years, 50 per cent the third year, and 25 per cent for the last year.

Elle s'applique dès que les provinces accusent un manque à gagner de 5 p. 100. Dès lors, le gouvernement fédéral versera chaque année 100 p. 100 de cette somme les deux premières années, 50 p. 100 la troisième année, et 25 p. 100 la dernière année.




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Date index: 2022-07-13
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