Vertaling van "five years unless " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

five-year survival recovery | five-year survival recovery after cancer treatment
guérison de cinq ans de survivance | guérison de cinq ans de survivance après carcinothérapie

five-year average loss experience ratio [ 5-year average loss experience ratio | five-year loss experience ratio ]
coefficient de la moyenne sur cinq ans des pertes [ coefficient de la moyenne sur 5 ans des pertes ]

five-year averaging formula [ five-year formula ]
formule d'étalement quinquennal [ formule quinquennale ]

five-year internal audit plan [ internal five-year audit plan ]
plan quinquennal d'audit interne [ plan quinquennal de vérification interne ]

five-year set-aside
retrait de terres quinquennal

the term of office of the President shall not exceed five years
la durée du mandat du président de l'Office est de cinq ans au maximum

Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of normal caution and reserve. They are unpopular with other children and may become isolated. Impairment of cognitive functions is common, and specific delays in motor and language development are disproportionately frequent. Secondary complications include dissocial behaviour and low self-esteem.
Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une opposition délibérée. Leurs relations avec les adultes sont souvent marquées par une absence d'inhibition sociale, de réserve et de retenue. Ils sont mal acceptés par les autres enfants et peuvent devenir socialement isolés. Ces troubles s'accompagnent souvent d'une altération des fonctions cognitives et d'un retard spécifique du développement de la motricité et du langage. Ils peuvent entraîner un comportement dyssocial ou une perte de l'estime de soi.

Cutaneous yaws, less than five years after infection Early yaws (cutaneous) (macular) (maculopapular) (micropapular) (papular) Framboeside of early yaws
Frambœside du pian récent Pian cutané, moins de cinq ans après l'infection Pian récent (cutané) (maculaire) (maculo-papulaire) (micro-papulaire) (papulaire)

Patient not seen for more than five years
patient non vu depuis plus de cinq ans

Definition: Starts in the first five years of life and is characterized by persistent abnormalities in the child's pattern of social relationships that are associated with emotional disturbance and are reactive to changes in environmental circumstances (e.g. fearfulness and hypervigilance, poor social interaction with peers, aggression towards self and others, misery, and growth failure in some cases). The syndrome probably occurs as a direct result of severe parental neglect, abuse, or serious mishandling.
Définition: Trouble apparaissant au cours des cinq premières années de la vie, caractérisé par la présence d'anomalies persistantes du mode de relations sociales de l'enfant, associées à des perturbations émotionnelles, et se manifestant à l'occasion de changements dans l'environnement (par exemple par une inquiétude et une hypervigilance, une réduction des interactions sociales avec les autres enfants, une auto- ou une hétéro-agressivité, une tristesse, et, dans certains cas, un retard de croissance). La survenue du syndrome est probablement liée directement à une carence évidente, à des abus ou à des mauvais traitements de la part des parents.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

These logs shall be kept for a period of five years unless the underlying data have not yet been deleted in accordance with Article 9(3) at the expiry of those five years, in which case the logs shall be kept until the underlying data are deleted.
Ces journaux sont conservés pendant une période de cinq ans, à moins que les données de base n'aient pas encore été effacées conformément à l'article 9, paragraphe 3, à l'expiration de ces cinq années, auquel cas les journaux sont conservés jusqu'à l'effacement des données de base.

(3) The operator of an H1 heliport shall conduct a survey of the approach and take-off surface to determine obstacle information and submit a copy to the Minister at the time of the initial heliport certification and after that at least once every five years, unless no new obstacle has been established in the approach and take-off surface during the five-year period and a report to that effect is made to the Minister.
(3) L’exploitant d’un héliport H1 doit effectuer un levé des trajectoires d’approche et de départ pour établir tout renseignement relatif aux obstacles et en remettre copie au ministre au moment de la certification initiale de l’héliport et, par la suite, tous les cinq ans, sauf dans le cas où aucun nouvel obstacle n’est signalé relativement à ces surfaces, auquel cas un rapport à cet effet doit être fourni au ministre.

. The Commission shall draw up a report in respect of the delegation of power not later than nine months before the end of the five year period. The delegation of power shall be tacitly extended for further periods of five years, unless the European Parliament or the Council opposes such extension not later than three months before the end of each such period.
La délégation de pouvoir est tacitement prorogée pour des périodes de cinq ans, sauf si le Parlement européen ou le Conseil s'oppose à cette prorogation trois mois au plus tard avant la fin de chaque période.

The period referred to in this point shall be at least three to five years unless the life cycle of the UCITS concerned is shorter; remuneration payable under deferral arrangements vests no faster than on a pro-rata basis; in the case of a variable remuneration component of a particularly high amount, at least 60% of the amount shall be deferred;
La période visée au présent point devrait être d'au moins trois à cinq ans, à moins que le cycle de vie de l'OPCVM concerné ne soit plus court; la rémunération due en vertu de dispositifs de report n'est acquise au maximum qu'au prorata; si la composante variable de la rémunération représente un montant particulièrement élevé, le paiement d'au moins 60 % de ce montant est reporté;

In light of the provisions of Article 290 (1) and (2) TFEU, it is essential to explicitly establish that the duration of the delegation of power will be five years and that this period shall be automatically extended for successive periods of five years unless the European Parliament or the Council revokes it.
Compte tenu des dispositions énoncées à l'article 290, paragraphes 1 et 2, du traité FUE, il est essentiel de préciser que la délégation de pouvoir est conférée pour une durée de cinq ans et qu'elle est automatiquement prorogée pour des périodes successives d'une durée identique, à moins que le Parlement européen ou le Conseil ne la révoque.

In response to the very well defined and well articulated fears, the government of the day put in provisions that those two particular clauses and they are quite extensive clauses and we are not talking a paragraph or two, we are talking pages and pages would be sunsetted after five years unless there was a vote in both Houses of Parliament, in the House of Commons and in the Senate, supporting an extension.
En réaction à ces préoccupations bien définies et clairement exprimées, le gouvernement de l'époque a ajouté des dispositions à l'effet que ces deux articles — qui ne comptent pas seulement un paragraphe ou deux, mais bien des pages et des pages — deviendraient caducs après cinq ans, à moins que la Chambre des communes et le Sénat votent en faveur d'une prolongation.

Under the proposed sunset clause, the controversial new powers to conduct investigative hearings and preventive detention will expire in five years, unless they are extended by a resolution of both Houses of Parliament.
En vertu de la disposition de caducité proposée, les nouvelles dispositions controversées relatives aux audiences d'investigation et à la détention préventive expireront dans cinq ans, à moins qu'elles soient reconduites par une résolution des deux chambres du Parlement.

Today I am introducing two amendments to Bill C-68 that would automatically repeal any and all gun control measures in five years unless the provisions have proven to be cost effective by the auditor general in improving public safety and reducing violent crime committed with firearms.
Je voudrais aujourd'hui présenter deux amendements au projet de loi C-68 qui visent à annuler automatiquement toutes les mesures de contrôle des armes à feu qui, après cinq ans, ne se seraient pas révélées efficaces pour accroître la sécurité publique et réduire les crimes de violence commis avec des armes à feu, à moins que la preuve du contraire ne soit établie par le vérificateur général.

Countervailing duties cannot last longer than five years, unless an extension is justified after a review.
Les droits compensateurs ne peuvent s'appliquer pendant plus de cinq ans, sauf si une extension apparaît justifiée après réexamen.