Traduction de «flight shall only » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

air only flight | air only
vol sec

a transfer shall only have effect vis-à-vis third parties after...
un transfert n'est opposable aux tiers qu'après...

... nationals of Members States shall only be entitled to use the professional title or designatory letters conferred by that organisation or association on proof of membership.
... les ressortissants des Etats membres ne sont autorisés à utiliser le titre professionnel délivré par cette organisation ou association, ou son abréviation que s'ils produisent la preuve qu'ils sont membres de ladite organisation ou association.

this provision shall apply only if
cette disposition n'est applicable que si

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Change from IFR flight to VFR flight shall only be acceptable when a message initiated by the pilot-in-command containing the specific expression ‘CANCELLING MY IFR FLIGHT’, together with the changes, if any, to be made to the current flight plan, is received by an ATS unit.
La poursuite en VFR d'un vol IFR n'est acceptable que lorsqu'un organisme ATS reçoit du pilote commandant de bord un message contenant expressément l'expression “ANNULONS IFR” (“CANCELLING MY IFR FLIGHT”), ainsi que les modifications éventuelles à apporter au plan de vol en vigueur.

Controlled flights providing position information to the appropriate air traffic services unit via data link communications shall only provide voice position reports when requested.
Les vols contrôlés qui transmettent, au moyen de communications par liaison de données, des informations de position à l’organisme compétent des services de la circulation aérienne ne font de comptes rendus de position vocaux que sur demande.

14 (1) For the purposes of subsection 64(1) of the Act, a licensee proposing to discontinue or to reduce the frequency of a domestic service to a point to less than one flight per week, where, as a result of the proposed discontinuance or reduction, there will be only one licensee or no licensee offering at least one flight per week to that point, shall give notice of the proposal
14 (1) Pour l’application du paragraphe 64(1) de la Loi, le licencié qui se propose d’interrompre un service intérieur à un point ou d’en réduire la fréquence à moins d’un vol hebdomadaire est tenu, si cette mesure a pour effet qu’il y aura au plus un licencié offrant un service à une fréquence minimale d’un vol hebdomadaire, d’aviser :

64 (1) Where a licensee proposes to discontinue a domestic service or to reduce the frequency of such a service to a point to less than one flight per week and, as a result of the proposed discontinuance or reduction, there will be only one licensee or no licensee offering at least one flight per week to that point, the licensee shall give notice of the proposal in prescribed form and manner to such persons as are prescribed.
64 (1) Le licencié qui se propose d’interrompre un service intérieur à un point ou d’en ramener la fréquence à moins d’un vol hebdomadaire est tenu, si cette mesure a pour effet qu’il y aura au plus un licencié offrant un service à une fréquence minimale d’un vol hebdomadaire, d’aviser, en la forme et selon les modalités réglementaires, les destinataires désignés par règlement.

(2) The doors required by subsection (1) shall be equipped with a locking device that can be unlocked only from inside the flight deck or the crew rest facility, as the case may be.
(2) Les portes exigées par le paragraphe (1) doivent être munies d’un mécanisme de verrouillage qui ne peut être déverrouillé que de l’intérieur du poste de pilotage ou de l’intérieur du poste de repos d’équipage, selon le cas.

A person who is employed in the flight or cabin crew of an airline and who works in the territories of both Parties shall, in respect of that work, be subject only to the legislation of the Party in whose territory the airline has its head office.
Un employé d’une ligne aérienne qui fait partie d’un équipage de conduite ou de bord et qui travaille sur les territoires des deux Parties est assujetti, relativement à ce travail, uniquement à la législation de la Partie sur le territoire de laquelle la ligne aérienne a établi son siège social.

The initial coordination process for a flight shall only be performed once unless the abrogation of coordination process is initiated.
La procédure de coordination initiale pour un vol est exécutée une seule fois, à moins que la procédure d’annulation de la coordination ne soit lancée.

Reimbursement rates shall be based on the cheapest form of public transport and flights shall, as a rule, be permitted only for journeys over 800 km (return trip), or where the geographical destination justifies travelling by air.
Les taux de remboursement sont basés sur le moyen de transport en commun le moins cher et les billets d'avion ne sont autorisés, en principe, que pour les voyages de plus de 800 kilomètres (aller et retour) ou lorsque la destination géographique justifie le transport aérien.

A change to basic flight data process shall only take place for a flight which has previously been notified by a basic flight data process.
Une procédure de modification des données de vol de base n’a lieu que pour un vol qui a été notifié précédemment par une procédure de données de vol de base.

For the purposes of intellectual property law, an activity occurring in or on a space station flight element shall be deemed to have occurred only in the territory of the partner state of that element's registry.
Pour l'application du droit en matière de propriété intellectuelle, une activité se déroulant dans ou sur un élément de vol de la Station spatiale est réputée n'avoir eu lieu que sur le territoire de l'État partenaire.