Traduction de «follow-up procedure could then » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

follow-up procedure
procédure de suivi

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

If appropriate, such issues could also be put to a broader discussion within industry associations or be brought to the attention of authorities who could then decide on the most appropriate follow-up.
Le cas échéant, la discussion sur ces points pourrait aussi être étendue aux associations d'entreprises ou être portée devant les autorités, qui pourraient ensuite prendre la décision qui s'impose.

step up support to work in international fora, such as the International Trade Centre, to gather market data in relation to fair and ethical trade markets, which could then serve as a basis to follow the evolution of the markets; and
intensifiera son soutien aux efforts consentis dans les enceintes internationales, comme le Centre du commerce international, pour collecter des données sur les marchés de commerce équitable et éthique, qui pourraient servir de base au suivi de l’évolution des marchés.

Once environmental objectives and targets have been adopted and recognised, each organisation (SMEs, public services, local authorities, etc.) could then, on a voluntary basis according to the EMAS procedure, set out the necessary steps to individually comply to Regulation (EC) No 761/2001 and seek for registration on an individual basis.
Une fois que les objectifs généraux et spécifiques en matière d'environnement sont adoptés et reconnus, chaque organisation (PME, services publics, autorités locales, etc.) peut alors, conformément à la procédure de l'EMAS, prendre librement les mesures nécessaires pour se conformer, à titre individuel, au règlement (CE) n° 761/2001 et demander son enregistrement individuel.

The new WLTP procedures could then be incorporated into the EU test cycle framework and the individual car manufacturers' CO2 targets adjusted.
Les nouvelles procédures liées à la WLTP pourraient alors être incorporées dans le cadre du cycle d'essai de l'Union, et les objectifs en termes de CO2 des différents constructeurs automobiles pourraient être redéfinis.

We should like it, in fact, if the European Parliament in particular were involved in defining the negotiating mandates via a codecision procedure and if a follow-up procedure could then be genuinely implemented, and, from this point of view, I believe that, as interesting as they are, the appearances made by Mr Mandelson before our committee are not enough.
Nous souhaitons, en effet, que le Parlement européen en particulier soit associé à la définition des mandats de négociation via une procédure de codécision et qu’ensuite une procédure de suivi puisse être réellement mise en œuvre et, de ce point de vue, je ne pense pas que les apparitions, certes intéressantes, de M. Mandelson devant notre commission soient suffisantes.

It is therefore proposed that the Community Patent Court itself would append the order of enforcement to its decision which a party could then directly enforce according to the national civil procedure law concerned.
Il est donc proposé que le Tribunal du brevet communautaire soit chargé d'apposer lui-même la formule exécutoire sur ses décisions, que les parties concernées pourraient ensuite faire exécuter directement conformément aux règles de la procédure civile en vigueur dans le pays concerné.

Following the procedures in REACH, the Member State could then notify its intention to the Agency and submit the Annex XV dossier immediately after entry into force of Title VIII (1 June 2009) in order to initiate the restriction process.
Selon les procédures décrites dans REACH, l’État membre pourrait alors notifier son intention à l’Agence et soumettre le dossier de l’annexe XV immédiatement après l’entrée en vigueur du Titre VIII (le 1 juin 2009) afin de lancer le processus de restriction.

The following scenarios could then occur when testing a model for qualification:
Les scénarios ci-après pourraient alors se produire lors du test d'un modèle en vue de sa labellisation:

Up-to-date information could then have been obtained. In the paragraphs which follow, therefore, your rapporteur has assumed that the US Administration takes the view that the hearing before the House of Representatives held in 1996 gives an accurate picture of the threat currently posed to the US economy by industrial espionage.
Aussi votre rapporteur part-il du principe que dans l'esprit du gouvernement américain, l'audition devant la Chambre des représentants en 1996 reflète l'état actuel de la menace que représente l'espionnage économique pour l'économie américaine, et se réfère-t-il à cette source.

If this plan fails too, then the whole procedure could take a very long time.
Si vous n'y parvenez pas, cela peut prendre longtemps.