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Adviser
CIE
Committee of Independent Experts
Committee of independent Experts on Company Taxation
Committee of wise men
Consultant
Expert
Free-lance
Group of Independent Experts
Independent
Independent Expert
Independent Expert Study Group
Independent Expert for El Salvador
Ruding Committee
Self-employed person
Self-employed worker

Traduction de «following independant experts » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Committee of Experts to report on fraud, mismanagement and nepotism | Committee of Independent Experts | Committee of wise men | CIE [Abbr.]

Comité des experts indépendants | Comité des sages | Comité d'experts indépendants | Comité d'experts indépendants chargé d'apprécier le traitement par la Commission des cas de fraude, de mauvaise gestion et de népotisme




Committee of independent Experts on Company Taxation | Ruding Committee

comité des experts indépendants sur la fiscalité des entreprises | comité Ruding


Independent Expert for El Salvador

Expert indépendant chargé d'enquêter sur la situation en El Salvador


Independent Expert Study Group

Independent Expert Study Group


Group of Independent Experts

Groupe d'experts indépendants


self-employed person [ adviser | consultant | expert | free-lance | independent | self-employed worker ]

profession indépendante [ conseiller | consultant | expert | free lance | indépendant | travailleur indépendant ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Access to JIV-ERIC research facilities, observing and correlator time, shall be based on the scientific excellence and technical feasibility of project proposals, which shall be judged in peer reviews by independent experts, following the criteria and practices established in the EVN.

2. L'accès aux installations de recherche de l'ERIC JIV, et aux temps d'observation et de corrélation, est fondé sur l'excellence scientifique et la faisabilité technique des propositions de projet, qui sont évaluées dans le cadre d'examens par les pairs menés par des experts indépendants, sur la base des critères fixés et des pratiques établies par l'EVN.


2. Member States may decide not to apply Article 10(1), (2) and (3) where, upon a decision of the administrative or management body, assets other than the transferable securities and money-market instruments referred to in paragraph 1 of this Article are contributed as consideration other than in cash which have already been subject to a fair value opinion by a recognised independent expert and where the following conditions are fulfilled:

2. Les États membres peuvent décider de ne pas appliquer l'article 10, paragraphes 1, 2 et 3, lorsque, sur décision de l'organe d'administration ou de direction, l'apport autre qu'en numéraire est constitué d'éléments d'actif autres que les valeurs mobilières ou les instruments du marché monétaire visés au paragraphe 1 du présent article qui ont déjà fait l'objet d'une évaluation à la juste valeur par un expert indépendant et que les conditions suivantes sont remplies:


29. Reaffirms the fact that recommendations should be more results-oriented and calls for more involvement by independent experts and national human rights institutions in the UPR to ensure it is an effective follow-up mechanism; considers that independent expertise can be brought into the UPR process by having experts observe the review process and present a summary and analysis of the UPR during the adoption of the final report;

29. réaffirme qu'il conviendrait que les recommandations soient plus axées sur les résultats et demande l'association plus large d'experts indépendants et d'institutions nationales chargées des droits de l'homme à l'examen périodique universel afin de garantir qu'il constitue un mécanisme de suivi efficace; estime que les analyses d'experts indépendants peuvent être intégrées dans le processus d'examen périodique universel en donnant aux experts la possibilité de l'observer et de présenter une synthèse et une analyse du processus lors de l'adoption du rapport final;


29. Reaffirms the fact that recommendations should be more results-oriented and calls for more involvement by independent experts and national human rights institutions in the UPR to ensure it is an effective follow-up mechanism; considers that independent expertise can be brought into the UPR process by having experts observe the review process and present a summary and analysis of the UPR during the adoption of the final report;

29. réaffirme qu'il conviendrait que les recommandations soient plus axées sur les résultats et demande l'association plus large d'experts indépendants et d'institutions nationales chargées des droits de l'homme à l'examen périodique universel afin de garantir qu'il constitue un mécanisme de suivi efficace; estime que les analyses d'experts indépendants peuvent être intégrées dans le processus d'examen périodique universel en donnant aux experts la possibilité de l'observer et de présenter une synthèse et une analyse du processus lors de l'adoption du rapport final;


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27. Reaffirms the fact that recommendations should be more results-oriented and calls for more involvement by independent experts and national human rights institutions in the UPR to ensure it is an effective follow-up mechanism; considers that independent expertise can be brought into the UPR process by having experts observe the review process and present a summary and analysis of the UPR during the adoption of the final report;

27. réaffirme qu'il conviendrait que les recommandations soient plus axées sur les résultats et demande l'association plus large d'experts indépendants et d'institutions nationales chargées des droits de l'homme à l'examen périodique universel afin de garantir qu'il constitue un mécanisme de suivi efficace; estime que les analyses d'experts indépendants peuvent être intégrées dans le processus d'examen périodique universel en leur donnant la possibilité de l'observer et de présenter une synthèse et une analyse du processus lors de l'adoption du rapport final;


26. Reaffirms the fact that recommendations should be more results-oriented and calls for more involvement by independent experts and national human rights institutions in the UPR to ensure it is an effective follow-up mechanism; considers that independent expertise can be brought into the UPR process by having experts observe the review process and present a summary and analysis of the UPR during the adoption of the final report;

26. réaffirme qu'il conviendrait que les recommandations soient plus axées sur les résultats et demande l'association plus large d'experts indépendants et d'institutions nationales chargées des droits de l'homme à l'examen périodique universel afin de garantir qu'il constitue un mécanisme de suivi efficace; estime que les analyses d'experts indépendants peuvent être intégrées dans le processus d'examen périodique universel en donnant à ceux-ci la possibilité de l'observer et de présenter une synthèse ainsi qu'une analyse du processus lors de l'adoption du rapport final;


28. Reaffirms the fact that recommendations should be more results-oriented and calls for more involvement by independent experts and national human rights institutions in the UPR to ensure it is an effective follow-up mechanism; considers that independent expertise can be brought into the UPR process by having experts observe the review process and present a summary and analysis of the UPR during the adoption of the final report;

28. réaffirme qu'il conviendrait que les recommandations soient plus axées sur les résultats et demande l'association plus large d'experts indépendants et d'institutions nationales chargées des droits de l'homme à l'examen périodique universel afin de garantir qu'il constitue un mécanisme de suivi efficace; estime que les analyses d'experts indépendants peuvent être intégrées dans le processus d'examen périodique universel en donnant à ceux-ci la possibilité de l'observer et de présenter une synthèse ainsi qu'une analyse du processus lors de l'adoption du rapport final;


3. Following the completion of the Seventh Framework Programme, the Commission shall cause to be carried out an external evaluation by independent experts of its rationale, implementation and achievements.

3. Après l'achèvement du septième programme-cadre, la Commission fait procéder, par des experts indépendants, à une évaluation extérieure de sa logique interne, de sa mise en œuvre et des résultats obtenus.


3. Two years following the completion of this Framework Programme, the Commission shall carry out an external evaluation by independent experts of its rationale, implementation and achievements.

3. Deux ans après l'achèvement du présent programme-cadre, la Commission fait procéder, par des experts indépendants, à une évaluation extérieure de sa logique interne, de sa mise en œuvre et des résultats atteints.


The proposals will be selected by the Commission following evaluation by independent experts.

Les propositions seront sélectionnées par la Commission à l'issue d'une procédure d'évaluation par des experts indépendants.




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Date index: 2023-05-09
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