Vertaling van "for instance joint replacement would probably " (Engels → Frans) :

Also, conditions might have to be placed on the types of procedures such private sector institutions could carry out (for instance, joint replacement would probably be acceptable but heart bypass surgery might not).
En outre, il faudrait peut-être établir des conditions quant aux types de services que ces établissements du secteur privé pourraient fournir (p. ex., le remplacement d’articulations serait sans doute acceptable, mais pas les pontages cardiaques).

As to the question of whether it could happen theoretically, I suppose so, but I think in those sorts of instances the researcher would probably bring it to the attention of the entire committee, where it probably could be dealt with.
Quant à savoir si une telle situation pourrait se produire en théorie, je suppose que oui, mais je pense que dans de telles circonstances, l'attaché de recherche en ferait sans doute part à tout le comité, où il serait sans doute décidé de la question.

I think your own party understands that there are in fact many measures in the Income Tax Act—deductibility of pension contributions, RRSPs, medical expenses over a certain amount, charitable donations in certain instances, etc.—that would probably be part of your own proposal.
Mais à mon avis, votre parti comprend très bien que la Loi de l'impôt sur le revenu comporte de nombreuses mesures—la possibilité de déduire les cotisations à un régime de pension, les REER, les dépenses médicales qui dépassent un certain montant, les dons de bienfaisance dans certains cas, etc.—qui seraient comprises dans votre proposition.

Seasonal changes would require expensive tests to be carried out that would probably exceed the market value of the herb and spice mixes, so prepared food producers could well decide in advance to replace herbs with flavourings.
Les changements saisonniers requièrent des tests coûteux, lesquels excéderaient probablement la valeur marchande des mélanges d'herbes et d'épices, si bien que les producteurs de denrées alimentaires composées pourraient parfaitement décider de remplacer à l'avance les herbes par des arômes, ce dont ne veulent pas les consommateurs.

It would probably be the same as someone trying to understand the so-called ‘simplified’ treaty and attempting to replace the 400 new clauses contained in the existing treaties, since here too, apparently, no consolidation version has been made available during the ratification process.
Il sera probablement le même que celui qui saura comprendre le traité soi-disant "simplifié" et qui saura lui-même replacer ses 400 nouvelles dispositions dans les Traités existants puisque, là aussi, aucune version consolidée ne sera, semble-t-il, disponible au cours du processus de ratification.

This would be the case especially if the Council, in acting to adopt a common position, were to overstep its power to amend the Commission proposal, for instance by replacing the proposed area to be regulated with something completely new.
Ce serait notamment le cas si le Conseil, en arrêtant sa position commune, outrepassait son pouvoir de modifier la proposition de la Commission, par exemple, en changeant complètement l'objet de la réglementation à l'examen.

In this instance, because of the way things are developing and because there are evidently already underground facilities that cannot be shifted by these means, pre-emptive strikes would probably do more harm than good.
Dans le cas présent, compte tenu de la manière dont les choses évoluent et de l’existence vraisemblable d’installations souterraines ne pouvant être éliminées par ces moyens, les frappes préventives feraient probablement plus de mal que de bien.

In many instances the passenger may have chosen not to fly if a business class seat was not available - particularly on long-haul flights, just as a theatre goer would probably refuse a restricted view seat for a show if (s)he had booked a private box.
Dans de nombreux cas, le passager aurait pu choisir de ne pas partir si un siège de la classe affaires n'avait pas été disponible, notamment sur les vols à longue distance, tout comme un amateur de théâtre refuserait probablement un siège lui offrant une vue restreinte du spectacle s'il avait loué une loge.

After a very detailed and thorough analysis of the various elements to be taken into consideration, the Commission concluded that the balance of probabilities was such that, a position of joint dominance would not be created following the merger, as it was likely that any joint price increase would be successfully constrained by actual (Japanese) and potential (Eastern European) competitors; the Commission has consequently concluded that the proposed operation should be declared compatible with the common market and should therefore be cleared.
Après avoir analysé scrupuleusement et dans les détails les différents éléments à prendre en compte, la Commission a conclu que selon toute vraisemblance la fusion ne créerait pas une position dominante commune car il est probable que toute augmentation des prix décidée en commun serait mise à profit par les concurrents réels (Japonais) et potentiels (est-Européens). Par conséquent, la Commission a conclu que l'opération envisagée devrait être déclarée compatible avec le marché commun et être autorisé.

As regards the ‘into-plane’ services market, in which SIS would be active, there are indications that the creation of the joint venture would reduce the number of potential credible bidders, as SIS would replace Shell Espana and Cepsa in the tender procedures for the awarding of concessions at individual Spanish airports.
En ce qui concerne le marché des services de mise à bord, sur lequel SIS opèrera, certains éléments semblent indiquer que la création de l'entreprise commune réduira le nombre des soumissionnaires potentiels crédibles, dans la mesure où SIS remplacerait Shell España et Cepsa dans les procédures d'appel d'offres pour l'octroi des concessions dans les différents aéroports espagnols.