Vertaling van "for new guidelines " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Working Party on New Guidelines for a Common Vocational Training Policy
Groupe de travail Orientation pour la mise en oeuvre d'une politique commune de formation professionnelle

New copy for CAMH new Guidelines
Nouveau texte pour les nouvelles Lignes directrices du CTSM

Manure Management Guidelines for New Brunswick [ Guidelines for Livestock Manure and Waste Management in New Brunswick ]
Lignes directrices pour l'utilisation du fumier au Nouveau-Brunswick [ Lignes directrices relatives à l'utilisation des fumiers et des déchets d'origine animale au Nouveau-Brunswick ]

Guidelines on the recognition of new States in Eastern Europe and in the Soviet Union
Lignes directrices sur la reconnaissance de nouveaux Etats en Europe orientale et en Union soviétique

NB Works Certificates and Guidelines [ New Brunswick Works Certificates and Guidelines ]
certificats de N.-B. au travail et lignes directrices pour la remise des certificats

implement headquarter's guidelines into local operations | integrating headquarter's guidelines into local operations | incorporate headquarter's guidelines into local operations | integrate headquarter's guidelines into local operations
appliquer les directives du siège à des activités locales

manage archive user guidelines | oversee archive users guidelines | manage archive users guidelines | managing archive users guidelines
gérer les instructions à l'intention d'utilisateurs d'archives

create a brand guideline | creating a brand guidelines | create brand guidelines | produce brand guidelines
créer les lignes directrices d'une marque

Community guidelines on State aid for rescuing and restructuring firms in difficulty | R&R Guidelines | rescue and restructuring guidelines for State Aid
Lignes directrices communautaires pour les aides d'Etat au sauvetage et à la restructuration des entreprises en difficulté

Implements pain guidelines
mise en œuvre de lignes directrices sur la douleur

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Commission has today put forward new guidelines on withholding taxes to help Member States reduce costs and simplify procedures for cross-border investors in the EU.
La Commission a présenté aujourd'hui de nouvelles lignes directrices sur les retenues à la source en vue d'aider les États membres à réduire les coûts à supporter et simplifier les procédures à suivre par les investisseurs transfrontières dans l'Union.

New guidelines help citizens gain better and fairer access to their national courts on environmental cases // Brussels, 28 April 2017
De nouvelles lignes directrices pour permettre aux citoyens d'accéder plus facilement et dans des conditions plus équitables à leurs juridictions nationales dans les affaires qui concernent l'environnement // Bruxelles, le 28 avril 2017

These new guidelines were designed to make it more difficult to meet the enrolment criteria, and all applications are being reviewed under the new guidelines.
Toutes les demandes sont désormais examinées en vertu de ces nouvelles lignes directrices.

For children age 5 to 17, the new guidelines recommend 60 minutes every day. That's reduced from the previous guideline of 90 minutes for a child.
Les nouvelles normes recommandent 60 minutes d'activités par jour pour les enfants âgés de 5 à 17 ans, alors que l'on recommandait 90 minutes auparavant.

In the light of the provisions of point 2 in Annex II to Directive 2001/95/EC, the new guidelines include improved risk assessment guidelines for consumer products which specify the criteria for identifying serious risks.
Eu égard aux dispositions de l'annexe II, point 2, de la directive 2001/95/CE, les nouvelles lignes directrices ont été améliorées pour ce qui concerne l'évaluation des risques liés aux produits de consommation grâce à la définition de critères qui doivent permettre d'identifier les risques graves.

The structure and content of the new guidelines allow them to be adapted, if and as appropriate, to include provisions relating to the notification procedure established under Article 22 of Regulation (EC) No 765/2008 of the European Parliament and of the Council of 9 July 2008 setting out the requirements for accreditation and market surveillance relating to the marketing of products and repealing Regulation (EEC) No 339/93 which will use RAPEX to exchange information and to the safeguard procedure notifications, for example regarding toys.
La structure et la teneur des nouvelles lignes directrices permettent de les adapter, s'il y a lieu, en y introduisant des dispositions se rapportant à la procédure de notification établie par l'article 22 du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008 fixant les prescriptions relatives à l'accréditation et à la surveillance du marché pour la commercialisation des produits et abrogeant le règlement (CEE) no 339/93 du Conseil , laquelle utilisera le système RAPEX pour l'échange d'informations, ainsi qu'à la notification de procédures de sauvegarde, concernant les jouets par exemple.

The main objective of this Decision is to lay down new guidelines that establish the scope of RAPEX and of the notification procedure under Article 11 of Directive 2001/95/EC more clearly, identify the notification criteria and regulate various aspects of the notification and reaction procedures, such as the scope of data provided by the Member States, confidentiality rules, withdrawal of notifications, follow-up action to notifications and organisational aspects.
Le principal objectif de la présente décision est d'établir de nouvelles lignes directrices qui définissent plus clairement le champ d'application de la procédure de notification RAPEX et de la procédure de notification en application de l'article 11 de la directive 2001/95/CE, qui déterminent les critères de notification et qui fixent les règles concernant divers aspects des procédures de notification et de réaction, tels que l'étendue des données fournies par les États membres, les règles de confidentialité, le retrait des notifications, les mesures de suivi des notifications, ainsi que des aspects organisationnels.

That is why I do not think it is only a question of creating new guidelines, guidelines that already exist.
C'est pourquoi je ne crois pas qu'il suffise de définir de nouvelles lignes directrices, car celles-ci existent déjà.

He plainly stated that he is powerless, that the Prime Minister's actions when he contacted the BDC president were outside the new guidelines and that these new guidelines had no impact whatsoever on the ethical problems that the government has been under for the last two months.
Il a affirmé clairement qu'il était impuissant, que les gestes posés par le premier ministre lorsqu'il a communiqué avec le président de la BDC n'étaient pas visés par les nouvelles lignes directrices et que ces dernières n'avaient absolument aucune incidence sur les problèmes d'éthique que le gouvernement connaît depuis deux mois.

The fact that three sets of guidelines or best practices were developed in response to the work of our committee in the area of corporate governance is, I think, testimony to the value that this house provides to Canadians, a majority of whom belong to a pension plan which will need to adhere to these new guidelines.
Le fait que trois séries de lignes directrices ou de meilleures pratiques aient été élaborées en réponse au travail de notre comité dans le domaine de la régie d'entreprise témoigne, à mon avis, de la valeur que le Sénat attache aux Canadiens, dont une majorité souscrivent à une caisse de retraite qui devra se conformer à ces nouvelles lignes directrices.