Vertaling van "for sub-threshold screening " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

subliminal | sub-threshold
infra-liminaire

sub-threshold
infra-liminaire

subliminal [ sub-threshold ]
subliminal [ infraliminaire | non perçu consciemment | infra-liminaire ]

Miscellaneous sub-menu screen
écran de sous-menu Divers

Army Training Board Screening Sub-Committee
Sous-comité de sélection du Conseil d'instruction de l'Armée de terre

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

4.3.14 In Sweden and Denmark, the screening phase includes an assessment of potential for cumulative effects, whilst in Ireland sub-threshold screening provisions may have the effect of ensuring that the cumulative effects of projects can be addressed as appropriate.
4.3.14 En Suède et au Danemark, la phase de vérification préliminaire comporte une appréciation du potentiel d'incidences cumulatives, tandis qu'en Irlande, les dispositions prévoyant la vérification préliminaire en deçà des seuils peuvent avoir pour effet d'assurer que les incidences cumulatives de plusieurs projets soient traitées comme il se doit.

Where this practice occurs the respondents are generally of the view that there is limited need for sub-threshold screening as the mandatory thresholds have been set (in their view) at a very low level (Belgium-Flanders and Walloon regions, Ireland, Portugal and Spain).
Là où telle est la pratique, les auteurs des réponses au questionnaire estiment généralement qu'une vérification préliminaire en deçà des seuils n'est guère nécessaire, car les seuils d'obligation ont été fixés (à leurs yeux) à un niveau très bas (Belgique-régions flamande et wallonne, Irlande, Portugal et Espagne).

Sub-threshold screening takes place in some of the Member States for some projects, but not all.
Une vérification préliminaire en deçà des seuils est pratiquée dans certains des États membres pour certains projets, mais pas tous.

In some cases only mandatory or inclusive thresholds are used and it is not always clear from the responses received that sub-mandatory threshold screening takes place in all cases.
Il arrive que seuls des seuils d'obligation ou d'inclusion soient utilisés et les réponses reçues n'indiquent pas toujours clairement qu'une vérification préliminaire sur la base de seuils inférieurs au seuil d'obligation interviendrait dans tous les cas.

Ireland has introduced mandatory thresholds in respect of Annex II (13), but it also has a "catch-all" provision that EIA would be required in all those cases where the competent authority considers that a sub-threshold development would be likely to give rise to significant environmental effects.
L'Irlande a prévu des seuils d'obligation se rapportant au point 13 de l'annexe II, mais elle s'est également dotée d'une disposition « fourre-tout » aux termes de laquelle une EIE est requise dans tous les cas où l'autorité compétente estime qu'un ouvrage demeurant en deçà des seuils est susceptible de donner lieu à des incidences notables sur l'environnement.

(6) In the other Member States, the aid to be applied for the 2001/02 and 2002/03 marketing years is the amount fixed in Article 4(2) of Regulation (EC) No 2201/96 reduced by the threshold overruns, or by the sub-threshold overruns in the case of Spain, following the distribution, in accordance with and the third subparagraph of Article 5(2) and the third subparagraph of Article 5(4) of that Regulation, of the quantities or sub-quantities still available and the supplement to be paid for the 2001/02 marketing year bridges the difference between that amount and the amount of aid referred to in the second indent of Article 5(3)(a) of that Regulation.
(6) Dans les autres États membres, l'aide à appliquer pour les campagnes 2001/2002 et 2002/2003 est le montant fixé à l'article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 2201/96 diminué des dépassements de seuils, ou de sous-seuils dans le cas de l'Espagne, après répartition, conformément à l'article 5, paragraphe 2, troisième alinéa, et paragraphe 4, troisième alinéa, dudit règlement, des quantités de seuils ou de sous-seuils non utilisées et le montant supplémentaire à verser au titre de la campagne 2001/2002 comble la différence entre le montant précité et le montant d'aide visé à l'article 5, paragraphe 3, point a), deuxième tiret, dudit règlement.