Vertaling van "foreground background could suffer disproportionately " (Engels → Frans) :

Following notification, any of those participants may object if it considers that its legitimate interests in relation to its foreground or background could suffer disproportionately great harm.
À la suite de cette notification, chacun des participants peut s'opposer à la diffusion s'il estime que cela pourrait nuire de façon disproportionnée à ses intérêts légitimes concernant ses connaissances nouvelles ou ses connaissances préexistantes.

Following notification, any of those participants may object within a period to be agreed between the participants in their consortium agreement or by any other written agreement if it considers that its legitimate interests in relation to its foreground or background could suffer disproportionately great harm.
Suivant la notification, les autres participants peuvent s’y opposer dans un délai à convenir entre les participants dans le cadre de leur accord de consortium ou de tout autre accord écrit s’ils estiment qu’il serait ainsi porté atteinte à leurs intérêts légitimes relatifs aux connaissances nouvelles ou préexistantes.

Following notification, any of those participants may object if it considers that its legitimate interests in relation to its foreground could suffer disproportionately great harm. In such cases, the dissemination activity may not take place unless appropriate steps are taken to safeguard these legitimate interests.
Suivant la notification, les autres participants peuvent s’y opposer s’ils estiment qu’il serait ainsi porté atteinte à leurs intérêts légitimes relatifs aux connaissances nouvelles.Dans ce cas, l’activité de diffusion ne peut avoir lieu avant que des mesures appropriées de sauvegarde de ces intérêts légitimes n’aient été prises.

Following notification, any of those participants may object if it considers that its legitimate interests in relation to its foreground could suffer disproportionately great harm.
Après la notification, les autres participants peuvent s'y opposer s'ils estiment qu'il serait ainsi porté atteinte d'une manière disproportionnée à leurs intérêts légitimes relatifs aux connaissances nouvelles.

Thus special attention can be given to sectors that suffer disproportionately from the absence of technological progress and economies of scale and therefore remain under-developed, but which, in future, could significantly contribute to reaching the targets for 2020.
Ainsi, une attention particulière pourrait être accordée aux secteurs qui souffrent de manière disproportionnée de l’absence de progrès technologique et d’économies d’échelle et restent donc sous-développés, mais qui pourraient dans le futur contribuer de manière significative à la réalisation des objectifs fixés pour 2020.

Where a participant who is not the owner of the foreground invokes its legitimate interest, it must, in any given instance, show that it would suffer disproportionately great harm.
Un participant qui n'est pas propriétaire des connaissances nouvelles et qui invoque son intérêt légitime doit démontrer que, dans une circonstance donnée, il subirait un préjudice d'une gravité disproportionnée.

Where a participant who is not the owner of the foreground invokes its legitimate interest, it must, in any given instance, show that it would suffer disproportionately great harm.
Un participant qui n'est pas propriétaire des connaissances nouvelles et qui invoque son intérêt légitime, doit démontrer que, dans une circonstance donnée, il risque de subir un préjudice d'une gravité disproportionnée.