Traduction de «found that cyprus had made » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and systemic, but direct evidence of cerebral involvement is not necessarily present. It can be differentiated from postencephalitic syndrome (F07.1) and postconcussional syndrome (F07.2) by its different etiology, more restricted range of generally milder symptoms, and usually shorter duration.
Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagner ou succéder à des infections et des troubles physiques très divers, cérébraux et généraux, sans qu'il existe obligatoirement des preuves directes en faveur d'une atteinte cérébrale. Il peut être différencié d'un syndrome post-encéphalitique (F07.1) et d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) sur la base de son étiologie, de sa symptomatologie, moins riche et moins sévère, et de sa durée, habituellement plus courte.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2.1.4 The 1997 review found that all Member States had made provision for the EIA of the projects listed in Annex I; however, the position as regards Annex II projects was far less clear. There were differences in approach to dealing with Annex II projects, both in terms of interpretation and perceived relevance to particular countries.
2.1.4 L'examen de 1997 constatait que tous les États membres avaient prévu une EIE pour les projets visés à l'annexe I. Cependant, la situation était beaucoup moins claire en ce qui concerne l'annexe II. Il y avait des différences dans les approches du traitement des projets relevant de l'annexe II, tant au point de vue de l'interprétation qu'au point de vue de l'importance perçue dans tel ou tel pays.

A 2014 public consultation on the SBA found that progress had been made but that:
En 2014, une consultation publique sur le «Small Business Act» a permis de constater que des progrès avaient été accomplis, mais que:

First, the Commission found that AZ had made deliberately misleading representations to the patent offices of certain Member States.
D’une part, la Commission a constaté qu’AZ avait effectué des déclarations délibérément trompeuses devant les offices des brevets de certains États membres.

The General Court found that OHIM had made errors of law concerning the protection of the earlier rights and the use of the appellation concerned.
Le Tribunal a constaté que l'OHMI avait commis des erreurs de droit relatives à la protection des droits antérieurs et à l'usage de l'appellation en cause.

In sentencing the offender, the court found that he had made substantial efforts to change his life, he had been clean for 17 months, he had held a job in a brewery for 16 months, and his parents were in support of his efforts.
En décidant de sa peine, le tribunal a conclu que le contrevenant avait fait des efforts substantiels pour changer sa vie: il était en effet « propre » depuis 17 mois, il était employé dans une brasserie depuis 16 mois et ses parents le soutenaient dans ses efforts. Ensuite, le juge a dit:

I've had to bite my tongue in the last year or so, because I've been on farms and on national television where farmers were suffering severely from the drought, but I found out they had made the personal business management decision on their own to not buy crop insurance Mr. Rick Borotsik: My last question, Mr. Minister.
J'ai dû me retenir de me prononcer il y a un an environ, parce que je suis allé dans des fermes et à des émissions de télévision nationales où ils se trouvaient des agriculteurs qui avaient beaucoup souffert de la sécheresse, mais j'ai appris qu'ils avaient personnellement pour des raisons d'affaires décidé eux-mêmes de ne pas adhérer à l'assurance-récolte. M. Rick Borotsik: Ma dernière question, monsieur le ministre.

Since, in paragraphs 85 to 87 of the judgment under appeal, following an assessment of the facts and evidence, the Court of First Instance found, first, that the mark applied for was devoid of any distinctive character, ab initio, in all of the Member States of the Community and, second, that the appellant did not establish that that mark was the subject of advertising campaigns in certain Member States during the reference period, it rightly found that the figures provided in relation to the advertising costs incurred by the appellant did not provide proof that the mark had acquired distinctive character as a result of the use which had been made of it.
86 Dès lors que, aux points 85 à 87 de l’arrêt attaqué, à l’issue d’une appréciation des faits et éléments de preuve, le Tribunal a constaté, d’une part, que la marque demandée était dépourvue de caractère distinctif ab initio dans l’ensemble des États membres de la Communauté et, d’autre part, que la requérante n’établissait pas que cette marque avait fait l’objet de campagnes publicitaires dans certains États membres au cours de la période de référence, c’est à bon droit qu’il a considéré que les chiffres fournis concernant les frais de publicité engagés par la requérante ne permettent pas de rapporter la preuve que ladite marque a acquis un caractère distinctif à la suite de l’usage qui en a été fait.

It also found that the evidence adduced by the applicant did not prove that the mark had acquired distinctive character in consequence of the use made of it, in respect of sweets in general or caramels in particular.
Elle a également considéré que les éléments avancés par la requérante ne prouvaient pas que cette marque eût acquis un caractère distinctif pour les bonbons en général, et notamment pour les caramels, après l’usage qui en avait été fait.

Hon. Lucien Bouchard (Leader of the Opposition): Mr. Speaker, in the Ginn Publishing case also, it was an anonymous verbal commitment made under a previous government-we never found out who had made it-and it was supposedly honoured.
L'hon. Lucien Bouchard (chef de l'opposition): Monsieur le Président, dans le cas de la Ginn Publishing également, il s'agissait d'un engagement verbal, anonyme; on n'a jamais su la source de l'engagement contracté sous un gouvernement antérieur et on a prétendu l'honorer.