Traduction de «from cars sold » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

drive client to and from ambulance vehicle | transfer patient securely to and from ambulance car | transfer patients to and from ambulance cars | transfer patients to and from ambulance vehicles
transférer les patients dans et hors des ambulances

accident to, on or involving:cable-car, not on rails | ice-yacht | land-yacht | ski chair-lift | ski-lift with gondola | caught or dragged by | fall or jump from | object thrown from or in |
accidents survenant à, sur, ou impliquant:télébenne | téléphérique | télésiège | véhicule sur câble, sans rails | voilier sur glace | voilier sur sable | chute ou saut d'un | happement ou traînage par | objet jeté d'un (dans un) | véhicule sur câble, sans rail |

Accident caused by object thrown from cable car, not running on rails
accident causé par un objet jeté depuis un téléphérique, ne fonctionnant pas sur des rails

Accident involving jump from cable car, not on rails
accident impliquant un saut depuis un téléphérique, pas sur des rails

theft from cars
vol dans les voitures

scheme to monitor the average specific emissions of CO2 from new passenger cars
programme de surveillance de la moyenne des émissions spécifiques de CO2 dues aux véhicules particuliers neufs

Milk Sold Off Farms and Cash Receipts from the Sale of Milk
Ventes de lait hors ferme et recettes monétaires provenant des ventes de lait

Canada Water Export Prohibition Act [ An Act to prohibit the export of water from Canada by pipeline, railway tank car, tank truck, tanker or interbasin transfers ]
Loi interdisant l'exportation d'eau hors du Canada [ Loi visant à interdire l'exportation d'eau hors du Canada par pipeline, wagon-citerne, camion-citerne, navire-citerne ou par voie d'échanges entre bassins ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In parallel, as tax requirements differ, cars marketed in one Member State with specifications designed to meet national requirements and "tax influenced" demand (e.g. brackets of fiscal horsepower, tax policy regarding diesel), are imperfect substitutes of and may not effectively compete with cars sold in a different Member State, thereby undermining the benefits which EU consumers should derive from a competitive and integrated market.
Parallèlement, dans la mesure où les obligations fiscales diffèrent, les voitures commercialisées dans un État membre avec des spécifications destinées à satisfaire aux exigences nationales et à une demande «influencée par la fiscalité» (par exemple, les tranches d'imposition fondées sur le nombre de chevaux fiscaux, la fiscalité du carburant diesel) constituent des produits de substitution imparfaits, incapables de concurrencer véritablement les voitures vendues dans un autre État membre, ce qui réduit les avantages que les consommateurs de l'UE devraient pouvoir retirer de l'existence d'un marché intégré caractérisé par la libre concurrence.

*a refund system for the RT in cases where a used car is sold to another MS or exported to a third country. The way of calculating the residual RT to refund should be the same as in the case of import of used cars from other Member States.
*un système de remboursement de la TI dans les cas où une voiture d'occasion est vendue dans un autre État membre ou exportée vers un pays tiers. Le mode de calcul de la TI résiduelle à rembourser devrait être identique à celui utilisé pour l'importation de voitures d'occasion en provenance d'autres États membres; et

In recognition of the disproportionate impact on the smallest manufacturers resulting from compliance with specific emissions targets defined on the basis of the utility of the vehicle, the high administrative burden of the derogation procedure, and the marginal resulting benefit in terms of CO emissions reduction from the vehicles sold by those manufacturers, manufacturers responsible for fewer than 1 000 new passenger cars registered in the Union annually should be excluded from the scope of the specific emissions target and the excess emissions premium.
Compte tenu des effets disproportionnés résultant pour les plus petits constructeurs du respect des objectifs d’émissions spécifiques définis selon l’utilité du véhicule, de la charge administrative importante liée à la procédure de dérogation et des avantages marginaux en termes de réduction des émissions de CO des véhicules vendus par lesdits constructeurs, les constructeurs qui représentent moins de 1 000 voitures particulières neuves immatriculées dans l’Union par an devraient être exclus du champ d’application de l’objectif d’émissions spécifiques et de la prime sur les émissions excédentaires.

In 1998, the European Automobile Manufacturers' Association (ACEA) adopted a commitment to reduce average emissions from new cars sold to 140 g CO/km by 2008 and, in 1999, the Japanese Automobile Manufacturers' Association (JAMA) and the Korean Automobile Manufacturers' Association (KAMA) adopted a commitment to reduce average emissions from new cars sold to 140 g CO/km by 2009.
En 1998, l'Association des constructeurs européens d'automobiles (ACEA) s'est engagée à réduire les émissions moyennes des voitures neuves vendues à 140 g de CO/km d'ici à 2008; par ailleurs, en 1999, l'Association des constructeurs japonais d'automobiles (JAMA) et l'Association des constructeurs coréens d'automobiles (KAMA) se sont engagées à réduire les émissions moyennes des voitures neuves vendues à 140 g de CO/km d'ici à 2009.

In 1998, the European Automobile Manufacturers' Association (ACEA) adopted a commitment to reduce average emissions from new cars sold to 140 g CO2/km by 2008 and, in 1999, the Japanese Automobile Manufacturers' Association (JAMA) and the Korean Automobile Manufacturers' Association (KAMA) adopted a commitment to reduce average emissions from new cars sold to 140 g CO2/km by 2009.
En 1998, l'Association des constructeurs européens d'automobiles (ACEA) s'est engagée à réduire les émissions moyennes des voitures neuves vendues à 140 g de CO2/km d'ici à 2008; par ailleurs, en 1999, l'Association des constructeurs japonais d'automobiles (JAMA) et l'Association des constructeurs coréens d'automobiles (KAMA) se sont engagées à réduire les émissions moyennes des voitures neuves vendues à 140 g de CO2/km d'ici à 2009.

CO2 emissions from new passenger cars sold in the EU have decreased by 12.4% between 1995 and 2004, following a voluntary agreement between the European Commission and industry.
Les émissions de CO2 produites par les voitures particulières vendues dans l’UE ont diminué de 12,4 % entre 1995 et 2004, suite à un accord volontaire passé entre la Commission européenne et l'industrie automobile.

- Emissions from the average new car sold reached 163 g CO2/km in 2004, 12.4% below the 1995 starting point of 186 g CO2/km[21].
- Les émissions moyennes des voitures neuves étaient de 163 g CO2/km en 2004, soit une réduction de 12,4 % par rapport à la valeur de référence de 186 g CO2/km en 1995[21].

(9) It is necessary to establish objective procedures to monitor the specific emissions of CO2 from new passenger cars sold throughout the Community in order to verify the effectiveness of the Community strategy, as referred to in the Commission communication of 20 December 1995, as well as the implementation of commitments formally undertaken by car manufacturers' organisations.
(9) Il est nécessaire d'établir des procédures de surveillance objectives des émissions spécifiques de CO2 produites par les voitures particulières neuves vendues dans la Communauté, afin de vérifier l'efficacité de la stratégie communautaire présentée dans la communication de la Commission du 20 décembre 1995 ainsi que la mise en oeuvre des engagements formellement pris par des organisations de constructeurs automobiles.