Traduction de «further consult » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

adjourning(judgement)for further consultation of judges
mise en délibéré

judgment adjourned for further consultation of judges
jugement de délibéré | jugement mis en délibéré

adjourning for further consultation of judges
mise en délibéré

adjourn for further consultation
mettre en délibéré

instruct further education | teaches further education | teach further education | teaching further education
dispenser une formation complémentaire

1994 Oslo Protocol on Further Reduction of Sulphur Emissions | CLRTAP Sulphur Protocol | Protocol on Further Reduction of Sulphur Emissions | Protocol to the 1979 Convention on Long-range Transboundary Air Pollution on Further Reduction of Sulphur Emissions
Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre | protocole d'Oslo de 1994 relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre

Long-Term Strategy to Further the Implementation of the World Programme of Action concerning Disabled Persons to the Year 2000 and Beyond: Towards a Society for All [ Long-Term Strategy to Further the Implementation of the World Programme of Action concerning Disabled Persons to the Year 2000 and Beyond: Towards a Society for All - from Awareness to Action ]
Stratégie à long terme pour assurer l'application du Programme d'action mondial concernant les personnes handicapées jusqu'à l'an 2000 et au-delà : vers une société pour tous [ Stratégie à long terme pour assurer l'application du Programme d'action mondial concernant les personnes handicapées jusqu'à l'an 2000 et au-delà : vers une société pour tous - de la connaissance à l'action ]

further liberalization of trade [ further trade liberalization ]
libéralisation accrue du commerce [ libéralisation plus grande du commerce | libéralisation plus poussée du commerce | nouvelle libéralisation du commerce | plus grande libéralisation du commerce | poursuite de la libéralisation du commerce ]

online consultation | on-line consultation | electronic consultation | e-consultation | Internet consultation | web-based consultation | web consultation
consultation en ligne | consultation électronique | consultation sur Internet | consultation sur le Web

consulting firm | consultant firm | firm of consultants | consultancy
société de conseil | société-conseil | cabinet de conseil | cabinet-conseil | firme d'experts-conseils | firme-conseil

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Commission will carry out further consultations and liaise with stakeholders from the public and private sector to promote this approach and if appropriate will propose to develop it further. [pic]
La Commission procédera à d'autres consultations, elle assurera le contact avec les parties prenantes des secteurs public et privé pour promouvoir cette approche et, le cas échéant, proposera de l'approfondir.[pic]

This Communication is a further consultative document aimed at gathering views and comments. The reactions are important for the Commission in order to know all relevant arguments and assessments before proposing the most appropriate provisions for a New Legal Framework.
La présente communication constitue un nouveau document de consultation destiné à recueillir des avis et des commentaires qui doivent permettre à la Commission de proposer les dispositions les plus appropriées pour définir un nouveau cadre juridique.

In the light of further consultations with interested states, the Council endorsed on 27 September 2010 a revised version of the draft Code of Conduct and gave a mandate to the High Representative of the Union for Foreign Affairs and Security Policy (HR) to carry out further and wider consultations with a view to establishing a text for a Code of Conduct that is acceptable to the greatest number of states and its adoption.
À la lumière d'autres consultations menées auprès d'États intéressés, le Conseil a approuvé, le 27 septembre 2010, une version révisée du projet de code de conduite et a donné mandat au haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité (ci-après dénommé «haut représentant») de mener d'autres consultations élargies en vue d'établir un texte pour le code de conduite qui soit acceptable par le plus grand nombre d'États, aux fins de son adoption.

This stage would begin in 2013 and would involve further consultations, a high-level conference and the preparation of further more detailed proposals.
Cette phase débuterait en 2013 et inclurait l’organisation d’autres consultations et d’une conférence de haut niveau ainsi que la préparation de propositions plus détaillées.

This stage would begin in 2013 and would involve further consultations, a high-level conference and the preparation of further more detailed proposals;
Cette phase débuterait en 2013 et inclurait l’organisation d’autres consultations et d’une conférence de haut niveau ainsi que la préparation de propositions plus détaillées;

After that consultation, the Commission considered that Community action was advisable and on 9 April 1996, further consulted management and labour in accordance with Article 138(3) of the Treaty on the content of the envisaged proposal.
Le 9 avril 1996, estimant après cette consultation qu’une action communautaire était souhaitable, la Commission, conformément à l’article 138, paragraphe 3, du traité, a de nouveau consulté les partenaires sociaux sur le contenu de la proposition envisagée.

The open consultation over the internet was followed by further consultations with Member States and industry during 2004 and the first half of 2005.
La consultation ouverte sur l'internet a été suivie d'autres consultations avec les états membres et l'industrie dans le courant de 2004 et le premier semestre de 2005.

The Commission will present a follow-up communication to the Green Paper on Consumer Protection in 2002, which will further clarify its intentions in relation to new and existing initiatives regarding commercial practices and provide for further consultation.
La Commission présentera, en 2002, une communication de suivi au Livre vert sur la protection des consommateurs, qui précisera encore ses projets en ce qui concerne les initiatives actuelles et futures concernant les pratiques commerciales et prévoira une nouvelle consultation.

Whereas, under the negotiations conducted pursuant to GATT Article XXIV(6) in the wake of the accession of Austria, Finland and Sweden to the European Community, it was agreed to open from 1 January 1996 annual import quotas for 63 000 tonnes of semi-milled and wholly milled rice covered by CN code 1006 30 at zero duty and for 20 000 tonnes of husked rice covered by CN code 1006 20 at a fixed duty of ECU 88 per tonne; whereas these quotas were included in the European Community list provided for in Article II(1)(a) of GATT 1994; whereas during the negotiations it was agreed with the United States of America that further consultations should take place on how to implement the agreed quotas; whereas these consultations have not yet been brought to an end; whereas imports of rice from the United States under the tariff quotas should occur only when the consultations have been concluded;
considérant que dans le cadre des négociations menées au titre de l'article XXIV:6 du GATT après l'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède à la Communauté européenne il a été convenu d'ouvrir, à partir du 1er janvier 1996, un contingent d'importation annuel de 63 000 tonnes pour le riz semi-blanchi ou blanchi du code NC 1006 30 à droit zéro, ainsi qu'un contingent de 20 000 tonnes pour le riz décortiqué du code NC 1006 20 avec un droit fixe de 88 écus par tonne; que ces contingents ont été inclus dans la liste concernant la Communauté européenne prévue à l'article II, paragraphe 1, point a) du GATT 1994; que, au cours des négociations, il a été convenu avec les États-Unis d'Amérique que d'autres consultations devraient avoir lieu sur les modalités de mise en oeuvre des contingents convenus; que ces consultations n'ont pas encore été menées à leur terme; que des importations, dans le cadre de contingents tarifaires, de riz en provenance des États-Unis d'Amérique ne devraient intervenir qu'une fois les consultations terminées;