Vertaling van "future eurosystem ncb " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

future Eurosystem NCB
future BCN de l’Eurosystème

National Child Benefit Future Directions [ NCB Future Directions ]
Prestation nationale pour enfants - Orientations futures

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

8. A future Eurosystem NCB shall repay the euro banknotes borrowed from a Eurosystem NCB for the purpose of frontloading by delivering an equivalent number and quality of euro banknotes that it produces or procures as a result of an allocation to it in the Eurosystem’s euro banknote production for one or more consecutive years immediately following the year in which the cash changeover takes place, in addition to its normal share in the Eurosystem’s euro banknote production allocation for the years concerned.
8. Une future BCN de l’Eurosystème rembourse les billets en euros empruntés auprès d’une BCN de l’Eurosystème aux fins de la préalimentation en livrant un nombre équivalent de billets en euros de qualité équivalente qu’elle produit ou pour lesquels elle est chargée de l’approvisionnement par suite de la part qui lui est attribuée dans le cadre de la production des billets en euros de l’Eurosystème, durant une ou plusieurs années consécutives suivant immédiatement l’année au cours de laquelle a lieu le basculement fiduciaire, en plus de sa part normale dans le cadre de l’attribution de la production des billets en euros de l’Eurosystème pour les années concernées.

3. The delivery of euro banknotes and coins by a Eurosystem NCB to a future Eurosystem NCB shall not take place before the delivering Eurosystem NCB and the receiving future Eurosystem NCB have concluded contractual arrangements stipulating that the conditions set out in this Guideline apply to the loan of euro banknotes and coins to the future Eurosystem NCB, and hence will be applied when establishing the arrangements for frontloading and sub-frontloading.
3. La livraison de billets et pièces en euros par une BCN de l’Eurosystème à une future BCN de l’Eurosystème n’a pas lieu avant que la BCN de l’Eurosystème livreuse et la future BCN de l’Eurosystème réceptrice n’aient conclu un dispositif contractuel stipulant que les conditions prévues dans la présente orientation sont applicables au prêt de billets et pièces en euros à la future BCN de l’Eurosystème et qu’elles seront par conséquent appliquées dans le dispositif encadrant la préalimentation et la sous-préalimentation.

Notwithstanding the above, a future Eurosystem NCB and an eligible counterparty may agree that the future Eurosystem NCB shall take care of the practical arrangements relating to the transport of euro banknotes and coins for the purpose of frontloading on behalf of and at the risk of the eligible counterparty, or if the future Eurosystem NCB so wishes, at the risk of the future Eurosystem NCB.
Nonobstant ce qui précède, une future BCN de l’Eurosystème et une contrepartie éligible peuvent convenir que la future BCN de l’Eurosystème se charge des dispositifs pratiques liés au transport de billets et pièces en euros aux fins de la préalimentation pour le compte de la contrepartie éligible et à ses risques, ou si la future BCN de l’Eurosystème le souhaite, aux risques de la future BCN de l’Eurosystème.

In the event that more than one Eurosystem NCB delivers euro banknotes to the future Eurosystem NCB for the purpose of frontloading, the contractual arrangements referred to in Article 3(3) shall specify the delivering NCB which shall record the banknotes in circulation and the claim vis-à-vis the future Eurosystem NCB.
Dans le cas où plus d’une BCN de l’Eurosystème livrent des billets en euros à la future BCN de l’Eurosystème aux fins de la préalimentation, le dispositif contractuel visé à l’article 3, paragraphe 3, spécifie la BCN livreuse qui comptabilise les billets en circulation et la créance sur la future BCN de l’Eurosystème.

‘delivering Eurosystem NCB’ means a Eurosystem NCB that delivers to a future Eurosystem NCB euro banknotes and coins for the purpose of frontloading, regardless of which Eurosystem NCB is the legal owner of such banknotes and coins;
«BCN de l’Eurosystème livreuse»: une BCN de l’Eurosystème qui livre à une future BCN de l’Eurosystème des billets et pièces en euros aux fins de la préalimentation, quelle que soit la BCN de l’Eurosystème propriétaire de ces billets et pièces,